Mes chers collègues, nos travaux d'aujourd'hui ouvrent l'année 2018, je vous présente tous mes voeux. Cette année, nous poursuivrons de façon intensive le travail fructueux que nous avons déjà entrepris, car de grands textes nous serons soumis dès le premier semestre.
Je rappelle que nos travaux se dérouleront désormais selon une procédure dématérialisée : vous pourrez prendre connaissance du texte des amendements sur vos tablettes et grâce à une projection sur grand écran, et nous ne les distribuerons plus dans leur version papier. Des prises électriques ont été installées sous vos tables afin que vous puissiez recharger vos appareils portables.
Les séances publiques du jeudi 18 janvier prochain sont réservées à un ordre du jour proposé par le groupe Nouvelle Gauche qui a demandé l'inscription de trois propositions de lois dont notre Commission est saisie.
La source —
nosdeputes
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé
Dans la séance, autour de cette prise de parole
(La prise de parole ci-dessus)
Je suis heureux de me retrouver à la commission des Lois – c'est toujours un honneur pour un député qui siège habituellement à la commission des Affaires économiques –, aux côtés de Mme la présidente Yaël Braun-Pivet, après le débat éthique qui nous a opposés, il y a six mois, lors de l'examen du projet de loi pour...
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En lisant avec attention la proposition de loi qui nous est présentée par le groupe Nouvelle Gauche et en écoutant notre rapporteur, une question vient d'abord à l'esprit : comment ce texte s'articule-t-il avec le projet de loi annoncé par le ministre de l'économie Bruno Le Maire ? Je suis impatient de connaître la...
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Nous engageons un débat nécessaire autour duquel la majorité, mais également le Gouvernement et de nombreux partenaires économiques et sociaux, acteurs du monde de l'entreprise, se mobilisent. Dès le 15 octobre dernier, le Président de la République avait annoncé un travail sur la définition de l'entreprise, ainsi...
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Cette proposition de loi est le fruit d'un travail ancien mené par des acteurs de la société civile, chercheurs, universitaires, chefs d'entreprise, ou syndicalistes. Dominique Potier n'a pas commencé à travailler le 15 octobre dernier puisque son engagement a déjà trouvé une traduction législative, pendant la...
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