Chers collègues, en cette première séance de l’année 2016, permettez-moi de vous adresser mes meilleurs voeux. L’ordre du jour appelle les questions sur la politique de gestion des déchets et l’économie circulaire. Je vous rappelle que la conférence des présidents a fixé à deux minutes la durée maximale de chaque... Lire ▸

Premier orateur de l’année dans l’hémicycle, je m’associe à vos voeux, monsieur le président. Je vous souhaite la meilleure année possible ainsi qu’à mes collègues et à l’ensemble du Gouvernement. J’ai quatre questions à poser au Gouvernement. Les deux premières portent sur les systèmes financiers incitatifs pour... Lire ▸

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.

À mon tour, puisque j’ai l’honneur d’être le premier membre du Gouvernement à intervenir dans l’hémicycle cette année, de vous adresser à vous, monsieur le président, et à l’ensemble des membres de l’Assemblée nationale, tous mes voeux pour 2016. Votre question aborde un sujet important, monsieur Alauzet. Un... Lire ▸

S’agissant de la question précédente, contrairement à ce que vous avez dit, monsieur le secrétaire d’État, cela ne grèverait pas le pouvoir d’achat des usagers car il y aurait seulement un transfert : alors que l’usager paie à la fin du processus, l’idée serait de le faire payer au début. Cela dit, vous avez raison... Lire ▸

La parole est à M. le secrétaire d’État.

Le cadre politique rénové qui vient d’être posé par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte et par la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République doit être complété par des mesures fiscales cohérentes, pour permettre d’accompagner la réduction de moitié de la mise en... Lire ▸

La parole est à M. Éric Alauzet.