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Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2016	Hémicycle	Bertrand Pancher	C’est vrai !
11 janvier 2016	Hémicycle	Maina Sage	Monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, permettez-moi tout d’abord de vous présenter mes meilleurs…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	Nous en venons aux questions du groupe de l’Union des démocrates et indépendants. La parole est à Mme Maina Sage.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Madame la députée, ce projet de méthanisation a fait l’objet d’une candidature dans le cadre d’un appel à…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Marianne Dubois	Le 24 novembre dernier, monsieur le secrétaire d’État, j’interrogeais Mme la ministre du développement…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	Nous en venons à une question du groupe Les Républicains. La parole est à Mme Marianne Dubois.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, l’agrément de la filière papier graphique n’avait été donné que pour une durée de quatre…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Serge Bardy	J’appelle votre attention, monsieur le secrétaire d’État, sur les risques induits par le passage d’un…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. Serge Bardy pour poser la dernière question du groupe socialiste, républicain et citoyen.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, j’ai déjà évoqué cette question dans une réponse précédente. À la fin de l’année 2014,…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Jacques Cottel	Ma seconde question portera sur le paquet « économie circulaire » présenté le 2 décembre dernier par la…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. Jean-Jacques Cottel.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Le manque de plates-formes de valorisation constitue un frein important à la valorisation des déchets…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Fanny Dombre Coste	L’année 2015 aura été riche sur le front de la transition énergétique puisque l’adoption par la COP 21 d’un…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à Mme Fanny Dombre Coste.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Vous comprendrez, monsieur Bardy, que l’ancien député des Landes que je suis soit sensible aux questions qui…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Serge Bardy	Monsieur le secrétaire d’État, ma question portera sur la comparaison entre le papier et le numérique sur le…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. Serge Bardy.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, je vous remercie pour vos propos concernant l’action du Gouvernement, notamment de la…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Jacques Cottel	Monsieur le secrétaire d’État, permettez-moi tout d’abord de me réjouir de la tenue de cette séance de…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	Nous en venons aux questions du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	…afin d’améliorer le traitement des déchets fermentescibles. Dans ce cadre, un contentieux a récemment eu…
11 janvier 2016	Hémicycle	Patrice Carvalho	Cela concerne les boues fermentescibles !
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, la TGAP sur la mise en décharge peut faire l’objet de réfactions lorsque les déchets…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Patrice Carvalho	Lors de l’examen en séance publique du projet de loi de finances pour 2016 et en réponse à un amendement…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. Patrice Carvalho.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	L’économie circulaire joue un rôle essentiel pour la transition environnementale de notre modèle, permettant…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Patrice Carvalho	La Commission européenne a présenté le 2 décembre dernier, alors qu’au même moment la COP21 battait son…
× Refermer « La Commission européenne a présenté le 2 décembre dernier, alors qu’au même moment la COP21 battait son plein au Bourget, la nouvelle mouture du paquet sur l’économie circulaire. Ce train de mesures touche à plusieurs directives sur les déchets, les emballages, les déchets d’équipements électriques et électroniques – les « DEEE » –, les piles et batteries et la mise en décharge. Malgré l’annonce de dispositions revues à la hausse, le nouveau document est en retrait par rapport au précédent paquet de l’équipe Barroso. Ainsi, l’objectif de réemploi et de recyclage des déchets municipaux, ceux des particuliers d’ici à 2030, passe à 65 % au lieu de 70 % dans le projet établi fin 2014 ; pour les déchets d’emballage, le ratio s’établit 75 % et non plus à 80 % ; l’interdiction de l’enfouissement des recyclables en 2025 disparaît du texte ; quant aux déchets en provenance des entreprises, le texte en reste au niveau des bonnes intentions. Pourtant, si les poubelles domestiques pèsent, rien qu’en France, 35 millions de tonnes par an, celles du secteur économique public et privé s’élèvent à 320 millions de tonnes. Le Parlement européen a regretté ce recul sur les ambitions ; le Comité des régions de l’Union européenne a porté une appréciation similaire, d’autant que le retrait du paquet Barroso avait été justifié par la nécessité d’objectifs plus élevés. Comment appréciez-vous, monsieur le secrétaire d’État, ce recul de la Commission européenne, mauvais signe envoyé aux États, en particulier à ceux qui sont les moins engagés dans ce processus de l’économie circulaire ? Quelles conséq … » L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur la page de lecture. NosDéputés · Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016/20160093.asp#P692799 Fichier d'origine conservé Lire la séance
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	Nous en venons aux questions du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Patrice Carvalho.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Les territoires insulaires, qu’il s’agisse de la Corse ou des territoires d’outre-mer, présentent des…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Paul Giacobbi	Monsieur le secrétaire d’État, après cette question sur l’économie circulaire, en voici une qui évoque un…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. Paul Giacobbi.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, la loi prévoit en effet que les garagistes auront désormais l’obligation de proposer à…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Paul Giacobbi	Permettez-moi tout d’abord, monsieur le président, de répondre à vos voeux en vous souhaitant, comme on dit…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	Nous en venons aux questions du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. La parole est à M.…
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, les engagements volontaires des industriels en faveur de l’environnement sont un outil…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. le secrétaire d’État.
11 janvier 2016	Hémicycle	Éric Alauzet	Ma quatrième question, monsieur le président, toujours de l’initiative de mon collègue François-Michel…
11 janvier 2016	Hémicycle	Denis Baupin	La parole est à M. Éric Alauzet.
11 janvier 2016	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le député, la loi de transition énergétique pour la croissance verte demande au Gouvernement de…