Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle

20172026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Ils étaient parfaitement clairs, monsieur le secrétaire d’État.Quel est l’avis de la commission sur cet…
20 décembre 2017	Hémicycle	Plusieurs députés du groupe LR	C’était très bien !
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Je vais essayer de vous l’expliquer aisément, mais cela n’a rien d’évident…Cette ordonnance porte sur des…
20 décembre 2017	Hémicycle	Pierre Cordier	On n’est pas secrétaire d’État, mais on comprend ! (Sourires.)
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Ils ont deux objets : d’une part, sécuriser le déploiement de la ligne Charles-de-Gaulle Express, dite « CDG…
20 décembre 2017	Hémicycle	Pierre Cordier	Encore !
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Je vais présenter une série d’amendements. Je vous prie de bien vouloir m’en excuser, mesdames, messieurs…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 13.La parole est à…
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	La mise à disposition des logements construits ou la location des bâtiments du COJO fera l’objet de contrats…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Danièle Obono	Alors que le Gouvernement ne cesse de répéter qu’à l’heure de l’austérité, il faut faire des économies, nous…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l’amendement no 72.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Madame Rubin, vous avez expliqué, en présentant cet amendement, que vous proposez d’augmenter la part de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Patrice Anato	Vous avez raison, madame Rubin : en Seine-Saint-Denis, il y a encore des besoins de logement, mais je ne…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Cette question a déjà été évoquée en commission. Le contrat de ville hôte ne prévoit rien en ce qui concerne…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Sabine Rubin	Ces Jeux doivent être l’occasion de dynamiser nos territoires, surtout les plus fragiles, par des…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l’amendement no 71.
20 décembre 2017	Hémicycle	Jean François Mbaye	Cet article a pour objet de répondre au besoin de logements pendant la période des Jeux olympiques et…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Jean François Mbaye, inscrit sur l’article.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Je mets aux voix l’amendement no 70.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Monsieur Coquerel, je ne peux pas vous laisser dire que tout aurait décidé en amont des travaux de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le secrétaire d’État.
20 décembre 2017	Hémicycle	Éric Coquerel	Plusieurs amendements de ce type ont été présentés ce soir : que ce soit en matière de publicité ou pour les…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Éric Coquerel.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marie-George Buffet	C’est un amendement d’appel. Le groupe de travail parlementaire sur les Jeux olympiques et paralympiques…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Marie-George Buffet.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Même avis.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Patrice Anato	…nous avons heureusement un droit du travail bien plus protecteur, qui s’appliquera pleinement avant et…
20 décembre 2017	Hémicycle	Danièle Obono	On fait bien des affaires avec lui, non ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Patrice Anato	Cher collègue, je partage tout à fait votre volonté de faire en sorte que les Jeux soient l’occasion de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	L’article 10 ter fixe des principes pour les constructeurs des ouvrages olympiques. Comment jugerez-vous de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Michel Larive	Cet amendement vise à introduire un certain nombre de critères de sélection portant sur les activités…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Sur l’amendement no 70, je suis saisi par le groupe La France insoumise d’une demande de scrutin public.Le…
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Même avis. D’une part, dans l’équilibre que nous avons essayé de trouver, nous avons voulu faciliter les…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Le fait qu’un recours contre une décision administrative puisse faire l’objet d’un appel ou d’un pourvoi en…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Brigitte Kuster	Cet amendement vise à créer un régime de recours unique pour l’ensemble des constructions et aménagements…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l’amendement no 10 portant article additionnel après…
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Les deux amendements répondent au même objectif, mais favoriser une entreprise par rapport à une autre est…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Mon amendement procède à une rectification visant à préciser le contenu de la charte d’insertion qui devra…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 124 et donner l’avis de la commission sur…
20 décembre 2017	Hémicycle	Éric Coquerel	J’entendais tout à l’heure un de mes collègues nous vanter les effets des Jeux olympiques pour le…