Je préfère les truffes ! (Nouveaux sourires.)

La réforme de la loi organique relative aux lois de finances (Lolf) a pour effet positif de ramener le nombre d’articles non rattachés à des proportions plus raisonnables, même si l’appropriation en détail de la réforme a pu créer quelques difficultés çà et là. En conclusion, les membres du groupe RDSE, attachés à... Lire ▸

La parole est à M. Stéphane Sautarel. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire, qui s’est réunie le 6 décembre dernier, n’est pas parvenue à un accord. En nouvelle lecture, le Gouvernement a de nouveau et par deux fois déclenché le recours à l’article 49, alinéa 3, de la Constitution pour les deux... Lire ▸

… – à quoi bon, en effet, « perdre son temps » au Parlement ? (Marques d’approbation sur les travées du groupe Les Républicains.) –, nous appelait à lui faire des propositions d’économies : « Je propose que ce soit les parlementaires qui se saisissent du sujet, et plus le Gouvernement. » Je veux toutefois ouvrir... Lire ▸

président de la commission des finances. Très bien !

Pour ce qui concerne les entreprises, nous n’avons pas davantage été entendus. La hausse majorée du plafond de bénéfice relevant du taux réduit d’impôt sur les sociétés a également été supprimée, bien que le Gouvernement ait laissé entendre qu’un compromis eût été possible : à l’évidence, il n’en est rien. Il a été... Lire ▸

président de la commission des finances. Très bien !