Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires... Lire ▸

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 339 : Le Sénat a adopté définitivement. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos... Lire ▸

La parole est à M. Claude Kern, pour une mise au point au sujet d’un vote.

Lors du scrutin n° 337 portant sur l’ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux, notre collègue Nathalie Goulet souhaitait voter contre.

L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission n° 894, rapport n° 893). La parole est à M. le rapporteur.... Lire ▸

rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, si je devais résumer le sentiment qui m’anime aujourd’hui, je dirais : « Merci, et soyons fiers du travail accompli ! » Je vous remercie de tout ce chemin parcouru, au service de... Lire ▸

La parole est à Mme la ministre.

Où est Mme Barbut ?…