Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat examinant après l’Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte paritaire, il se prononce par un seul vote sur l’ensemble du texte en ne... Lire ▸

Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement. Le vote est réservé. Vote sur l’ensemble

Avant de mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble de la proposition de loi, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole à Mme Maryse Carrère, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social... Lire ▸

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme mon collègue Jean-Yves Roux le rappelait lors de la discussion en première lecture, cette proposition de loi part de réalités bien connues des élus de montagne. C’est aussi tout l’intérêt du texte issu de la CMP, qui apporte des réponses... Lire ▸

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui le texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine. Issu d’un accord entre les députés et les sénateurs qui a été trouvé le 16 juillet dernier, il permet au... Lire ▸

La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires. (Applaudissements sur les travées du groupe INDEP. – M. Henri Cabanel applaudit également.)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, élu d’un département, l’Hérault, où le relief du Haut-Languedoc côtoie la Méditerranée, je sais d’expérience que la montagne n’est pas un espace uniforme. C’est un territoire riche et varié, à la fois agricole et touristique, dont nous devons... Lire ▸

La parole est à M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)