NosDéputés (Regards Citoyens)

Séance NosDéputés (Regards Citoyens)

20072022

1 694 971 interventions

Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

Environ 1 695 000 interventions · page 2 970 sur 33 900 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Début du texte
20 décembre 2017	Commission	Sophie Auconie	Nous allons faire, de la même façon, un travail de réponse à deux voix, et nous grouperons les réponses,…
20 décembre 2017	Commission	Barbara Pompili	Merci beaucoup. Mesdames les rapporteurs je vous cède la parole pour répondre à toutes ces questions.
20 décembre 2017	Commission	Valérie Beauvais	Je remercie les rapporteures pour la qualité de leur travail. Ma question est double : qu'en est-il de la…
20 décembre 2017	Commission	Jean-Marie Sermier	Le transport maritime est le mode de transport essentiel car 90 % du transport se fait par la voie d'eau,…
20 décembre 2017	Commission	Loïc Prud'homme	Je vous remercie pour la qualité du rapport que vous nous présentez. Néanmoins, le groupe de la France…
20 décembre 2017	Commission	Christophe Bouillon	Certains, tels François Gabart, font le tour du monde en 42 jours vous faites le tour de la question en…
20 décembre 2017	Commission	Bertrand Pancher	Merci Madame la Présidente. Cette loi est une bonne loi, même si on aurait pu aller plus loin, avec des…
20 décembre 2017	Commission	Barbara Pompili	Je vous interromps un instant, chers collègues, parce que vous avez raison, c'est un point très important :…
20 décembre 2017	Commission	Bertrand Pancher	Je souhaite d'abord féliciter les rapporteures pour la qualité de leurs travaux démontrant l'importance du…
20 décembre 2017	Commission	Jimmy Pahun	Je voulais remercier les rapporteures pour la qualité de leur travail et vous dire combien je suis heureux…
20 décembre 2017	Commission	Emmanuel Maquet	Je voudrais à mon tour remercier et féliciter les deux rapporteures pour la qualité du travail qui a été…
20 décembre 2017	Commission	Barbara Pompili	Je passe la parole pour le groupe Les Républicains à M. Emmanuel Maquet.
20 décembre 2017	Commission	Jean-Luc Fugit	Merci madame la présidente, chars collègues je voudrais tout d'abord moi aussi féliciter nos deux collègues…
20 décembre 2017	Commission	Barbara Pompili	Merci, chères collègues, mesdames les rapporteures pour ce très beau travail à deux voix et je souligne…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Panonacle	C'est précisément ce à quoi conduisent les 36 propositions du rapport : le sillage ouvert, grâce à Arnaud…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Auconie	Vous le voyez donc nous appelons à ce que les morceaux épars soient tous rassemblés dans la même vague : un…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Panonacle	Nous proposons également qu'une législation intervienne sur le recul du trait de côte, sujet qui n, si on me…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Auconie	Nous terminons par quelques questions ponctuelles. D'abord le rapport exploite le document demandé sur le…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Panonacle	Je dois aussi vous dire deux mots du dragage dans les ports. Le dispositif de l'article 85 prévoit qu'on ne…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Auconie	Un motif de satisfaction porte sur l'installation de machines à sous sur les ferries. Mais la loi doit être…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Panonacle	Nous proposons également la mise en place d'une structure unique, un Conseil national de la mer et de la…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Auconie	Le rapport comporte un long développement sur le nécessaire désenclavement du port du Havre, pour lequel un…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Panonacle	Au titre des propositions, outre la modernisation d'un droit d'immatriculation comme fait générateur unique…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Auconie	À cet égard nous devons souligner l'aspect positif de l'affectation d'une partie des droits de port pour…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Panonacle	À la suite de l'ouragan, le port de Saint Martin n'est plus opérationnel. J'ai tenté de défendre un…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Auconie	D'ailleurs, l'un des sujets d'inquiétude demeure la responsabilité élargie des producteurs pour les épaves…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Panonacle	Nous avons entendu et rencontrés tous les acteurs des milieux maritimes. Nous avons mené dans le cadre de la…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Auconie	Il faut rappeler que la loi est issue d'un premier travail prospectif d'Arnaud Leroy, puis d'une proposition…
× Refermer « Il faut rappeler que la loi est issue d'un premier travail prospectif d'Arnaud Leroy, puis d'une proposition qu'il a déposée, et dont il était le rapporteur. Le Sénat sans bouleverser les équilibres de ce texte, les a modifiés et enrichis à la marge, mais c'est surtout le débat à l'Assemblée qui a été porteur et qui a abouti à un texte de 97 articles renvoyant à une ordonnance qui en comporte 66 et à une trentaine de décrets. Nous attirons l'attention sur le fait, que, très souvent, on critique l'initiative parlementaire, mais qu'ici celle-ci a été particulièrement riche, notamment en ajoutant des dispositions sur la sécurité à bord, qui s'imposaient, par exemple sur les registres de passagers, les fouilles ou les conditions d'intervention de sociétés privées ou encore sur l'échange de données. Il faut souligner que ce volet « libertés publiques » n'a donné lieu à aucun problème d'application. » NosDéputés · Assemblée nationale · cr-dvp http://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-dvp/17-18/c1718024.asp#P2_84 Fichier d'origine conservé Lire la séance
20 décembre 2017	Commission	Sophie Panonacle	Mes chers collègues, nous sommes particulièrement heureuses de vous présenter « à deux voix » le travail que…
20 décembre 2017	Commission	Barbara Pompili	L'ordre du jour de notre commission est consacré ce matin à la présentation du rapport d'information sur la…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Errante	Merci, monsieur le ministre. Vous nous avez aussi engagés à participer à l'effort, en veillant à mieux…
20 décembre 2017	Commission	Stanislas Guerini	Encore merci, monsieur le ministre, pour vos réponses. Cette discussion nous motive. Vous avez effectivement…
20 décembre 2017	Commission	Gérald Darmanin	Madame Cattelot, je verrai d'un bon oeil toute proposition d'amélioration du texte. Je me réjouis donc que…
20 décembre 2017	Commission	Véronique Louwagie	Monsieur le ministre, ce texte suscite une forte attente chez nos concitoyens, tant les difficiles relations…
20 décembre 2017	Commission	Hervé Pellois	Monsieur le ministre, je serai tenté de citer un seizième aphorisme : « Ce qui se conçoit bien s'énonce…
20 décembre 2017	Commission	Arnaud Viala	Monsieur le ministre, je souhaite vous poser deux questions et formuler une remarque. Ma première question…
20 décembre 2017	Commission	Anne-Laure Cattelot	Monsieur le ministre, dans le cadre des travaux préparatoires de ce texte, mon collègue Jean-Baptiste Moreau…
20 décembre 2017	Commission	Gérald Darmanin	Je ne peux pas vous dire avec certitude, monsieur Daniel, ce que font les autres administrations, mais…
20 décembre 2017	Commission	Bruno Parent	Monsieur le ministre, dans ce cas précis, je la regarderais assurément avec attention ! (Sourires.) Mais,…
20 décembre 2017	Commission	Gérald Darmanin	Il faut effectivement faire attention à ce qu'une bonne idée ne soit pas transformée en une mauvaise idée.…
20 décembre 2017	Commission	Bruno Fuchs	Puisque vous avez cité des dictons, permettez-moi d'en citer un : Qui sème le vent, récolte la tempête… Car,…
20 décembre 2017	Commission	Yves Daniel	Monsieur le ministre, vous nous avez parlé d'entreprises ou de particuliers contrôlés à plusieurs reprises.…
20 décembre 2017	Commission	Laurent Pietraszewski	Je soutiens l'ambition de ce projet de loi. Deux de ses articles me paraissent cependant mériter un…
20 décembre 2017	Commission	Gaël Le Bohec	Ce texte doit permettre d'avoir davantage de confiance, ou une confiance de meilleure qualité, au sein de…
20 décembre 2017	Commission	Gérald Darmanin	J'ai entendu beaucoup de prises de position de principe ; je vais essayer de répondre aux questions plus…
20 décembre 2017	Commission	Dominique Da Silva	Monsieur le ministre, j'aimerais vous interroger sur l'article 26 et le permis de faire. À lui seul, ce…
20 décembre 2017	Commission	Emmanuel Maquet	Les Français attendent beaucoup de ce texte. Ils attendent que leur administration soit plus efficace, plus…
20 décembre 2017	Commission	Cécile Untermaier	Ce texte prévoit beaucoup d'expérimentations sur des sujets divers et dans différentes régions. L'idée de…
20 décembre 2017	Commission	Véronique Hammerer	Nous abordons une thématique qui n'est pas nouvelle : simplifier les normes, voire stopper leur production,…
20 décembre 2017	Commission	Sophie Errante	Merci, monsieur le ministre. Nous avons treize autres orateurs inscrits, je ne sais pas si cela porte…