Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle

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Date	Nature	Qui	Début du texte
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Une solution alternative, à savoir la vitrification par torche à plasma, a commencé à émerger. Comme nous…
19 décembre 2019	Hémicycle	Vincent Thiébaut	Mais non !
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Je suis très attentive aux enjeux liés à l’amiante, lequel constitue un type très particulier de déchet…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis de la commission sur les amendements ?
19 décembre 2019	Hémicycle	François-Michel Lambert	Il faudra effectivement, à un moment ou à un autre, faire preuve d’ambition en matière de traitement de…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 429.
19 décembre 2019	Hémicycle	Vincent Thiébaut	Tout à fait ! Bravo !
19 décembre 2019	Hémicycle	Lionel Causse	Il est proposé que l’État établisse, au plus tard au 1er janvier 2022, une feuille de route sur le…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Lionel Causse, pour soutenir l’amendement no 2302.
19 décembre 2019	Hémicycle	Vincent Thiébaut	Il poursuit le même objectif que le précédent, même si je reconnais que l’amendement no 2302 de M. Causse…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l’amendement no 607.
19 décembre 2019	Hémicycle	Lionel Causse	Il vise, en complément du crédit d’impôt que je proposais tout à l’heure, à demander dans un second temps au…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Je suis saisi de quatre amendements, nos 1072, 607, 2302 et 429, portant article additionnel après…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	L’amendement no 411 de Mme Anne-Laure Cattelot est défendu.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sophie Auconie	Vous avez entièrement raison !
19 décembre 2019	Hémicycle	Bruno Millienne	Il vise à substituer aux mots « huiles minérales » les mots « composants à base d’hydrocarbures d’huiles…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Bruno Millienne, pour soutenir l’amendement no 1204.
19 décembre 2019	Hémicycle	Brune Poirson	C’est un très bon amendement !
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel sens de la synthèse, monsieur Potier !
19 décembre 2019	Hémicycle	Dominique Potier	Potier, oui ; Garot, non ! (Sourires.)
19 décembre 2019	Hémicycle	Brune Poirson	J’émets moi aussi un avis favorable à votre amendement, monsieur Potier, car il fallait trouver le moyen de…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis du Gouvernement ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Les sous-amendements n’ont pas été examinés par la commission, mais j’émets à titre personnel un avis…
19 décembre 2019	Hémicycle	Guillaume Garot	Très bien !
19 décembre 2019	Hémicycle	Dominique Potier	Je vous remercie !
19 décembre 2019	Hémicycle	Stéphanie Kerbarh	Avis favorable sur l’amendement no 1872.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Quel est l’avis de la commission sur l’amendement et sur les sous-amendements ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Guillaume Garot	Oui, monsieur le président.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Monsieur Garot, puis-je considérer que vos sous-amendements nos 2660 et 2661 ont été défendus ?
19 décembre 2019	Hémicycle	Dominique Potier	J’avais déjà signalé pendant les travaux de la commission que le bois pollué, de catégorie B, est…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Je suis saisi d’un amendement no 1872 portant article additionnel après l’article 12 K et qui fait l’objet…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	L’amendement no 763 de M. Antoine Savignat est défendu.L’amendement no 512 de M. Raphaël Schellenberger est…
19 décembre 2019	Hémicycle	Vincent Descoeur	Il s’agit par cet amendement d’afficher la priorité qui doit être donnée au développement de la filière des…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 54, 763, 512 et 907, pouvant être soumis à une discussion…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La séance est reprise.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La séance est suspendue.
19 décembre 2019	Hémicycle	Barbara Pompili	Je demande une courte suspension de séance, monsieur le président.
19 décembre 2019	Hémicycle	Paul-André Colombani	Oui, monsieur le président.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	L’amendement no 1521 a été défendu.Monsieur Colombani, puis-je considérer que l’amendement no 2120 a lui…
19 décembre 2019	Hémicycle	Paul-André Colombani	L’ensemble de ces amendements a en effet été proposé par Régions de France. Ils apportent des précisions…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir l’amendement no 2112.
19 décembre 2019	Hémicycle	François-Michel Lambert	Ah !
19 décembre 2019	Hémicycle	Vincent Descoeur	Je le présenterai avec l’amendement no 1521 puisqu’ils visent tous deux à apporter des clarifications à la…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1520, 2112, 1521 et 2120, pouvant être soumis à une discussion…
19 décembre 2019	Hémicycle	Jean-Yves Bony	Cet amendement de ma collègue Valérie Bazin-Malgras vise à circonscrire la collecte des biodéchets non…
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l’amendement no 162.
19 décembre 2019	Hémicycle	Sylvain Waserman	L’article 12 IA a été supprimé. Les amendements identiques nos 182 de Mme Valérie Bazin-Malgras et 1539 de…
19 décembre 2019	Hémicycle	Bruno Millienne	Excellent !
19 décembre 2019	Hémicycle	François-Michel Lambert	Vous avez eu raison de le préciser, monsieur le président, mais j’ai seulement voulu dire que cette série…
19 décembre 2019	Hémicycle	Plusieurs députés du groupe LaREM	Merci, monsieur le président !