| 15 février 2001 |
Hémicycle |
Yves Piétrasanta
|
- Madame le Président, la conception et la mise en place de l'espace européen de la recherche forment une…
|
| 15 février 2001 |
Hémicycle |
Geneviève Fraisse
|
rapporteur pour avis de la commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Georges Berthu
|
- Monsieur le Président, les deux initiatives de la République française visant à mieux définir et à…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Alima Boumediene-Thiery
|
- Monsieur le Président, mes chers collègues, aujourd'hui la question de l'immigration traverse tous les…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Alain Krivine
|
- Monsieur le Président, on ne peut qu'être favorable à ce que toute personne qui jouit en principe du droit…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Michel Rocard
|
- Monsieur le Président, lorsque la commission de l'emploi et des affaires sociales a décidé de poser la…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Pervenche Berès
|
- Monsieur le Président de la Commission, Monsieur le Président en exercice du Conseil, chers collègues, je…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Alain LIPIETZ
|
rapporteur. - Monsieur le Président, l'exercice auquel j'ai été convié a été pour moi extraordinairement…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Alain Krivine
|
par écrit. - Nous sommes favorables à ce que la Turquie bénéficie, au même titre que les autres pays…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Georges Berthu
|
par écrit. - J’ai voté contre le rapport Swoboda, qui demande que l’aide financière de l’Union européenne à…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Alain Krivine
|
par écrit. - La proposition de décision du Parlement européen relative aux mesures d'incitation…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Gérard Caudron
|
par écrit. - Le rapport que nous avons voté aujourd'hui porte sur une proposition de la Commission visant à…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Carl Lang
|
par écrit. - Une fois n'est pas coutume, nous sommes d'accord avec une proposition de directive de la…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Jean-Claude Martinez
|
par écrit. - La protection des droits d'auteurs et des droits voisins, facteur de création, est déjà en soi…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Gérard Caudron
|
par écrit. - À l’occasion du vote du rapport Boselli, je veux dire clairement qu’avec ce rapport et le grand…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Alain Krivine
|
par écrit. - La nouvelle directive sur la dissémination volontaire d'OGM prétendait "inclure tous les…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Georges Berthu
|
par écrit. - Comme lors des deux premières lectures au Parlement européen, le 11 février 1999 et le 12 avril…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- C'était aussi ma position, mais je vous remercie, Monsieur Swoboda, de vous être exprimé.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Je vais me tourner vers M. Swoboda. Il me semble que cet amendement est recevable.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Avant de passer au vote sur cette demande de renvoi en commission, M. Corbett me saisit d'une motion de…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Mme le rapporteur est donc contre le renvoi en commission. Y a-t-il un orateur pour ?
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- M. Krarup vient de nous présenter, au nom de son groupe, une demande de renvoi en commission. Suivant le…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Très bien, Monsieur De Clercq, c'est ce que nous ferons si les amendements sont adoptés.
- Avant le vote…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Je pense que vous avez tout à fait raison, il faut bien y veiller avant le vote. Mais en l'occurrence,…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Dans ces conditions, Monsieur Medina Ortega, je pense qu'il n'est pas nécessaire que je demande à douze…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Monsieur Lehne, votre intervention est très claire, il s'agit d'une proposition d'amendement oral.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- MM. Blak, Nogueira, Turchi, Speroni et Blokland se trouvent dans la même situation. Nous allons donc…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- À présent que nous avons commencé, je pense qu'il est normal que les collègues qui souhaitent le dire…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Je pense, étant donné que les choses sont très claires, que nous pourrions convenir que tous les collègues…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Je vous remercie également de cette transparence.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Monsieur Cashman, je vous remercie de nous donner cette information.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Je remercie M. le commissaire Solbes et je donne la parole à M. Cashman pour une motion de procédure.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- Merci, Monsieur Rack. Je vais tout faire pour réaliser ce miracle, d'autant que je me suis trouvée dans la…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Nicole Fontaine
|
- La parole est à M. Rack pour une motion de procédure.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Philippe A.R. Herzog
|
- Monsieur le Président, chers collègues, quelle est la voie à suivre après Lisbonne ? Je souhaite répondre…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
|
- L'ordre du jour appelle la discussion commune sur :
- le rapport (A5-0034/2001) de M. Bullmann, au nom de…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
|
- Le débat est clos.
Le vote aura lieu à 12 heures.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
|
- L'ordre du jour appelle le rapport de M. Swoboda (A5-0024/2001), au nom de la commission des affaires…
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
|
- Merci, cher collègue, je crois que notre Assemblée s'associe à votre vœu.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
|
- Cela sera vérifié. Si vous avez raison, le procès-verbal sera bien sûr corrigé comme vous le dites.
|
| 14 février 2001 |
Hémicycle |
Gérard Onesta
|
- Le procès-verbal de la séance d'hier a été distribué.
Y a-t-il des observations ?
|
| 13 février 2001 |
Hémicycle |
Yasmine Boudjenah
|
- Monsieur le Président, la présence des OGM dans notre alimentation, les incertitudes qui règnent sur leurs…
|
| 13 février 2001 |
Hémicycle |
Marie Anne Isler Béguin
|
- Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, la question qui se pose à nous aujourd'hui est de savoir…
|
| 13 février 2001 |
Hémicycle |
Marie Anne Isler Béguin
|
- Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, hier à la réunion des commissions de l'environnement et…
|
| 13 février 2001 |
Hémicycle |
Georges Garot
|
- Monsieur le Commissaire, vous avez dit que l'Union européenne n'était pas en mesure de compenser les…
|
| 13 février 2001 |
Hémicycle |
Danielle Auroi
|
- Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, trois courtes questions. La première, vous avez parlé des…
|
| 13 février 2001 |
Hémicycle |
Georges Berthu
|
- Monsieur le Président, nous refusons d'approuver le projet de directive qui établit la procédure…
|
| 13 février 2001 |
Hémicycle |
Janelly Fourtou
|
- Monsieur le Président, moi aussi, bien sûr, je tiens à féliciter tout d'abord le rapporteur pour sa…
|
| 13 février 2001 |
Hémicycle |
William Abitbol
|
- Monsieur le Président, le rapport qui nous est présenté sur les droits d'auteur et la société de…
|
| 13 février 2001 |
Hémicycle |
Geneviève Fraisse
|
- Monsieur le Président, chers collègues, à force de réfléchir sur cette question de la directive relative…
|