L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 207, rapport n° 210, avis n° 209).
Discussion générale
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Messieurs les ministres, mes chers collègues, le cyclone Chido a durement frappé, en le traversant de part en part, le département de Mayotte, laissant derrière lui un paysage de désolation. (Mmes et MM. les sénateurs, ainsi que MM. les ministres, se lèvent.)
À des dégâts considérables s’ajoute un bilan humain dont...
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Mes chers collègues, c’est avec une profonde tristesse que nous avons appris le décès soudain de notre ancien collègue Roger Madec, qui fut sénateur de Paris. (Mmes et MM. les sénateurs, ainsi que MM. les ministres, se lèvent.)
Son nom restera lié au XIXe arrondissement de Paris, où il s’engagea très tôt, après ses...
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Les conclusions adoptées par la conférence des présidents, réunie le mercredi 11 décembre 2024, sont consultables sur le site du Sénat.
En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.
Conclusions de la conférence des présidents
La conférence des présidents a pris acte, en application de l’article 6...
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Je salue l’arrivée de notre nouveau collègue, Jean-Marc Ruel, sénateur de Saint-Pierre-et-Miquelon.
Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite la bienvenue dans notre assemblée. (Applaudissements.)
(La prise de parole ci-dessus)
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie.
ministre de l’économie, des finances et de l’industrie. Monsieur le président, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général de la commission des finances, madame la rapporteure générale de la commission des affaires sociales, mesdames, messieurs les sénateurs, permettez-moi...
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La parole est à M. le ministre chargé du budget et des comptes publics.
ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics. Monsieur le président, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général de la commission des finances, madame la rapporteure générale de la commission des affaires sociales, mesdames, messieurs les...
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