Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle

20172026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 120.
20 décembre 2017	Hémicycle	Régis Juanico	Oui, monsieur le président.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Retirez-vous votre amendement, monsieur Juanico ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Même avis.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Votre amendement est d’ores et déjà satisfait par le droit en vigueur. Le titre VI de l’article L. 5219-5 du…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Régis Juanico	Qualité des eaux de la Seine, suite et fin ! Cet amendement vise à favoriser le respect des mesures du plan…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l’amendement no 86 portant article additionnel après l’article 7.
20 décembre 2017	Hémicycle	Maud Petit	Mes collègues du groupe MODEM et moi-même tenons à vous remercier particulièrement, madame la rapporteure,…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Vous avez la parole, madame Petit.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Nous avons en effet évoqué ce sujet en commission. Une question était restée en suspens, puisque nous nous…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Je la lui donnerai, après avoir entendu l’avis du Gouvernement.
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Cet amendement répond à une préoccupation exposée en commission par Maud Petit. J’espère qu’elle pourra…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Aude Amadou, pour soutenir l’amendement no 119.
20 décembre 2017	Hémicycle	Régis Juanico	Je retire l’amendement, monsieur le président.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Monsieur Juanico ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Même avis.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	L’amendement est satisfait par le premier alinéa de l’article 6, qui est applicable à tous les plans et à…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Régis Juanico	Il s’agit des ouvrages nécessaires à la qualité des eaux de baignade en vue des épreuves des Jeux. La Seine…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Nous en venons aux amendements.La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l’amendement no 84.
20 décembre 2017	Hémicycle	Jean François Mbaye	L’article 6 prévoit en effet de soumettre à la procédure de participation par voie électronique prévue au…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Jean François Mbaye.
20 décembre 2017	Hémicycle	Bertrand Sorre	Le projet de loi vise à donner tous les outils nécessaires aux différents porteurs de projet qui…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 6.La parole est à M. Bertrand Sorre.
20 décembre 2017	Hémicycle	Danielle Brulebois	Merci, monsieur le secrétaire d’État. Au vu de votre engagement à prendre en considération la dimension…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Danielle Brulebois.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	En effet, l’amendement est sans portée normative. Cela dit, nous partageons bien sûr entièrement votre…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Cet amendement est dépourvu de portée normative. Une fois que le Gouvernement aura apporté des éléments de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Danielle Brulebois	Le monde rural a de beaux atouts à faire valoir si l’on veut que les Jeux olympiques soient pour tous la…
20 décembre 2017	Hémicycle	Maxime Minot	C’est hors sujet !
20 décembre 2017	Hémicycle	Danielle Brulebois	Il s’agit de demander qu’une attention spécifique soit accordée aux équipements sportifs et aux sites…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l’amendement no 21.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Nous avons eu l’occasion d’en discuter en commission : le Gouvernement proposera plusieurs amendements pour…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel avant l’article 6. La parole est à M. le…
20 décembre 2017	Hémicycle	Laura Flessel	Je partage la philosophie de l’amendement, mais plusieurs acteurs sont concernés – le mouvement sportif, les…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la ministre.
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Le groupe de travail est ouvert à toutes les commissions.
20 décembre 2017	Hémicycle	Fabien Di Filippo	Ne donnez pas l’avis du Gouvernement !
20 décembre 2017	Hémicycle	Bruno Studer	C’est un groupe de travail parlementaire, coprésidé par Mme Amadou, de la majorité, et M. Juanico, de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Régis Juanico	Et il est ouvert à toutes les commissions.
20 décembre 2017	Hémicycle	Bruno Studer	Je ne sais pas quelle idée vous vous faites du groupe de travail, mais il n’a pas vocation à se retrouver à…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
20 décembre 2017	Hémicycle	Fabien Di Filippo	Très bien !
20 décembre 2017	Hémicycle	Thibault Bazin	Vous nous avez demandé de vous écouter. Mais il y a un moment où il nous faut être entendus. Il s’agit d’un…
20 décembre 2017	Hémicycle	Naïma Moutchou	C’est comme ça qu’ils travaillent ? À la buvette ?