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Avi Assouly

Assemblée nationale

Avi Assouly

Député · groupe SRC (Socialistes) · Bouches-du-Rhône · circ. 5

Parti socialiste · décédé en 2025 ·

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76 Scrutins pendant son mandat 70 (92 %) A pris part 70 Pour 0 Contre 0 Abstention 6 N'a pas pris part

Les 710 scrutins de la 14ᵉ publiés en « dissidents » ne sont pas comptés ici : n'y être pas nommé ne veut pas dire n'avoir pas voté.

786 scrutins

8 octobre 2013 les amendements de suppression à l'article 2 du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 8 octobre 2013 les amendements n°473 à 487 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 8 octobre 2013 l 'amendement n°2873 de M. Vigier à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 8 octobre 2013 les amendement n°1767 à 1781 de Mme Fraysse et de 14 de ses collègues à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Adopté 8 octobre 2013 l'amendement n° 129 de M. Robinet et les amendements identiques à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 8 octobre 2013 l'amendement n° 14 de M. Robinet et les amendements identiques à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 8 octobre 2013 les amendements n° 1640 à 1654 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 8 octobre 2013 les amendements n° 1625 à 1639 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 7 octobre 2013 les amendements n° 1225 à 1239 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 7 octobre 2013 les amendements n° 1150 à 1164 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues à l'article premier du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Non publié Rejeté 3 octobre 2013 l'amendement n° 19 de M. Abad après l'article 3 de la proposition de loi visant à accorder un prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur. Non publié Rejeté 3 octobre 2013 l'amendement n° 8 de Mme Pinville tendant à supprimer l'article 3 de la proposition de loi visant à accorder un prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur. Non publié Adopté 3 octobre 2013 l'amendement n° 17 de M. Darmanin après l'article 2 de la proposition de loi visant à accorder un prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur. Non publié Rejeté 3 octobre 2013 l'amendement n° 9 de Mme Pinville tendant à supprimer l'article 2 de la proposition de loi visant à accorder un prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur. Non publié Adopté 3 octobre 2013 l'amendement n° 10 de Mme Pinville tendant à supprimer l'article premier de la proposition de loi visant à accorder un prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur.. Non publié Adopté 1ᵉʳ octobre 2013 l'ensemble de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel. Pour Adopté 17 septembre 2013 le projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique (lecture définitive) Pour Adopté 17 septembre 2013 l'ensemble du projet de loi relatif à la transparence de la vie publique N'a pas pris part Adopté 17 septembre 2013 l'ensemble du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Pour Adopté 10 septembre 2013 la motion de rejet préalable, opposée par M. Jacob, au projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové. Non publié Rejeté 23 juillet 2013 la motion de rejet préalable de M. Christian Jacob au projet de loi relatif à l'élection des sénateurs. Abstention Rejeté 23 juillet 2013 l'ensemble du projet de loi relatif à la transparence de la vie publique (nouvelle lecture). Pour Adopté 23 juillet 2013 l'ensemble du projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique (nouvelle lecture). Pour Adopté 23 juillet 2013 l'ensemble du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Pour Adopté 19 juillet 2013 l'amendement n° 63 de M. Molac après l'article 31 bis du projet de loi de modernisation de l'action publique terrioriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté

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