Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle

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Date	Nature	Qui	Début du texte
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	C’est un petit peu plus que cela…
17 décembre 2021	Hémicycle	Jacqueline Gourault	C’est un amendement d’appel, je suppose ?
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Cette question est extrêmement importante. La possibilité de recourir à ce procédé existe d’ores et déjà aux…
17 décembre 2021	Hémicycle	Thibault Bazin	Non.
17 décembre 2021	Hémicycle	Bruno Millienne	C’est M. Bazin !
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Ce sujet suscite parfois des réactions épidermiques. Le procédé d’humusation consiste à transformer les…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Il l’est, taquin mais attentif. (Sourires.)
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Pas du tout, mais j’attends qu’il soit attentif car cette question peut l’intéresser !
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Ne vous laissez pas perturber par M. Bazin, madame la rapporteure !
17 décembre 2021	Hémicycle	Thibault Bazin	Ah, ce sont les racines du MODEM qui reviennent ! Je ne les avais pas vues depuis le début du quinquennat…
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Il y a un an et demi, à l’occasion d’interrogations sur l’extension du cimetière de mon village, Bilieu,…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 3179.
17 décembre 2021	Hémicycle	Hélène Zannier	Ma demande portait précisément sur l’absence de prolongation du dispositif. Je le retire.
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à Mme Hélène Zannier.
17 décembre 2021	Hémicycle	Jacqueline Gourault	Même avis.
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Si je comprends parfaitement votre demande, je vous invite toutefois à retirer votre amendement. En effet,…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Quel est l’avis de la commission ?
17 décembre 2021	Hémicycle	Hélène Zannier	Cet amendement de Nicole Trisse concerne les dépositoires – ces lieux de dépôt temporaire des corps des…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à Mme Hélène Zannier, pour soutenir l’amendement no 2765.
17 décembre 2021	Hémicycle	Jacqueline Gourault	J’entends votre demande, madame la députée, mais mes services m’ont signalé qu’une ordonnance est vraiment…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Demande de retrait, en effet. Je tiens à vous remercier pour la qualité de votre travail et pour votre…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Quel est l’avis de la commission ?
17 décembre 2021	Hémicycle	Maina Sage	Il vise à étendre le bénéfice de l’article 74 quinquies à la Polynésie française. Je tiens à vous remercier,…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à Mme Maina Sage, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 1999.
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Je retire cet amendement. Le Sénat a adopté la proposition de loi de M. Sueur au mois de mai 2014 ; cela…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure.
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17 décembre 2021	Hémicycle	Jacqueline Gourault	Cette question mérite une concertation avec les maires ; la création d’un tel schéma me paraît prématurée.…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Il fait suite à la proposition de loi visant à instaurer un schéma régional des crématoriums de Jean-Pierre…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 3149.
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Il vise à donner au maire, et non au juge, le pouvoir d’autoriser la réouverture du cercueil.Je suis donc…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Vous gardez la parole, madame la rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 3608.
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Il vise à supprimer, pour des raisons sanitaires, la dérogation au délai maximal de droit commun de…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 3607.
17 décembre 2021	Hémicycle	Stéphane Claireaux	C’est un amendement de mon collègue Stéphane Mazars. La liberté d’organiser ses funérailles est garantie par…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à M. Stéphane Claireaux, pour soutenir l’amendement no 1379, qui fait l’objet de deux…
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Ces amendements ont également été rejetés par la commission des lois. Ils me paraissent contraires au…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	L’amendement no 740 de Mme Sereine Mauborgne a été défendu. L’amendement identique no 1944 de Mme Maina…
17 décembre 2021	Hémicycle	Sereine Mauborgne	La DGCCRF s’oppose au démarchage commercial, ce qui me paraît complètement normal.
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à Mme Sereine Mauborgne.
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Je serai brève même si nous parlons d’éternité ce matin. Je ne dispose pas du tout de ces informations,…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Quel est l’avis de la commission ?
17 décembre 2021	Hémicycle	Sereine Mauborgne	Je me permets de revenir sur les propos de Mme la rapporteure. En effet, ces amendements ont été proposés…
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	La parole est à Mme Sereine Mauborgne.
17 décembre 2021	Hémicycle	Jacqueline Gourault	Même avis.
17 décembre 2021	Hémicycle	Hugues Renson	Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021	Hémicycle	Élodie Jacquier-Laforge	Ce sont ceux qui visent à autoriser les prestations de transport ou de dépôt de corps quels que soient le…