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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
25 septembre 2003 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - La résolution que vient de voter le Parlement européen à la suite de l’échec de la conférence…
25 septembre 2003 Hémicycle Jean-Louis Bourlanges - Monsieur le Président, le texte adopté en première lecture dans le rapport de Mme Villiers ne marque pas…
25 septembre 2003 Hémicycle Danielle Auroi par écrit. - J’ai soutenu le rapport de Mme Read qui a fait un très bon travail sur le programme Modinis. Ce…
25 septembre 2003 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon - Monsieur le Président, mes chers collègues, souvent à l’honneur dans les débats de notre assemblée,…
25 septembre 2003 Hémicycle Marie-Hélène Descamps - Monsieur le Président, Madame le Commissaire, chers collègues, le rapport González Álvarez, consacré aux…
24 septembre 2003 Hémicycle Yasmine Boudjenah par écrit. - Les pays en développement s’organisent et s’affirment. Le principal enseignement de Cancun…
24 septembre 2003 Hémicycle Harlem Désir - Madame la Présidente, Monsieur le Commissaire, je crois que l’Union doit tirer la leçon de cet échec de…
24 septembre 2003 Hémicycle Georges Garot - Madame la Présidente, la négociation de Cancun devait être l’occasion de faire un premier pas vers un…
24 septembre 2003 Hémicycle Georges Berthu - Madame la Présidente, l’échec de la conférence ministérielle de Cancun, le 14 septembre dernier, a fait…
24 septembre 2003 Hémicycle Danielle Auroi - Madame la Présidente, Messieurs les Commissaires, Monsieur le Président, mes chers collègues, Cancun est…
24 septembre 2003 Hémicycle Roseline Vachetta - Madame la Présidente, l’échec de Cancun est un camouflet infligé par les pays du Sud aux puissances…
24 septembre 2003 Hémicycle Joseph Daul - Madame la Présidente, Messieurs les Commissaires, chers collègues, j’avais préparé un papier mais tout a…
24 septembre 2003 Hémicycle Jean-Claude Martinez - Madame la Présidente, Monsieur le Commissaire, Monsieur le ministre, on pourrait certes évidemment…
24 septembre 2003 Hémicycle William Abitbol - Madame la Présidente, Monsieur le Commissaire, j’avoue que votre franchise m’a un peu désarmé. Vous avez…
24 septembre 2003 Hémicycle Jean-Louis Bernié - Madame la Présidente, les négociations sur l’OMC ont échoué. Nous n’en faisons pas un drame considérant…
24 septembre 2003 Hémicycle Philippe A.R. Herzog - Monsieur le Président, Messieurs les Commissaires, notre première tâche est donc de faire un bon…
24 septembre 2003 Hémicycle Jean-Thomas Nordmann - Monsieur le Président, durant l’été, au lendemain d’un attentat particulièrement meurtrier, on a pu…
24 septembre 2003 Hémicycle François Zimeray - Monsieur le Président, octobre 2000- octobre 2003: 1 000 jours de violences, 1 000 jours de morts…
24 septembre 2003 Hémicycle Philippe Morillon - Monsieur le Président, en prenant une fois de plus la parole sur ce thème, je ne peux m’empêcher, Monsieur…
24 septembre 2003 Hémicycle Francis Wurtz - Monsieur le Président, Monsieur le Président du Conseil, Monsieur le Commissaire, merci à l’Europe pour sa…
24 septembre 2003 Hémicycle Jean Saint-Josse par écrit. - Ce rapport est emblématique d’un certain nombre de contradictions. La plus évidente: le…
24 septembre 2003 Hémicycle Béatrice Patrie par écrit. - Je me suis abstenue sur l’amendement de compromis 7 et je suis en désaccord avec le paragraphe…
24 septembre 2003 Hémicycle Charles Pasqua par écrit. - On pensait avoir tout vu avec le projet de Constitution européenne, mais c’était sans compter…
24 septembre 2003 Hémicycle Jean-Claude Fruteau par écrit. - La Convention, chargée de rédiger le projet de Constitution de l’Europe des 25, a rendu sa…
24 septembre 2003 Hémicycle Gérard Caudron par écrit. - Ma position d’aujourd’hui ne préjuge en rien de ma position sur la future Constitution…
24 septembre 2003 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Nous avons voté contre le rapport Gil-Robles-Tsatsos qui développe une stratégie…
24 septembre 2003 Hémicycle Jean-Maurice Dehousse - Monsieur le Président, le déroulement des votes de ce matin nous a confortés dans la constatation amère…
24 septembre 2003 Hémicycle Jean-Louis Bernié par écrit. - Notre sous-groupe est attaché à la protection du consommateur et soutiendra les compromis du…
24 septembre 2003 Hémicycle Yves Piétrasanta par écrit. - Vice-président de la commission de l’industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de…
24 septembre 2003 Hémicycle Marie Anne Isler Béguin par écrit. - Après un bras de fer soutenu par une mobilisation citoyenne contre le brevetage des logiciels,…
24 septembre 2003 Hémicycle Gérard Caudron par écrit. - La forte mobilisation des utilisateurs, inventeurs et innovateurs en informatique a fait…
24 septembre 2003 Hémicycle Yves Butel par écrit. - La discussion sur la brevetabilité des logiciels est très controversée, même ceux qui…
24 septembre 2003 Hémicycle Jean-Maurice Dehousse - Monsieur le Président, nous avons, mes collègues et moi, apporté nos voix à tous les amendements…
24 septembre 2003 Hémicycle Gérard Caudron par écrit. - Si je suis de ceux qui regrettent que pour "des raisons politiciennes" la résolution ne fasse…
24 septembre 2003 Hémicycle Pervenche Berès - Monsieur le Président, le moment est venu de mettre au vote le rapport de nos collègues Gil-Robles et…
24 septembre 2003 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Le Parlement européen, comme Valéry Giscard d’Estaing, souhaiterait que la prochaine Conférence…
24 septembre 2003 Hémicycle Pervenche Berès - Monsieur le Président, Monsieur le Président du Conseil, Monsieur le Commissaire. Chacun est en train de…
24 septembre 2003 Hémicycle William Abitbol - Je crois que nous vivons, Monsieur le Président, une véritable crise de confiance à l’échelle européenne.…
24 septembre 2003 Hémicycle Gérard Onesta - Monsieur le Président, chers collègues, dans l’Apocalypse de Saint-Jean, le chiffre maudit est 666. Eh…
23 septembre 2003 Hémicycle Pervenche Berès - Monsieur le Président, tout le monde salue la rapporteur, alors je le fais aussi et je mesure le chemin…
23 septembre 2003 Hémicycle Jean-Louis Bourlanges - Monsieur le Président, à la base de ce rapport, il y avait des affrontements. Il y avait une différence…
23 septembre 2003 Hémicycle Philippe A.R. Herzog - Monsieur le Président, la nouvelle directive concernant les services d’investissement a pour but…
23 septembre 2003 Hémicycle Gérard Caudron rapporteur pour avis de la commission de l’industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de…
23 septembre 2003 Hémicycle Chantal Cauquil - Monsieur le Président, les propositions contenues dans ce rapport ne font que relayer la politique…
23 septembre 2003 Hémicycle Sylviane H. Ainardi - Monsieur le Président, Madame la Commissaire, le rapport de notre collègue Andersson met l’accent sur la…
23 septembre 2003 Hémicycle Didier Rod - Monsieur le Président, nous sommes globalement satisfaits du rapport de M. Whitehead et du fait que le…
23 septembre 2003 Hémicycle Catherine Lalumière - Merci, Monsieur Cashman. Le débat est clos. La séance est suspendue jusqu’à 21 heures. (La séance,…
23 septembre 2003 Hémicycle Gilles Savary - Madame la Présidente, Monsieur le Commissaire, nous avons accueilli avec soulagement, même si elle ne…
23 septembre 2003 Hémicycle Georges Berthu - Madame la Présidente, la belle et grande entreprise Alstom a failli être assassinée deux fois: la…
23 septembre 2003 Hémicycle Carl Lang - Madame la Présidente, faisant suite au débat en France sur le pacte d’austérité budgétaire, la gestion…