| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Louis Bricout
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La prime Macron a été mise en place début 2019 en réponse au mouvement des gilets jaunes, en même temps que…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Comme je l'ai dit tout à l'heure, les primes dans le secteur privé existent : elles sont défiscalisées et…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
François Pupponi
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La crise que nous traversons mobilise fortement les travailleurs du secteur sanitaire et médico-social. Cet…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Il s'agit d'intérêts. Il s'agit de faire en sorte que les bailleurs, qui apportent un soutien à l'économie,…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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C'est bien ce que j'avais compris : il s'agit bien de traiter un sujet en cas de report.
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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Il ne s'agit pas d'instaurer une réduction d'impôt sur le report mais sur la charge supplémentaire…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Votre amendement est intéressant, mais il me pose deux problèmes. Pour commencer, vous connaissez mon goût…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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Cet amendement vise à soutenir les bailleurs de locaux professionnels.
Afin de protéger les locataires et…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Comme sur les amendements précédents, j'émettrai un avis défavorable, car je suis soucieux de préserver…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Sabine Rubin
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Cet amendement vise à renforcer les aides en faveur des plus démunis, à travers trois mesures. Nous…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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Les assurances ont effectivement accru leur effort, par rapport aux 200 millions d'euros initialement…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Christine Pirès Beaune
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Nous reconnaissons tous que les assurances font un effort plus important que celui initialement annoncé. Je…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Après la crise, nous pourrons très bien demander au secteur de l'assurance de nous faire un point global sur…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Il faut effectivement prêter attention au désengagement des assureurs-crédit au niveau national. Dans le…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Notre groupe a déposé il y a plus d'un mois une proposition de loi d'urgence qui visait à indemniser les…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Gilles Carrez
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Je n'ai pas déposé d'amendement sur cette question mais j'aimerais dire un mot de l'assurance-crédit…
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× Refermer
« Je n'ai pas déposé d'amendement sur cette question mais j'aimerais dire un mot de l'assurance-crédit interentreprises pour laquelle l'on constate, comme en 2008, une forme de désengagement – c'est le cas par exemple d'Euler-Hermes. Or il faut que le crédit interentreprises continue de fonctionner. L'article 6 de ce PLFR prévoit certes d'augmenter la garantie publique sur le crédit-export, mais il ne faut pas oublier le crédit interentreprises au niveau national. »
NosDéputés
· Assemblée nationale · cr-cfiab
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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On estime qu'il rapporterait quelques dizaines de millions d'euros : on est très loin des 3,2 milliards…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Bénédicte Peyrol
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N'en étant pas l'auteur, je n'ai pas cette information. Peut-être M. le rapporteur général l'a-t-il ?
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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Combien cet amendement est-il censé rapporter ?
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Cet amendement va me donner l'occasion de m'exprimer d'une manière générale sur le secteur assurantiel.
Les…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Bénédicte Peyrol
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Le présent amendement propose de moduler le mécanisme de la taxe sur les excédents de provisions des…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Nous aurons un débat sur la fiscalité lors de l'examen du projet de loi de finances, mais je refuse de…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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À l'époque, nous faisions face à une crise financière : ce n'est pas tout à fait la même chose.
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Fabien Roussel
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Il faudra tout de même revoir l'ensemble de notre politique fiscale, sinon rien ne changera : comptez sur…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Je trouve problématique d'opposer recherche fondamentale publique et recherche appliquée, qu'elle soit…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Sabine Rubin
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Cette crise a l'avantage de nous révéler ce dont nous avions l'intuition concernant la recherche : les…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Il est assez ironique, comme j'ai eu l'occasion de le dire au président Mélenchon le mois dernier lors de la…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Coquerel
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La crise actuelle est certes sanitaire, mais c'est aussi une crise de la recherche française et de la…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Pour financer la première et la deuxième ligne, nous mettons en place un système de primes dans les…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Christine Pirès Beaune
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Nous présenterons plusieurs amendements visant les contribuables les plus aisés. Après chaque crise, un…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Fabien Roussel
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Le monde d'après, il faut le préparer dès maintenant. Nous ne pourrons plus faire comme avant. La flat tax a…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Le prélèvement forfaitaire unique est tout sauf symbolique : en deux ans et demi, il a permis d'attirer des…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Sabine Rubin
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L'amendement CF59 a le même objet. La suppression du prélèvement forfaitaire unique permettrait de dégager…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Louis Bricout
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L'objet de l'amendement CF44 est de supprimer le prélèvement forfaitaire unique, dit flat tax. Cette mesure…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Fabien Roussel
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Mon amendement CF63 vise à porter le prélèvement forfaitaire unique sur les dividendes à 75 %, en augmentant…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Il n'y a pas de cotisations patronales sur le chômage partiel…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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L'exonération de charges patronales proposée dans vos amendements me dérange plus que la modification du…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Noël Barrot
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Les primes sont une manière concrète de témoigner de notre gratitude, tandis que les heures supplémentaires…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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Lors de l'examen de la loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19, nous avons accepté de lever…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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Nous devons mettre en place tous les dispositifs possibles car la situation sur le terrain est…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Vous y viendrez, et vous trouverez les arguments pour nous dire « On pensait le faire » ; mais vous le…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Cendra Motin
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En droit social, on ne remplace pas des heures supplémentaires par une prime exceptionnelle. Quand quelqu'un…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Gilles Carrez
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Je comprends que l'amendement n'ait pas été accepté dans le premier collectif mais la présente loi de…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Ce n'est pas vraiment le cas.
J'observe que le Gouvernement reprend à son compte bon nombre de nos…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Ma réponse sera proche de celle que je vous avais faite le mois dernier : la question du plafond de la…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Mon amendement CF81 me paraît relever du bon sens : nous l'avions déjà présenté le mois dernier. C'est bien…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Marc Le Fur
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Il s'agit de tenir compte de la situation de territoires qui avaient des difficultés avant la crise et qui…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Cet amendement tend à proroger, sans apporter d'autres modifications, les exonérations prévues dans le cadre…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Marc Le Fur
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Cet amendement est relatif à des dispositifs importants d'aménagement du territoire, dont bénéficient des…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Je voudrais revenir au coeur de l'amendement, qui ne concerne pas les créances des bailleurs en particulier…
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