| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Martine Roure
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Nous n'allons pas recommencer le débat, je vous engage éventuellement à le continuer dans les couloirs.
La…
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| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Martine Roure
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La discussion commune est close.
Nous n'allons pas relancer le débat.
La parole est à Mme Breyer.
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| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Martine Roure
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Madame McGuinness, vous avez une motion d'ordre.
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| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Fernand Le Rachinel
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Madame la Présidente, chers collègues, à la suite du trilogue entre le Conseil, le Parlement et la…
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| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Madeleine Jouye de Grandmaison
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Madame la Présidente, les propositions du rapport vont dans le bon sens et j'en félicite les rapporteures.…
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| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Françoise Grossetête
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Madame la Présidente, je voudrais bien sûr féliciter nos rapporteures, puis saluer l'accord qui a été trouvé…
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| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Anne Ferreira
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Madame la Présidente, Madame et Monsieur les Commissaires, tout d'abord je remercie les rapporteures. Nous…
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| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Anne Laperrouze
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au nom du groupe ALDE. – Madame la Présidente, cher Commissaire, chers collègues, nous voilà donc arrivés,…
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| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Daniel Cohn-Bendit
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Herr Präsident! Ich hatte noch eine Bemerkung zu der Debatte, die danach kommt, zum Gasstreit…
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| 12 janvier 2009 |
Hémicycle |
Daniel Cohn-Bendit
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au nom du groupe Verts/ALE. – Monsieur le Président, chers collègues, la situation à Gaza est connue de…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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par écrit. – La contrefaçon n'est pas simplement un problème de respect des droits de propriété…
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× Refermer
« par écrit. – La contrefaçon n'est pas simplement un problème de respect des droits de propriété intellectuelle. Comme le souligne le rapporteur, ce phénomène tue l'incitation à l'innovation, cause la disparition de milliers d'emplois qualifiés ou non en Europe, jette les bases d'une économie clandestine contrôlée par le crime organisé. Ces pratiques illégales peuvent également mettre en danger la sécurité et la santé des consommateurs ou occasionner de graves dommages environnementaux.
Le problème de la qualité et de la dangerosité des produits importés, dont la contrefaçon ne fait que renforcer les risques en induisant les consommateurs en erreur, est plus général. Les pays d'origine en sont clairement identifiés, au premier rang desquels la Chine. L'Union accepte même parfois d'ouvrir ses marchés à des produits ne respectant pas les normes qu'elle impose à ses propres producteurs, comme par exemple le poulet au chlore, moins cher à produire que les poulets soumis aux contrôles vétérinaires.
Dans l'arsenal de mesures proposées par le rapporteur (accords bi- ou multilatéraux, coopération avec les pays d'origine, coopération entre les services européens concernés...), il en manque à l'évidence deux :
- les sanctions commerciales contre les États qui s'accommodent de ces pratiques;
- l'établissement d'une préférence nationale et européenne généralisée! »
Parlement européen
· Parlement européen
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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par écrit. – L'agence FRONTEX, chargée de la gestion commune des frontières extérieures de l'Union…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bernadette Vergnaud
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par écrit. – J'ai trouvé le compromis sur le rapport Thyssen trop laxiste en matière de règles de sécurité…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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par écrit. – Le problème, pour le rapporteur, ne semble pas tant être la levée des obstacles juridiques ou…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Kader Arif
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par écrit. – Dans le budget communautaire pour l’année 2009, nous, socialistes, avons proposé et obtenu…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jacques Toubon
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Monsieur le Président, j'ai suivi de bout en bout tous ces débats, en particulier lundi soir. Nous devons…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jacques Toubon
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Monsieur le Président, chers collègues, Madame la Ministre de la justice, c'est justement en cette qualité…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Paul Gauzès
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au nom du groupe PPE-DE. – Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le Vice-président, je…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jacques Toubon
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Monsieur le Président, je voudrais tout d'abord remercier notre rapporteure, Mme van den Burg, notre…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Patrick Louis
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au nom du groupe IND/DEM. – Monsieur le Président, chers collègues, la Commission entend réduire les charges…
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| 18 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Paul Gauzès
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au nom du groupe PPE-DE. – Monsieur le Président, Monsieur le Vice-président de la Commission, Monsieur le…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jacques Toubon
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Madame la Présidente, mes chers collègues, la contrefaçon est un fléau économique, social et sanitaire d'une…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Audy
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au nom du groupe PPE-DE. – Monsieur le Président, Madame la Ministre présidente en exercice du Conseil, mes…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Martine Roure
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au nom du groupe PSE. – Madame la Présidente, Madame la Ministre, Madame la Commissaire, nous savons tous…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Hélène Flautre
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au nom du groupe Verts/ALE. – Madame la Présidente, il est vraiment dommageable de tenir ce débat sans la…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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par écrit. – Le rapport Ayala Sender est un nouvel instrument de persécution des automobilistes: poursuite…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Dominique Vlasto
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par écrit. – Les amendements 23 et 24 au rapport Cercas concernant le travail dominical ont été jugés…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Martine Roure
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par écrit. – La crise mondiale porte atteinte aux droits fondamentaux des travailleurs et la demande…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Pierre Pribetich
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par écrit. – J'ai voté pour tous les amendements proposés par mon collègue socialiste Cercas pour défendre…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Carl Lang
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par écrit. – Le projet de directive sur le temps de travail de la Commission européenne, maintes fois…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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par écrit. – La proposition de directive de la Commission est sans doute typique de ce que l'Europe de…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Brigitte Douay
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par écrit. – J'ai soutenu la position du rapporteur, M. Cercas, car l'organisation du temps de travail est…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Harlem Désir
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par écrit. – Dans le contexte actuel de crise et de précarité sociale pour les travailleurs, le Conseil…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Louis Cottigny
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par écrit. – Le vote du Parlement européen aujourd'hui est d'une importance capitale. La durée maximale de…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Kader Arif
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par écrit. – La position commune sur le temps de travail présentée par le Conseil au vote des députés…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Marie-Noëlle Lienemann
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par écrit. – J’ai voté en faveur des quatre directives du paquet énergie-climat parce qu’il était important…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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par écrit. – Le paquet énergie-climat que nous votons aujourd'hui se veut symbolique d'une transition…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Anne Ferreira
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par écrit. – Je me suis abstenue sur le rapport "CO2 des voitures particulières" car j'estime qu'il ne prend…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Marielle de Sarnez
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par écrit. – Le compromis tel que proposé n'apporte pas de réponse satisfaisante.
Je regrette que l'objectif…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Marie Beaupuy
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par écrit. – Concernant le rapport Sacconi sur les normes de performance en matière d’émissions pour les…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Marielle de Sarnez
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par écrit. – Le seul engagement ferme de l’Union européenne consiste à réduire ses émissions de 20 % d’ici à…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Lydia Schenardi
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par écrit. – Nous avons eu l'occasion de dire à plusieurs reprises ici que le simple objectif de réduire la…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean Marie Beaupuy
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Monsieur le Président, Madame la Commissaire, nombreux sont mes collègues qui viennent de rappeler, encore à…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Brigitte Douay
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Monsieur le Président, Madame la Commissaire, je voudrais d'abord dire un grand merci à nos rapporteurs qui…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Patrick Louis
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Monsieur le Président, chers collègues, pour la 14e année consécutive, la Cour des comptes européenne a…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Martine Roure
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Je voudrais rappeler à tous nos collègues de faire attention à ne pas parler trop vite, les interprètes ne…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Jean-Claude Martinez
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Madame la Présidente, à Noël, les petits garçons reçoivent des voitures rouges pour jouer aux pompiers, et…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Nathalie Griesbeck
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Madame la Présidente, Madame la Commissaire, Mesdames et Messieurs, mes chers collègues, cette année encore,…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Catherine Guy-Quint
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au nom du groupe PSE. – Madame la Présidente, Madame la Commissaire, vous me permettrez de saluer l'absence…
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| 17 décembre 2008 |
Hémicycle |
Martine Roure
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L'ordre du jour appelle le rapport de Jutta Haug et Janusz Lewandowski, au nom de la commission des budgets,…
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