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NosDéputés (Regards Citoyens)

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Trou connu

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DateNatureQui Début du texte
15 janvier 2019 Commission Brigitte Bourguignon La parole est aux orateurs des groupes, pour une première série de questions.
15 janvier 2019 Commission Jean-François Delfraissy Madame la présidente, mesdames et messieurs les députés, je vous présente à mon tour mes meilleurs voeux…
15 janvier 2019 Commission Brigitte Bourguignon Mes chers collègues, permettez-moi tout d'abord de vous présenter mes meilleurs voeux pour cette année 2019.…
15 janvier 2019 Commission Charles de Courson C'est une bonne solution, car les groupes – le mien en tout cas – ont laissé à chacun la liberté de…
15 janvier 2019 Commission Xavier Breton On ne peut pas dissocier l'adoption des propositions et la publication du rapport. Mais, dans la mesure où…
15 janvier 2019 Commission Caroline Janvier Je ne suis pas favorable à un vote proposition par proposition, car il faudrait, sur chacune, un débat…
15 janvier 2019 Commission Charles de Courson C'est le mécanisme du vote bloqué, mais la tradition peut changer. Voter point par point permettra…
15 janvier 2019 Commission Élise Fajgeles Cela va au-delà de la tradition. Il y a des propositions extrêmement précises, tous n'ont pas assisté à la…
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine Lors des missions d'information précédentes, il était de tradition que le vote n'indiquait pas un…
15 janvier 2019 Commission Xavier Breton Il ne s'agit pas de se prononcer simplement sur la publication, il y a bien adoption des propositions, car…
15 janvier 2019 Commission Guillaume Chiche Le vote porte simplement sur la publication des travaux qui ont été menés, nous n'exprimons pas d'avis en…
15 janvier 2019 Commission Charles de Courson Puisqu'il y a soixante propositions, pourquoi ne pas voter séparément sur chacune d'entre elles ? Il y a des…
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine Madame Dubré-Chirat, l'information et la pédagogie sont d'autant plus importantes que notre pays accuse un…
15 janvier 2019 Commission Patrick Hetzel Sur la forme, je souhaite remercier le président et le rapporteur pour la manière dont ils ont conduit ces…
15 janvier 2019 Commission Nicole Dubré-Chirat Je vous remercie pour la qualité de cette mission, des auditions, des échanges et des travaux, et la…
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine Ce sont des situations extrêmement dangereuses. Qu'il s'agisse du cas que je viens de décrire ou de…
15 janvier 2019 Commission Agnès Thill Et payer une pension alimentaire ! (Sourires.)
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine Je ne parle pas des cas médicalement assistés, mais de ceux où il n'y a pas recours à un médecin.…
15 janvier 2019 Commission Laurence Vanceunebrock En l'occurrence il n'est pas question de PMA…
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine Cette question renvoie aux propos de M. de Courson sur les limites des parlementaires. Nous ne pouvons pas…
15 janvier 2019 Commission Laurence Vanceunebrock Je souhaitais aborder la proposition n° 12. J'ai peur qu'elle ne laisse de côté les couples ayant utilisé un…
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine Évidemment, cette solution évoluera un jour, mais plusieurs mandats parlementaires nous séparent de ce…
15 janvier 2019 Commission Bérengère Poletti Ce sera le cas dans un premier temps…
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine En ce qui concerne le suivi post-AMP, je pense que nous sommes tous d'accord sur le fait qu'il est important…
15 janvier 2019 Commission Laurence Vanceunebrock Je me félicite de ce rapport et des propositions qu'il contient, notamment de la proposition no 12 : « Dans…
15 janvier 2019 Commission Bérengère Poletti Vous l'avez dit, monsieur le rapporteur, les lois de bioéthique ont ceci de particulier que non seulement…
15 janvier 2019 Commission Sereine Mauborgne Je n'ai pas assisté à la totalité des auditions, car je ne suis membre de la mission d'information que…
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine Vous avez été plusieurs à évoquer la prise en compte de l'intérêt de l'enfant. Je crois que nous sommes tous…
15 janvier 2019 Commission Xavier Breton En ce qui concerne les délais, il est vrai que l'exercice a été compliqué. On peut considérer que le rapport…
15 janvier 2019 Commission Guillaume Chiche Je voudrais saluer, à mon tour, la qualité des travaux qui ont été menés : ils ont été extrêmement…
15 janvier 2019 Commission Agnès Thill Je m'associe aux remerciements : cette mission a été menée brillamment et toujours avec beaucoup de respect.…
15 janvier 2019 Commission Élise Fajgeles Je tiens à vous remercier, monsieur le président et monsieur le rapporteur : comme vous l'avez dit, tout le…
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« Je tiens à vous remercier, monsieur le président et monsieur le rapporteur : comme vous l'avez dit, tout le monde a pu être entendu – un nombre impressionnant d'auditions ont ainsi été organisées – et le débat a pu avoir lieu. Les questions ont pu être posées, parfois dans le cadre de séances s'éternisant au point de nous empêcher de manger (Sourires) – mais ce n'était pas grave, car cela nous a permis d'aller jusqu'au bout. La parole a été libre, et je crois que nous avons pu réaliser un travail de qualité. Dans un contexte marqué par une urgence économique et sociale, la bioéthique ne doit absolument pas être laissée de côté : il est bon que ce rapport soit adopté aujourd'hui, car ce sont des sujets qui nous concernent tous – il y va de nos familles, de notre santé et de la société que nous pouvons construire ensemble. C'est pourquoi nous avons passé beaucoup de temps à travailler sur ces sujets, et il faut impérativement continuer à le faire. Une nouvelle loi de bioéthique doit être adoptée dans un délai raisonnable – je crois que c'est prévu avant la coupure de cet été, ce qui est une bonne chose. Nous nous sommes placés au carrefour du droit, de la philosophie et de la science. Moi qui suis membre de la commission des lois et juriste, j'ai parfois assisté à des auditions auxquelles je ne comprenais pas grand-chose, mais qui ont ouvert de nouveaux horizons. Nous avons eu des auditions très techniques, sur le plan juridique et médical, et nous avons également été confrontés à des situations personnelles réelles. On a vu les membres de cette mission d'information évoluer  … »

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NosDéputés  ·  Assemblée nationale  ·  cr-bioethique
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15 janvier 2019 Commission Xavier Breton Pas du tout. Nous avons le temps d'échanger sur les propositions qui nous sont faites.
15 janvier 2019 Commission Charles de Courson Le rapporteur a dit que la grande question consiste à savoir où est le bien et au nom de quoi on est pour…
15 janvier 2019 Commission Xavier Breton Je tiens à souligner que nos travaux ont lieu ce matin à huis clos, de manière à assurer la sérénité de nos…
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine Vous êtes pessimiste, vous m'enlevez mes illusions, vous me jugez naïf ! (Sourires.) Disons alors qu'à plus…
15 janvier 2019 Commission Nicole Dubré-Chirat Le prince charmant n'existe pas !
15 janvier 2019 Commission Jean-Louis Touraine Merci, monsieur le président. Je vais essayer de résumer ce volumineux rapport pour laisser le plus de place…
15 janvier 2019 Commission Xavier Breton Chers collègues, notre mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique s'achève…
15 janvier 2019 Commission Laetitia Saint-Paul Nous avons bon espoir que la Suisse ratifie rapidement ce traité. Les syndicats d'artistes avaient l'air…
15 janvier 2019 Commission Jacques Maire Nous comprenons qu'il existe un débat politique sur la compétence mixte ou communautaire de ce texte. La…
15 janvier 2019 Commission Michel Herbillon Je vous remercie de nous avoir exposé de façon claire ces questions techniques. Je regrette que le processus…
15 janvier 2019 Commission Laetitia Saint-Paul Nous avons auditionné les syndicats d'artistes interprètes qui ont vraiment mis en valeur le rôle de…
15 janvier 2019 Commission Alain David Ce texte a été déposé sur le bureau du Sénat en janvier 2015, et adopté par cette assemblée en mai 2018. Le…
15 janvier 2019 Commission Laetitia Saint-Paul Notre pays, du fait de sa longue tradition culturelle, est vraiment en pointe sur ces questions. En…
15 janvier 2019 Commission Michel Fanget Nous nous félicitons de voir ce traité bientôt ratifié par notre Assemblée : c'est un acte important et…
15 janvier 2019 Commission Laetitia Saint-Paul Je m'associe à la Présidente pour vous souhaiter tous mes voeux pour cette année 2019. Je vais vous…
15 janvier 2019 Commission Jacques Maire Avant toute chose, je voudrais vous communiquer les voeux de la Présidente, Marielle de Sarnez, et ses…
15 janvier 2019 Commission Jean-Jacques Bridey Merci, mes chers collègues. Le rapport sera donc mis en ligne en début de semaine prochaine.
15 janvier 2019 Commission Jean-Jacques Bridey La question de l'acceptation du risque est bien l'enjeu dans tous les domaines, y compris dans celui de…