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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
3 décembre 2008 Hémicycle Francis Wurtz au nom du groupe GUE/NGL. – Monsieur le Président, notre demande est fondée sur un fait très clair connu de…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Je déclare interrompue la session du Parlement européen. (La séance est levée à 16 h 25)
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta En conclusion de cet intéressant échange de vues, chers collègues, je vous propose que les incidents de cet…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Nous prenons bien évidemment en compte votre déclaration, qui sera inscrite au procès-verbal.
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Je suis au regret de devoir vous expliquer encore une fois de plus notre mécanisme de vote. S'il y a une…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Je vous rappelle, Monsieur Matsakis, qu'à un amendement oral, vous n'avez qu'une seule façon de vous y…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta C'était très exactement ce que j'allais proposer. Nous allons donc voter maintenant sur le considérant B,…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta La jurisprudence, me dit-on, est la suivante: quand il y a un amendement oral sur un amendement oral, si le…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta À l'évidence, il n'y a pas quarante collègues qui se sont levés pour s'opposer à la prise en compte de cet…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle l'Heure des votes. (Pour les résultats des votes et autres détails les concernant:…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu à la fin des débats.
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Permettez-moi, chers collègues de préciser quelque chose, qu'on soit bien d'accord entre nous. Les règles du…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Je ne souhaite pas ouvrir un débat, vous le comprendrez. Je vous dis simplement quel est le droit applicable…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Nous prenons bien évidemment en compte, Monsieur De Rossa, votre proposition. Elle sera transmise à qui de…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle le débat sur six propositions de résolution concernant l'affaire de la famille…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu à la fin des débats. Déclarations écrites (article 142)
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle le débat sur six propositions de résolution concernant la peine de mort au…
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu à la fin des débats. Déclarations écrites (article 142)
20 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle le débat sur six propositions de résolution sur la SomalieVoir procès-verbal..
20 novembre 2008 Hémicycle Margie Sudre par écrit. – Je regrette sincèrement que l'excellente proposition de résolution sur l'avenir de la politique…
20 novembre 2008 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. – M. Gaubert souhaite "apporter un message d'ouverture de l'Europe à l'immigration légale", en…
20 novembre 2008 Hémicycle Patrick Gaubert par écrit. – Le Parlement européen vient d’adopter à une très large majorité deux rapports relatifs à…
20 novembre 2008 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – Sur la base du rapport de mon ami le député européen, Patrick Gaubert, j’ai voté une résolution…
20 novembre 2008 Hémicycle Fernand Le Rachinel par écrit. – La "carte bleue européenne", véritable sésame destiné à créer une immigration extra-européenne…
20 novembre 2008 Hémicycle Jean-Marie Le Pen par écrit. – Le rapport de Mme Klamt sur les conditions d'entrée et de séjour dans l'Union européenne des…
20 novembre 2008 Hémicycle Carl Lang par écrit. – Les interventions de MM. Jean-Pierre Jouyet, Président en exercice du Conseil, et Jacques…
20 novembre 2008 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. – La carte bleue européenne, prétendument réservée aux travailleurs hautement qualifiés, offrant…
20 novembre 2008 Hémicycle Catherine Boursier par écrit. – J'ai voté pour le rapport Klamt sur la création d'une "carte bleue européenne" car il nous…
20 novembre 2008 Hémicycle Carl Lang par écrit. – Le rapport de Mme Stauner, bien qu'il fasse référence à la stratégie de Lisbonne, échec…
20 novembre 2008 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. – Mme Stauner, le rapporteur, fait une analyse lucide des défis que le vieillissement de nos…
20 novembre 2008 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – Sur la base de mon excellente collègue et amie, l’Allemande Ingeborg Grassle, j’ai voté la…
20 novembre 2008 Hémicycle Daniel Cohn-Bendit Madame la Présidente, étant donné que M. le ministre Jouyet va nous quitter, je trouve que ce Parlement…
20 novembre 2008 Hémicycle Pervenche Berès rapporteure. − Madame la Présidente, l'amendement oral vous a été distribué par écrit, je crois. Plutôt que…
20 novembre 2008 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon Monsieur le Président, je ne voudrais surtout pas prendre la parole à la place de la Présidence mais je…
20 novembre 2008 Hémicycle Jean Marie Beaupuy Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, à mon tour je voudrais remercier la Cour des comptes pour le…
20 novembre 2008 Hémicycle Jean-Pierre Audy au nom du groupe PPE-DE. – Monsieur le Président, Monsieur le Vice-président de la Commission européenne,…
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure J'ai reçu, conformément à l'article 108, paragraphe 5, du règlement la proposition de résolution de la…
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle le débat sur la question orale à la Commission sur la situation apicole de Neil…
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure Le débat est clos. Le vote aura lieu jeudi 20 novembre 2008.
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle le rapport de Neil Parish, au nom de la commission de l'agriculture et du…
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure J'ai reçu, conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement six propositions de résolutionVoir…
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle les déclarations du Conseil et de la Commission sur le VIH/SIDA: Dépistage et…
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure Ce point de l'ordre du jour est clos. Le vote aura lieu jeudi 20 novembre 2008. Déclarations écrites (article 142)
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle le rapport de Gabriele Stauner, au nom de la commission de l'emploi et des affaires…
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure Le débat est clos.
19 novembre 2008 Hémicycle Françoise Castex Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, en quelques mots: le point d'achoppement de ce défi…
19 novembre 2008 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle les déclarations du Conseil et de la Commission sur les tendances démographiques -…
19 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle le débat sur la question orale au Conseil sur la nécessité de l'entrée en vigueur de…
19 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos.
19 novembre 2008 Hémicycle Gérard Onesta Avant de passer la parole au Conseil, je vous apprends peut-être, chers collègues, qu'il y a trois députés…