Joël Bruneau

Mises au point

• Le 28 mai 2026, sur l'amendement n° 16 de M. William à l'article premier de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 28 mai 2026, sur l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 28 mai 2026, sur l'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 28 mai 2026, sur l'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 28 mai 2026, sur l'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 28 mai 2026, sur l'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2 de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 28 mai 2026, sur l'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 28 mai 2026, sur l'article premier de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 4 février 2026, sur l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen. : a déclaré avoir voulu voter « abstention »
• Le 15 janvier 2026, sur l'article 3 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 13 janvier 2026, sur l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 9 décembre 2025, sur l'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 5 décembre 2025, sur l'article 9 (précédemment réservé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 4 décembre 2025, sur l'article 11 sexies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »
• Le 10 juillet 2025, sur l’ensemble de la proposition de loi relative au mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille (lecture définitive). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 16 juin 2025, sur l'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 4 juin 2025, sur l'ensemble de la proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »