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NosDéputés (Regards Citoyens)

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20072022

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Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

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DateNatureQui Début du texte
28 juin 2007 Commission Daniel Paul a souhaité que la composition du bureau de la commission reflète la diversité de ses membres. Une…
28 juin 2007 Commission François Brottes , s'exprimant au nom du groupe socialiste, radical et citoyen, ainsi que M. Daniel Paul, s'exprimant au nom…
28 juin 2007 Commission Patrick Ollier a remercié les membres de la commission et s'est dit attaché au respect mutuel et au dialogue dans les…
28 juin 2007 Commission Patrick Ollier a indiqué qu'il était contraint d'appliquer le Règlement de l'Assemblée nationale, qu'il n'appartient pas à…
28 juin 2007 Commission Patrick Ollier a observé qu'il n'appartenait pas à la majorité de régler les problèmes de l'opposition, une solution ayant…
28 juin 2007 Commission François Brottes a regretté qu'un accord n'ait pas pu être trouvé permettant à chaque groupe d'être représenté au sein du…
28 juin 2007 Commission Patrick Ollier a indiqué que les demandes de saisine pour avis des projets de lois inscrits à l'ordre du jour de la session…
28 juin 2007 Commission Pierre Méhaignerie a également indiqué qu'il était prêt à associer étroitement tous les commissaires qui voudraient s'investir…
28 juin 2007 Commission Pierre Méhaignerie a d'abord rendu hommage à son prédécesseur, M. Jean-Michel Dubernard, qui a accompli un travail considérable…
28 juin 2007 Commission Étienne Pinte M. Pierre Méhaignerie Vice-présidents : M. Christian Kert M. Pierre Morange M. Alain Néri M. Jean-Luc…
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« M. Pierre Méhaignerie Vice-présidents : M. Christian Kert M. Pierre Morange M. Alain Néri M. Jean-Luc Préel Secrétaires : M. Georges Colombier M. Jean-Pierre Door Mme Jacqueline Fraysse M. Marcel Rogemont »
NosDéputés  ·  Assemblée nationale  ·  commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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28 juin 2007 Commission Pierre Méhaignerie a été élu président de la commission.
28 juin 2007 Commission Jean-Luc Warsmann , après avoir adressé ses remerciements aux membres de la Commission et rendu hommage à ses prédécesseurs…
28 juin 2007 Commission Jean-Luc Warsmann 33 suffrages M. Manuel Valls 16 suffrages
28 juin 2007 Commission Didier Migaud a remercié ses collègues de l'honneur qu'ils avaient bien voulu lui faire en l'élisant président d'une…
28 juin 2007 Commission Michel Bouvard , a fait observer que, pour que chaque groupe soit représenté au sein du bureau de la Commission, le groupe…
28 juin 2007 Commission Henri Emmanuelli a fait valoir que, compte tenu de l'absence de femmes au sein du Bureau de la Commission, l'expression «…
28 juin 2007 Commission Didier Migaud a indiqué qu'il ferait rapidement des propositions sur la MILOLF et la MEC et que, concernant la procédure,…
28 juin 2007 Commission Charles de Courson a considéré que le fait de confier la Présidence de la commission des Finances à un membre de l'opposition…
28 juin 2007 Commission Yves Deniaud a souhaité que soient rapidement désignés les deux co-présidents de la mission d'évaluation et de contrôle…
28 juin 2007 Commission Jean-Pierre Brard a fait remarquer que, dans le cadre de la « parité asexuée » instaurée au sein du Bureau, M. Charles de…
28 juin 2007 Commission Gilles Carrez , a approuvé cette idée, en rappelant que pour donner davantage de substance à l'examen de la loi de…