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Avi Assouly

Assemblée nationale

Avi Assouly

Député · groupe SRC (Socialistes) · Bouches-du-Rhône · circ. 5

Parti socialiste · décédé en 2025 ·

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76 Scrutins pendant son mandat 70 (92 %) A pris part 70 Pour 0 Contre 0 Abstention 6 N'a pas pris part

Les 710 scrutins de la 14ᵉ publiés en « dissidents » ne sont pas comptés ici : n'y être pas nommé ne veut pas dire n'avoir pas voté.

786 scrutins

20 novembre 2013 l'amendement n° 271 de Mme Fraysse à l'article 6 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 20 novembre 2013 l'amendement n° 266 de Mme Fraysse à l'article 6 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 20 novembre 2013 l'amendement n° 263 de Mme Fraysse à l'article 5 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 20 novembre 2013 l'amendement n° 261 de Mme Fraysse à l'article 5 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 20 novembre 2013 l'amendement n° 239 de Mme Fraysse et les amendements identiques tendant à supprimer l'article 4 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Adopté 20 novembre 2013 l'article 3 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Adopté 20 novembre 2013 l'amendement n° 218 de Mme Fraysse et les amendements identiques tendant à supprimer l'article 3 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 20 novembre 2013 l'amendement n° 203 de Mme Fraysse à l'article 2 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 20 novembre 2013 l'amendement n° 187 de Mme Fraysse et les amendements identiques tendant à supprimer l'article 2 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 20 novembre 2013 le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen. Pour Adopté 20 novembre 2013 le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur. Pour Adopté 19 novembre 2013 l'amendement n° 183 de Mme Fraysse à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites Non publié Rejeté 19 novembre 2013 l'amendement n°182 de Mme Fraysse à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites Non publié Rejeté 19 novembre 2013 l'ensemble du projet de loi de finances pour 2014. Pour Adopté 18 novembre 2013 la motion de rejet préalable, présentée par M. Christian Jacob, du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur. Non publié Rejeté 14 novembre 2013 l'amendement n° II-283 de M. Giraud et les amendements identiques à l'article 60 du projet de loi de finances pour 2014. Non publié Rejeté 14 novembre 2013 l'amendement n° II-862 du Gouvernement après l'article 58 du projet de loi de finances pour 2014. Non publié Adopté 14 novembre 2013 l'amendement n° II-487 rect de M. Baupin à l'article 56 du projet de loi de finances pour 2014. Non publié Adopté 13 novembre 2013 l'amendement n° II-634 de M. Goasguen après l'article 74 du projet de loi de finances pour 2014 - Mission Santé. Non publié Rejeté 13 novembre 2013 l'amendement n° II-848 du Gouvernement à l'article 46 et état D du projet de loi de finances pour 2014 - Mission Économie. Non publié Adopté 12 novembre 2013 l'amendement n° 68 de M. Le Fur après l'article 63 du projet de loi de finances pour 2014 - Mission Ecologie, développement et mobilité durables Non publié Rejeté 12 novembre 2013 l'amendement n° 345 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques à l'article 67 du projet de loi de finances pour 2014 - Mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; provisions ; régimes sociaux et de retraite. Non publié Rejeté 12 novembre 2013 l'amendement n° 165 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques à l'article 67 du projet de loi de finances pour 2014 - Mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; provisions ; régimes sociaux et de retraite. Non publié Rejeté 7 novembre 2013 l'amendement n°64 de Mme Dalloz et les amendements identiques à l'article78 du projet de loi de finances pour 2014 - Mission Travail et emploi. Non publié Rejeté 5 novembre 2013 le projet de loi organique relatif au procureur de la République financier (lecture définitive). Pour Adopté

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