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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
5 juin 2003 Hémicycle Gérard Onesta - Cher collègue, nous prenons bien évidemment acte de votre déclaration.
5 juin 2003 Hémicycle Gérard Onesta - Monsieur Dell’Alba, il vous manque un épisode, car le règlement a changé depuis quelque temps. Le…
4 juin 2003 Hémicycle Catherine Lalumière - Merci, Monsieur Karlsson. Le débat est clos. Le vote aura lieu demain, à midi. (La séance est levée à 23 h…
4 juin 2003 Hémicycle Geneviève Fraisse rapporteur. - Madame la Présidente, Madame la Commissaire, je suis heureuse ce soir - dans un hémicycle un…
4 juin 2003 Hémicycle Catherine Lalumière - L’ordre du jour appelle le rapport (A5-0167/2003) de Mme Fraisse, au nom de la commission des droits de la…
4 juin 2003 Hémicycle Catherine Lalumière - Merci, Monsieur Ettl. Le débat est clos. Le vote aura lieu demain, à midi.
4 juin 2003 Hémicycle Catherine Lalumière - L’ordre du jour appelle le rapport (A5-0150/2003) de M. Menrad, au nom de la commission de l’emploi et des…
4 juin 2003 Hémicycle Catherine Lalumière - Merci, Madame Stauner. J’ai reçu, en conclusion de ce débat, une proposition de résolution, au nom de la…
4 juin 2003 Hémicycle Catherine Lalumière - L’ordre du jour appelle la discussion commune sur: - le rapport (A5-0143/2003) de Mme Smet, au nom de la…
4 juin 2003 Hémicycle Harlem Désir - Madame la Présidente, Monsieur le Commissaire, je crois que, comme cela a été dit précédemment, il est…
4 juin 2003 Hémicycle Yasmine Boudjenah - Madame la Présidente, quelques heures à peine après le G8 d’Évian, considéré comme illégitime par un…
4 juin 2003 Hémicycle Daniel Cohn-Bendit - Madame la Présidente, je ne savais pas que l’idéalisme était la philosophie dominante au Parlement…
4 juin 2003 Hémicycle Jean-Thomas Nordmann - Monsieur le Président, d’autres l’ont déjà dit, le rapport de M. Oostlander a été assez substantiellement…
4 juin 2003 Hémicycle Gérard Onesta - Nous avons terminé la séance des explications de vote. (La séance, suspendue à 13 h 15, est reprise à 15 heures)
4 juin 2003 Hémicycle Roseline Vachetta par écrit. - Avec le rapporteur, je partage le souci d’assainir le parc des navires transportant des…
4 juin 2003 Hémicycle Dominique Souchet par écrit. - Que de temps perdu! On savait depuis décembre 1999, depuis le naufrage de l’Erika et ses…
4 juin 2003 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Nous avons fermement approuvé le rapport Piecyk et la nouvelle proposition de la Commission en…
4 juin 2003 Hémicycle Anne Ferreira par écrit. - Contrairement à la décision de mon groupe politique, j’ai voté en faveur des amendements du…
4 juin 2003 Hémicycle Anne Ferreira par écrit. - Contrairement à mon groupe, j’ai décidé de m’abstenir sur ce rapport. La raison principale…
4 juin 2003 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Comme on pouvait s’y attendre, la Commission vient de rendre un avis favorable sur le projet de…
4 juin 2003 Hémicycle Charles Pasqua par écrit. - Le vote du 9 avril dernier a constitué une véritable tentative de coup de force contre la…
4 juin 2003 Hémicycle Bernard Poignant par écrit. - Le secteur de la pêche traverse, en apparence, une période calme. Avec la fin des négociations…
4 juin 2003 Hémicycle Daniel Cohn-Bendit - Monsieur le Président, chers collègues, nous avons tous lu la prise de position de la Commission. Il…
4 juin 2003 Hémicycle Bruno Gollnisch - Monsieur le Président, j’approuve entièrement la décision que vous prenez, en cette circonstance, de…
4 juin 2003 Hémicycle Gérard Caudron - Messieurs les Présidents, chers collègues, dans notre débat, j’ai une minute au nom de ma délégation pour…
4 juin 2003 Hémicycle Georges Berthu - Monsieur le Président, au Conseil européen de Thessalonique, les 20 et 21 juin prochains, le président de…
4 juin 2003 Hémicycle Francis Wurtz - Monsieur le Président, Monsieur le Président en exercice du Conseil, Monsieur le Président de la…
3 juin 2003 Hémicycle Jean-Claude Fruteau - Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, mes chers collègues, l’Union européenne peut-elle rester…
3 juin 2003 Hémicycle Joseph Daul - Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, chers collègues, vous devez aujourd’hui vous prononcer sur…
3 juin 2003 Hémicycle Dominique Souchet - Monsieur le Président, en acceptant, même avec un certain nombre de réserves, d’entrer dans la logique du…
3 juin 2003 Hémicycle Jean-Claude Martinez - Monsieur le Commissaire Fischler, vous avez beaucoup de talent, d’abord dans l’emballage parfait de votre…
3 juin 2003 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon - Monsieur le Président, chers collègues, Monsieur le Président en exercice du Conseil, Monsieur le…
3 juin 2003 Hémicycle Danielle Auroi - Monsieur le Président en exercice du Conseil, Monsieur le Commissaire, mes chers collègues, la révision à…
3 juin 2003 Hémicycle Georges Garot - Monsieur le Président, Monsieur le Président en exercice du Conseil, Monsieur le Commissaire, nous sommes…
3 juin 2003 Hémicycle Dominique Souchet rapporteur. - Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, mes chers collègues, étant double rapporteur,…
3 juin 2003 Hémicycle Charles Pasqua par écrit. - Alors que cet accord aurait pu constituer un vrai progrès dans la lutte contre la grande…
3 juin 2003 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Les accords Union européenne/États-Unis en matière de coopération judiciaire pénale et…
3 juin 2003 Hémicycle Marie-Arlette Carlotti par écrit. - Avec le rapport de M. Piétrasanta, le Parlement européen doit se prononcer sur l’état des…
3 juin 2003 Hémicycle Yasmine Boudjenah par écrit. - À travers une stratégie commerciale, c’est une certaine conception du monde qui prévaut:…
3 juin 2003 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Nous avons voté contre le rapport Mann d’abord parce qu’il appelle à la "communautarisation"…
3 juin 2003 Hémicycle Jean Saint-Josse par écrit. - Depuis mon élection au Parlement européen, j’ai beaucoup entendu parler du statut des députés.…
3 juin 2003 Hémicycle Charles Pasqua par écrit. - À l’heure où les peuples européens sont confrontés à tant de difficultés (chômage, insécurité,…
3 juin 2003 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Sous l’égide du nouvel article 190, paragraphe 5, du traité CE, introduit par le traité de…
3 juin 2003 Hémicycle François Zimeray - Monsieur le Président, mes chers collègues, je souhaite rappeler, au nom de l’ensemble de mes collègues de…
3 juin 2003 Hémicycle Roseline Vachetta par écrit. - La commission de l’emploi et des affaires sociales nous propose d’entériner le projet de…
3 juin 2003 Hémicycle Martine Roure par écrit. - L’éducation tout au long de la vie, le travail, les personnes âgées sont des sujets très…
3 juin 2003 Hémicycle Charles Pasqua par écrit. - Dans la lignée des rapports annuels, ce document ne présente, sur le fond, qu’un intérêt très…
3 juin 2003 Hémicycle Georges Berthu par écrit. - Le Parlement européen vient de rejeter la proposition de décision du Conseil qui avait pour but…
3 juin 2003 Hémicycle Martine Roure rapporteur. - Monsieur le Président, juste une précision sur la liste de vote. Je demande à ce que nous…
3 juin 2003 Hémicycle Francis Wurtz - Monsieur le Président, autant je trouve légitime que M. Hume pose une question pratique, le besoin…