| 16 avril 2020 |
Commission |
Christophe Naegelen
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J'ai un problème avec les généralités au sujet des bailleurs. Beaucoup d'artisans et de commerçants…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Gilles Carrez
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J'ai posé la question des loyers lors de la réunion de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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C'est un mécanisme analogue à ce qui prévaut pour la fiscalité des dons.
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Noël Barrot
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Je vais retirer l'amendement pour le retravailler.
Des chefs d'entreprise nous disent qu'ils sont en train…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Christine Pirès Beaune
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L'idée est intéressante mais je crois, moi aussi, qu'il faut cibler davantage. L'amendement s'appliquerait…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Sans doute, mais il y a par exemple également des risques de détournement avec le chômage partiel…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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L'affaire est compliquée. L'exposé des motifs souligne que l'abandon de créances est déjà prévu par la loi,…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Bénédicte Peyrol
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Le dispositif qui nous est proposé peut être intéressant sur le plan des finances publiques ; encore faut-il…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Marc Le Fur
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Il semble qu'il y ait beaucoup de problèmes du côté des crédits-bailleurs, Gilles Carrez l'a dit : ils se…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Louis Bricout
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Je trouve aussi cet amendement plutôt pertinent. Les petites entreprises, qui ont des charges fixes,…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Christophe Naegelen
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Les biens commerciaux ou industriels peuvent appartenir à des banques mais aussi à des particuliers, par le…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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Je soutiens totalement l'amendement. Le rapporteur général objecte que son coût, fiscal, n'est pas chiffré,…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Gilles Carrez
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Cet amendement est extrêmement intéressant : il faut creuser cette piste, d'autant que nous avons des…
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× Refermer
« Cet amendement est extrêmement intéressant : il faut creuser cette piste, d'autant que nous avons des retours assez inquiétants sur un sujet un peu voisin : les crédits-bailleurs maintiennent leurs exigences en ce qui concerne les échéances et leurs montants. Si on veut donner de l'oxygène aux entreprises, reporter, annuler ou réduire des loyers me paraît une très bonne idée. Cela permettra notamment d'économiser des fonds publics, même si l'amendement prévoit une déductibilité fiscale. »
NosDéputés
· Assemblée nationale · cr-cfiab
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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L'objectif est louable : il s'agit de poursuivre le soutien aux entreprises. Néanmoins, au-delà du fait que…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Noël Barrot
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Cet amendement offre l'occasion de saluer le dispositif exceptionnel décidé pour soutenir les entreprises et…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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D'autant que nous allons demander une suppression de la TVA sur les équipements en question…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Le FCTVA est prévu pour rembourser des dépenses d'investissement, c'est ce qui justifie entre autres la…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Noël Barrot
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Après l'intervention du Président de la République, des collectivités locales se demandent si le fonds de…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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L'augmentation de 20 milliards d'euros du compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Coquerel
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Le ministre de l'économie a parlé hier de relocalisations, le Président de la République lundi soir de…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Avis défavorable : en cette période, je refuse toute aggravation de la situation fiscale de n'importe quelle…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Sabine Rubin
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La pollution et les dégâts causés à l'environnement tuent également des millions de personnes. Nous ne…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Je suis favorable à l'idée de réexaminer la pertinence de certains dispositifs fiscaux néfastes à…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Sabine Rubin
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Nous proposons la suppression de plusieurs niches fiscales dont bénéficient certains secteurs les plus…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Juridiquement, l'exonération de cotisations sociales est bien prévue, mais son coût n'est pas chiffré dans…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Le ministre en a fait mention dans son allocution d'hier et l'exonération de cotisations sociales est…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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L'article 1er prévoit d'exonérer les sommes versées par le fonds de solidarité de tout impôt et contribution…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Il faudra déposer un amendement en séance pour que le Gouvernement nous donne sa réponse. Ce n'est pas ce…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Gilles Carrez
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Il serait logique que ces fonds régionaux soient traités de la même manière que le fonds national, tout le…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Marc Le Fur
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Une initiative analogue est en cours en Bretagne, où communes, intercommunalités, départements et régions…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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Je l'avais bien compris, mais pourriez-vous présenter un amendement pour étendre le régime de l'article 1er…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Cette discussion doit se tenir entre les régions et l'État ; l'article 1er ne traite que du fonds national.
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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La région Grand Est a créé un fonds de solidarité régional, alimenté par la région, les départements, les…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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Le programme de stabilité ne portera que sur l'année 2020 et ne s'étendra pas aux années suivantes.
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Oui. Le programme de stabilité est concomitant au présent PLFR et leurs fondements sont communs, car les…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Pouvons-nous considérer que l'article liminaire fait office de programme de stabilité ? Dans la mesure où il…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Vous pouvez demander au ministre chargé des relations avec le Parlement le calendrier pour ce projet. Mais…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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Avez-vous des informations sur la future loi de programmation des finances publiques, annoncée pour la fin…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Il est trop tôt pour disposer de chiffres stabilisés, mais je partage le souhait de connaître le plus tôt…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Louis Bricout
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Nous souhaitons également que le Gouvernement communique l'évolution du solde de déficit des administrations…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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Il y a déjà un mois, j'ai demandé pourquoi on ne nous présentait pas un projet de loi de financement…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Ce qui importe, c'est que la trajectoire des prévisions soit cohérente avec les données dont nous disposons,…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Gilles Carrez
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Le solde structurel est celui qui élimine les effets conjoncturels. Or la crise sanitaire a été présentée…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Les chiffres sont faux, tout simplement parce que personne n'a aucune certitude ; ils sont sans cesse…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Comme dans chaque PLFR, le Gouvernement s'appuie sur ses propres prévisions macroéconomiques. Toutefois, je…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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Reconnaissons-le : nous sommes en plein brouillard, et toute prévision macroéconomique relève d'un exercice…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Nous avons fait le choix il y a un mois de protéger les Français du coronavirus en mettant volontairement…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Notre ordre du jour appelle l'examen du deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020, qui sera…
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| 15 avril 2020 |
Commission |
Richard Ferrand
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Vous avez éclairé nos esprits tout en assombrissant notre humeur : nous avons pris la mesure de notre…
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| 15 avril 2020 |
Commission |
Jean-François Delfraissy
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Il est exact que si, dans l'Oise, la situation est restée relativement maîtrisée, c'est à Mulhouse que le…
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