| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Alain Esclopé
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- Monsieur le Président, Madame le Commissaire, chers Collègues, je tiens � féliciter le comité de…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Ari Vatanen
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- (FI) Monsieur le Président, Madame la Commissaire, Mesdames et Messieurs, dans la vie, les points sont…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Ari Vatanen
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- (FI) Monsieur le Président, Madame la Commissaire, Mesdames et Messieurs, les péages routiers ne sont…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Gilles Savary
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- Madame la Commissaire, Monsieur le Président, je voudrais d’abord rendre un hommage appuyé � notre…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Dominique Souchet
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par écrit. - Une fois de plus, notre Parlement vient d’adopter, � propos de la débâcle ivoirienne, une…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Alain Krivine
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par écrit. - La résolution commune se situe dès le départ sur un registre paternaliste en assenant que le…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - La résolution sur le programme de travail de la Commission pour 2004 contient des passages très…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Martine Roure
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par écrit. - Nous venons de nous prononcer sur la révision de la législation pharmaceutique. La directive…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Jean-Louis Bernié
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par écrit. - Légiférer sur la responsabilité environnementale revient � ouvrir la boîte de Pandore, tant le…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - Pour les raisons de principe évoquées dans mon intervention au cours du débat, j’ai voté contre…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Françoise Grossetête
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- Monsieur le Président, merci de me donner la parole maintenant, parce que, en réalité, les trois rapports…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Daniel Cohn-Bendit
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- (DE) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, de temps � autre, et l’espace d’un instant seulement,…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Didier Rod
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- Monsieur le Président, la situation en Côte d’Ivoire ne cesse de se dégrader. Nous avions condamné le…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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- Monsieur le Président, je voudrais rappeler une fois encore, au nom de mes collègues de la délégation MPF…
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| 17 décembre 2003 |
Hémicycle |
Daniel Cohn-Bendit
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- (DE) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, ce que notre groupe avalise aujourd’hui avec la plus…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Françoise Grossetête
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rapporteur. - Monsieur le Président, je voudrais quand même répondre à quelques objections faites par mes…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Didier Rod
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- Monsieur le Président, nous travaillons avec succès depuis deux ans sur ce dossier de la révision de la…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Françoise Grossetête
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rapporteur. - Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, nous examinons ce soir le paquet législatif…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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- Vous avez mal compris ma question. Je dis qu’il serait intéressant qu’il y ait un représentant de la…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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- Monsieur le Président, ce n’est pas à proprement parler une question complémentaire, mais, si vous le…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Yasmine Boudjenah
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- Le budget 2004 de l’Europe élargie est inférieur à 1% du revenu national brut. Depuis 1997, il n’aura…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
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- Je crois, Monsieur Mulder, que les applaudissements venant de tous les bancs de l’hémicycle vous éclairent…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Catherine Guy-Quint
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- Monsieur le Président, Madame la Commissaire, avant tout, je tiens à féliciter, comme mes collègues, nos…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Alain Esclopé
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par écrit. - Dans le contexte européen actuel, notamment eu égard aux problèmes soulevés par la fiscalité,…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - Après des années de discussions sur l’harmonisation du droit des offres publiques d’achat en…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - Le vote de la décharge sur le budget de la Convention est l’occasion de rappeler que, malgré…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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- L’ordre du jour appelle un vote sur deux questions relatives à l’immunité parlementaire. Il me paraîtrait…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Philippe Morillon
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- Monsieur le Président, le résultat décevant de la Conférence intergouvernementale n’est une surprise pour…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Pervenche Berès
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- Monsieur le Président, Monsieur le Président en exercice du Conseil, Monsieur le Président de la…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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- Monsieur le Président, au-delà des apparences, le Conseil de Bruxelles sur la constitution européenne a…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Charles Pasqua
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- Monsieur le Président, mes chers collègues, depuis que je siège dans cette Assemblée, je ne m’étonne plus…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
William Abitbol
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- Fracture sur l’Irak, échec à Cancun, camouflet en Suède, naufrage du pacte de stabilité, fiasco…
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| 16 décembre 2003 |
Hémicycle |
Francis Wurtz
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- Monsieur le Président, Monsieur le Président du Conseil, Monsieur le Président de la Commission, le 3…
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| 15 décembre 2003 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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- Monsieur le Président, la proposition de directive dont nous débattons ce soir sur la prévention et la…
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| 15 décembre 2003 |
Hémicycle |
Arlette Laguiller
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- Le rapport s’intéresse uniquement aux distorsions de concurrence susceptibles de nuire aux entreprises…
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| 15 décembre 2003 |
Hémicycle |
Bruno Gollnisch
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- Monsieur le Président, après quatorze ans de négociations pour trouver un accord minimal sur les…
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| 15 décembre 2003 |
Hémicycle |
William Abitbol
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- Monsieur le Président, la question des OPA à l’échelle européenne a illustré naguère, et avec un certain…
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| 15 décembre 2003 |
Hémicycle |
Gérard Caudron
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- Monsieur le Président, chers collègues, en avril 2003, lors du débat en première lecture sur le rapport…
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| 15 décembre 2003 |
Hémicycle |
Martine Roure
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- Monsieur le Président, la France, comme chacun le sait, est un État laïque. La laïcité est pour les…
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| 15 décembre 2003 |
Hémicycle |
Françoise Grossetête
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- Monsieur le Président, je voulais tout de même répondre à notre collègue qui s’est permis de s’adresser au…
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| 15 décembre 2003 |
Hémicycle |
Françoise Grossetête
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- Monsieur le Président, nous avons le même problème pour le rapport Lisi concernant la conciliation en…
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| 4 décembre 2003 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - J’ai voté contre le rapport MacCormick pour les raisons exposées dans mon opinion minoritaire,…
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| 4 décembre 2003 |
Hémicycle |
Dominique Souchet
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par écrit. - Trois secteurs prioritaires doivent pouvoir bénéficier durablement du taux réduit de TVA en…
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| 4 décembre 2003 |
Hémicycle |
Marie-Thérèse Hermange
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par écrit. - Quatre années d’application de taux réduits de TVA ne nous permettent pas d’observer les effets…
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| 4 décembre 2003 |
Hémicycle |
Yves Butel
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par écrit. - Je suis d’accord avec notre rapporteur en ce que je ne crois pas pertinent d’harmoniser les…
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| 4 décembre 2003 |
Hémicycle |
Georges Berthu
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par écrit. - Hier soir à la fin du débat, nous avons été stupéfaits de voir la Commission jeter bas les…
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| 4 décembre 2003 |
Hémicycle |
Dominique Souchet
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par écrit. - Nous avons soutenu le rapport Auroi car nous partageons la philosophie du rapporteur et sa…
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| 4 décembre 2003 |
Hémicycle |
Pervenche Berès
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- Simplement pour préciser la rédaction, parce que je crois que la rédaction initiale n’était pas tout à…
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| 4 décembre 2003 |
Hémicycle |
Catherine Lalumière
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- L’ordre du jour appelle le rapport (A5-0399/2003) de Mme Jensen, au nom de la commission de l’emploi et…
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| 4 décembre 2003 |
Hémicycle |
Catherine Lalumière
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- Merci de votre compréhension, Monsieur le Président. Des horaires très stricts s’imposent à nous.
Le débat…
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