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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Luc Mélenchon par écrit. – Ce texte arrogant et impérial est inacceptable. Il cautionne la reprise des négociations…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Le rapport d'initiative concernant la stratégie de l'UE pour les relations avec l'Amérique…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté, ainsi que le recommandait le très bon rapport de mon excellente collègue et voisine…
5 mai 2010 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. – La vue d'ensemble donnée par les près de 40 rapports consacrés à l'exécution du budget européen…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté, ainsi que le recommandait l'excellent rapport de mon collègue polonais Bogusław…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Le rapport d'initiative de Madame Vera Del Castillo est ambitieux sur la question de la…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – J'ai voté en faveur de cet excellent rapport de l'Italien Herbert Dorfmann, qui porte sur le…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Luc Mélenchon par écrit. – Ce rapport se maintient dans une logique productiviste et libérale qui contrevient à l'intérêt…
5 mai 2010 Hémicycle Sylvie Guillaume par écrit. – J'ai soutenu le rapport de mon collègue socialiste français Stéphane LE FOLL car il défend…
5 mai 2010 Hémicycle Marielle de Sarnez par écrit. – La délégation du Mouvement Démocrate au Parlement européen se félicite de l'adoption du rapport…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Luc Bennahmias par écrit. – La politique agricole commune est un domaine clé dans la lutte contre le changement climatique…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Le rapport sur l’agriculture de l’UE et le changement climatique présente à mes yeux la qualité…
5 mai 2010 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. – Deux remarques à propos de ce rapport. Même si le rapporteur ne va pas tout à fait au bout de…
5 mai 2010 Hémicycle Marie-Christine Vergiat par écrit. – Je me suis abstenue lors du vote sur la résolution alternative sur Europeana - les prochaines…
5 mai 2010 Hémicycle Robert Rochefort par écrit. – C'est en 2000 que fut lancée l'idée de créer une bibliothèque européenne virtuelle. Objectif:…
5 mai 2010 Hémicycle Sylvie Guillaume par écrit. – Nous devons défendre l'accès de tous les Européens aux trésors artistiques et culturels de…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Europeana, bibliothèque numérique européenne, fait preuve d'une grande ambition: numériser…
5 mai 2010 Hémicycle Dominique Vlasto par écrit. – Je me félicite de l'adoption de ce Rapport qui intègre un certain nombre de mes propositions…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Luc Mélenchon par écrit. – La requête de diminution de l'empreinte carbone des navires et des infrastructures portuaires,…
5 mai 2010 Hémicycle Marielle de Sarnez par écrit. – La délégation du MoDem se félicite de l'adoption d'objectifs stratégiques pour le transport…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Cette résolution marque l’entrée de plain-pied du Parlement européen dans toutes les politiques…
5 mai 2010 Hémicycle Marielle de Sarnez par écrit. – La Délégation du Mouvement Démocrate se félicite de l'adoption d'un rapport permettant de…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – En tant que référent sur ce rapport pour le groupe PPE, j'ai appelé mes collègues à voter en…
5 mai 2010 Hémicycle Elie Hoarau par écrit. – Je dénonce le fait que les régions ultrapériphériques ne fassent toujours pas partie intégrante…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – J’ai résolument voté pour ce texte qui, s’il n’apporte que des modifications techniques, nous…
5 mai 2010 Hémicycle Sylvie Guillaume par écrit. – J'estime inacceptable que les États n'assurent pas le financement des mesures de sécurité dans…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté la décharge au directeur de l’Agence européenne pour la reconstruction sur…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté la décharge au directeur du Centre de traduction des organes de l'Union européenne…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté la décharge au Contrôleur européen de la protection des données (CEPD) sur…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – Sur la base du rapport de mon collègue polonais Ryszard Czarnecki qui le recommande, j'ai voté…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – Sur la base du rapport de mon collègue polonais Ryszard Czarnecki qui le recommande, j'ai voté…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté la décharge au greffier de la Cour de justice sur l'exécution du budget de la Cour de…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – Dans le cadre de la procédure de consultation du Parlement européen, j’ai voté le rapport de…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport de M. Casa, qui porte sur les règles de facturation en matière…
5 mai 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – Dans le cadre de la procédure de consultation du Parlement européen, j’ai voté le rapport de…
5 mai 2010 Hémicycle Sophie Auconie par écrit. – Régie par le règlement (CE) n° 1798/2003 du Conseil, la coopération administrative européenne…
5 mai 2010 Hémicycle Jan Philipp Albrecht on behalf of the Verts/ALE Group. – Mr President, I would just like to inform you that the amendment to…
21 avril 2010 Hémicycle Jan Philipp Albrecht im Namen der Verts/ALE-Fraktion. – Frau Präsidentin! Ich will gar nicht wiederholen, was meine Kolleginnen…
21 avril 2010 Hémicycle Nathalie Griesbeck Monsieur le Président, Madame la Commissaire, mes chers collègues, le Parlement européen a franchi un pas…
21 avril 2010 Hémicycle Sylvie Guillaume Nous serons tous d'accord – il ne peut y avoir aucune ambiguïté à ce sujet – pour dire que la lutte contre…
21 avril 2010 Hémicycle Marie-Christine Vergiat au nom du groupe GUE/NGL. – Monsieur le Président, mes chers collègues, nous discutons une nouvelle fois du…
21 avril 2010 Hémicycle Jan Philipp Albrecht im Namen der Verts/ALE-Fraktion. – Herr Präsident! Vielen Dank auch an die Präsidentschaft und an Sie, Frau…
21 avril 2010 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon rapporteure. − Monsieur le Président, je souhaite ici remercier, d'une part, les rapporteurs fictifs, qui…
21 avril 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire et cher Monsieur Šemeta, Monsieur le Ministre, merci à…
21 avril 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy Monsieur le Président, j'hésite à intervenir... Je suis désolé de ces points d'ordre. Je voudrais d'abord…
21 avril 2010 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon rapporteure. − Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, Monsieur le Secrétaire d'État, je suis très…
21 avril 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy Monsieur le Président, nous avons l'habitude que le banc du Conseil soit vide. Ce n'est donc pas la première…
21 avril 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy Monsieur le Président, je voudrais vous dire que, sans en connaître la raison, nous comprenons que les…
21 avril 2010 Hémicycle Jean-Pierre Audy Monsieur le Président, j'observe que la Cour des comptes n'est pas présente au sein de notre Parlement. Nous…
20 avril 2010 Hémicycle Michel Dantin Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, l'agriculture est, vous le savez bien, un secteur économique…