Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle

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Date	Nature	Qui	Début du texte
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	L’amendement no 2493 de Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure, est rédactionnel.
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Demande de retrait.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Nathalie Bassire	Le Sénat a introduit une disposition permettant d’assurer une marge d’appréciation, rendue notamment…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 186 et 213.L’amendement no 186 de Mme Valérie…
19 décembre 2019	Hémicycle	Brune Poirson	Retrait, ou avis défavorable.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis du Gouvernement ?
× Refermer « Quel est l’avis du Gouvernement ? » Assemblée nationale · Assemblée nationale Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Demande de retrait.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Hubert Wulfranc	Il tend à ce que les produits en fin de vie contenant des quantités de matières dangereuses qui dépassent…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l’amendement no 1038, portant article additionnel après…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	L’amendement no 2398 de Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure, est rédactionnel.
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Cet amendement exonérerait les terres excavées et les sédiments de tout contrôle de traçabilité. Or…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Sophie Auconie	Afin d’éviter une redondance avec le principe général de traçabilité des déchets, cet amendement vise à…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l’amendement no 2328.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	L’amendement no 2616 de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, portant…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Les amendements nos 1629 de M. François-Michel Lambert et 1943 de M. François Pupponi sont défendus.
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Il faut que tout soit contrôlé !
19 décembre 2019	Hémicycle	Brune Poirson	Sagesse.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis du Gouvernement ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Défavorable.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Sophie Auconie	Il vise à préciser la rédaction de l’article 12 LB. Dans la rédaction actuelle, des ambiguïtés demeurent sur…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l’amendement no 2336.
19 décembre 2019	Hémicycle	Vincent Descoeur	Je ne suis pas convaincu par la réponse…
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Défavorable. J’apporterai quelques explications afin que chacun comprenne ma position : alors que le Sénat…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis de la commission sur les amendements ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Vincent Descoeur	Il tend à rétablir la rédaction adoptée par le Sénat. La nouvelle disposition introduite par la commission…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Les amendements nos 912 de M. Bertrand Pancher et 941 de M. Robin Reda sont défendus.La parole est à…
19 décembre 2019	Hémicycle	Alain Ramadier	Il s’agit d’un amendement de notre collègue Schellenberger, visant à réintroduire l’obligation prévue par le…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l’amendement no 514.
19 décembre 2019	Hémicycle	Jean-Yves Bony	Rédigé par Pierre Vatin, il a pour objet de rédiger l’article de sorte qu’il soit ajouté à…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 315, 514, 912, 941 et 970, pouvant être soumis à une discussion…
19 décembre 2019	Hémicycle	François-Michel Lambert	Nous en sommes à l’heure des remerciements, donc…
19 décembre 2019	Hémicycle	Vincent Thiébaut	Je voulais remercier notre collègue Martine Wonner, qui a rédigé l’amendement no 607.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Vincent Thiébaut.
19 décembre 2019	Hémicycle	Lionel Causse	Je retire l’amendement no 1072 au profit de l’amendement no 2302.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Précisons d’ailleurs que le fondateur de cette entreprise primée par l’Assemblée nationale est corse.La…
19 décembre 2019	Hémicycle	Paul-André Colombani	Je souhaitais simplement signaler à Mme la rapporteure qu’il existe déjà une solution récente primée par…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Paul-André Colombani.
19 décembre 2019	Hémicycle	François-Michel Lambert	Oui.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Votre amendement est-il maintenu, monsieur Lambert ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Très bien, merci !
19 décembre 2019	Hémicycle	Vincent Thiébaut	Je retire l’amendement no 607 au profit de l’amendement no 2302 de mon collègue Lionel Causse.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Vincent Thiébaut.
19 décembre 2019	Hémicycle	Brune Poirson	Vous me fendez le cœur, monsieur le député… (Sourires.)
19 décembre 2019	Hémicycle	Bruno Millienne	Je n’ai pas eu cette chance !
19 décembre 2019	Hémicycle	Brune Poirson	J’émets une demande de retrait ou, à défaut, un avis défavorable, sur les amendements nos 1072, 607 et 429.…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis du Gouvernement ?