| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Audrey Linkenheld
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Les députés aussi, monsieur Vigier, sont capables de proposer des bizarreries. Permettez-moi cette…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Supprimez donc le Sénat !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Valérie Corre
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C’est la règle du débat : on peut critiquer !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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C’est incroyable ! Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-delà !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Audrey Linkenheld
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…a choisi d’en retenir une : celle d’un nouveau contrat de travail, limité à 15 heures par semaine,…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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C’est la démocratie !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Audrey Linkenheld
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Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mesdames les rapporteures thématiques, chers…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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La parole est à Mme Audrey Linkenheld.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
André Chassaigne
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Sans avoir à utiliser la balance de Roberval, je pense que, pour les raisons que je viens d’évoquer, les…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
André Chassaigne
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Nous soutenons évidemment les mesures qui visent, dans le même esprit, à prolonger et à renforcer la loi…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Emmanuelle Cosse
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Très bien !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
André Chassaigne
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Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mesdames les rapporteures thématiques, chers…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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La parole est à M. André Chassaigne.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Paul Giacobbi
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Toutefois, le cri, ou l’aboiement, que nous avons émis à cette occasion, a été repris par le présent projet…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Paul Giacobbi
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Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, une fois de plus, nous consacrons une séance – la…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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Dans la discussion générale, la parole est à M. Paul Giacobbi.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marie-Anne Chapdelaine
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Les habitants de certains quartiers apprécieront ! Il n’est pas anodin de clôturer l’année avec l’adoption…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Paul Giacobbi
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Ils vont arriver !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marie-Anne Chapdelaine
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En effet, il n’est pas question de priver un enfant de cantine au motif que ses parents sont dans une…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Paul Giacobbi
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Très bien !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marie-Anne Chapdelaine
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Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, madame la rapporteure thématique – chère Valérie…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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La parole est à Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure thématique de la commission spéciale.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Emmanuelle Cosse
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Certes, ce délai n’est pas contraignant, mais le Gouvernement tient à signaler qu’il souhaite que ces…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Ce n’est pas sérieux !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Emmanuelle Cosse
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…mais cette mesure, qui crée une peine automatique, me semble tout à fait contraire au principe de…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Ça, c’est sûr !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Emmanuelle Cosse
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Pour ma part, j’ai choisi mon camp : celui du progrès social et de l’égalité. C’est pourquoi je suis très…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Et voilà ! Continuez comme ça ! La polémique pour la polémique !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Emmanuelle Cosse
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Nous n’avons pas toujours été d’accord mais sommes parvenus à des compromis sur les principaux sujets. Par…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Audrey Linkenheld
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Eh oui !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Emmanuelle Cosse
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Monsieur le président, mesdames les rapporteures thématiques, mesdames, messieurs les députés, j’ai…
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× Refermer
« Monsieur le président, mesdames les rapporteures thématiques, mesdames, messieurs les députés, j’ai l’honneur de m’exprimer à nouveau devant vous avant que vous n’adoptiez en lecture définitive le projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté.
Le titre II du projet de loi, relatif à la mixité sociale et à l’égalité des chances dans l’habitat, s’inscrit dans le prolongement de grandes lois de gauche : la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, et évidemment, plus récemment, la loi du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR, qui consacre notamment le rôle majeur des intercommunalités en matière d’habitat et d’urbanisme.
Ainsi, ce projet de loi perpétue une longue tradition de textes ayant pour fil conducteur la solidarité, le vivre ensemble et la lutte contre les exclusions. Quelques jours après les attentats meurtriers qui ont touché Berlin, quelques mois après ceux qui ont endeuillé la France, la réponse que nous devons apporter doit être fidèle à nos valeurs de gauche : que la République soit présente partout et pour tous. En matière de logement, ce n’est pas un vain mot. Lorsque Manuel Valls, alors Premier ministre, évoquait « un apartheid social, territorial, ethnique » dont souffrent certains de nos concitoyens qui se sentent relégués et exclus, il ne s’agissait pas d’une simple formule oratoire.
Lorsque des territoires entiers n … »
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NosDéputés
· Assemblée nationale
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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La parole est à Mme la ministre du logement et de l’habitat durable.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Patrick Kanner
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Monsieur le président, madame la ministre du logement et de l’habitat durable, chère Emmanuelle Cosse – M.…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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La parole est à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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L’ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi relatif à l’égalité et à la…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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La séance est reprise.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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La séance est suspendue.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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Mes chers collègues, j’ai été très honoré de présider cette ultime séance budgétaire. Je vous souhaite à…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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J’appelle maintenant, conformément à l’article 114, alinéa 3, du règlement, le projet de loi dans le texte…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marc Le Fur
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La discussion générale est close.
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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C’est la parole publique qui est bafouée : on dit une chose, et on fait le contraire ; ce n’est plus…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Thierry Mariani
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Heureusement qu’elles ont été faites !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Je sais que cela fait mal, mais les résultats ne sont pas là : cette vérité est face à nous, et il faut…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Thierry Mariani
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C’est loupé !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Le peuple n’en peut plus qu’on lui raconte une chose et qu’on fasse le contraire. Or c’est bien M. Hollande…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Marie-Christine Dalloz
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Et pour cause !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Monsieur le secrétaire d’État, il est vrai que le taux de déficit public a diminué, et que des efforts ont…
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Valérie Rabault
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Merci !
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| 22 décembre 2016 |
Hémicycle |
Philippe Vigier
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Je tenais à le dire publiquement.
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