| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Avis défavorable, pour les mêmes raisons que précédemment. Je rappelle que nous serons très attentifs au…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Louis Bricout
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M. Peu a raison de rapporter l'incompréhension et la colère des petits artisans et commerçants, dont les…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Coquerel
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Ces amendements sont indispensables. Si nous attendons que les assureurs procèdent d'eux-mêmes à ces…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Stéphane Peu
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Le rôle des assurances suscite de l'incompréhension, et parfois de la colère, notamment chez les petits…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Je suis défavorable à cet amendement, eu égard aux engagements du secteur de l'assurance que j'ai rappelés…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Bénédicte Peyrol
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Nos collègues signataires de cet amendement proposent de rétablir la taxe exceptionnelle sur la réserve de…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Marc Le Fur
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Le régime antérieur était très restrictif et s'en tenir à ses règles sera plus contraignant que d'appliquer…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Le nouveau système est en effet meilleur, tout le monde le reconnaît, mais il n'est pas nécessaire de…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Marc Le Fur
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Le nouveau dispositif de couverture des aléas est une des rares actions positives pour l'agriculture…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Je comprends bien l'objectif du député Jean-Baptiste Moreau, et j'ai d'ailleurs eu l'occasion de me déplacer…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Belkhir Belhaddad
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Cet amendement vise à ce que les exploitants agricoles ayant fait des efforts d'épargne sous l'empire du…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Louis Bricout
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Le groupe Socialistes et apparentés soutiendra également ces initiatives : les entreprises ont besoin de…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Patricia Lemoine
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Le groupe UDI, Agir et indépendants soutient ces amendements. Les entreprises comme les salariés doivent…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Je suis pour ma part convaincu que les comités de filière se satisferaient pleinement d'une annulation de…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Cendra Motin
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Je précise tout d'abord qu'il est surtout question des cotisations patronales, précisément pour ne pas…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Coquerel
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Chers collègues Les Républicains, nous partageons votre préoccupation, mais si vous souhaitez que les forces…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Ces dettes fiscales et sociales vont peser sur le bilan des entreprises.
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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Nous avons la chance, en France, d'avoir de très belles entreprises, dirigées par des battants. Il importe…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
François Pupponi
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Il est urgent que le Gouvernement communique de manière plus précise. Prenons le secteur de l'hôtellerie et…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Fabien Roussel
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Une fois n'est pas coutume, les communistes soutiennent la proposition d'annuler les cotisations sociales…
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× Refermer
« Une fois n'est pas coutume, les communistes soutiennent la proposition d'annuler les cotisations sociales incombant aux entreprises car nous avons été, nous aussi, sollicités par des commerçants et des entrepreneurs qui se sont vu imposer par décret de cesser leur activité et qui ne perçoivent donc aucune recette. Un simple report ne les aiderait pas à reprendre leur activité. Ils souhaitent qu'on leur donne des éléments de confiance : plus tôt on leur annoncera une annulation, mieux ce sera. »
NosDéputés
· Assemblée nationale · cr-cfiab
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Sans doute était-il trop tôt pour prendre une telle mesure dans le premier PLFR, mais, aujourd'hui, nous…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Prévoir un report avant d'en venir éventuellement à une annulation permet d'identifier, au fur et à mesure…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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L'amendement CF49 est un amendement de repli. Le Gouvernement a décidé un report dans le cadre du premier…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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L'amendement CF47 vise à transformer le dispositif de report du paiement des cotisations sociales et des…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Marc Le Fur
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Si tous les secteurs affectés par la crise méritent d'être soutenus, il convient d'accorder une attention…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Dont acte. Nous aurons cette discussion en séance publique. Je rappelle que le montant de la dotation…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
François Pupponi
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Il s'agit d'un amendement d'appel. La crise a également des conséquences budgétaires pour les collectivités…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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Monsieur le rapporteur général, un certain nombre des entreprises du secteur continuent de travailler,…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Cendra Motin
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La préoccupation écologique sera l'un des enjeux de l'après-crise et ce serait envoyer un mauvais signal que…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Effectivement, le secteur du transport routier est aux prises avec de sérieuses difficultés, mais il…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Véronique Louwagie
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L'amendement CF45 vise à soutenir les acteurs du transport routier, qui sont en difficulté en raison de…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Un mot de méthode, madame Rubin. Tout d'abord, vous proposez des dispositifs fiscaux pour en fait évoquer…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Nous pouvons ne pas partager les mêmes convictions, mais ces questions sont bien connues.
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Sabine Rubin
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Il ne s'agit plus de croire, monsieur le rapporteur général. Les chiffres sont éloquents et ils nous disent…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Bénédicte Peyrol
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Nous devrons tous nous réinventer, y compris les députés de la majorité. Mais ce n'est pas, me semble-t-il,…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Monsieur Coquerel, vous l'avez dit, l'ISF est pour vous un symbole – je comprends, à cet égard, que vous…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Fabien Roussel
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L'amendement CF64 tend également à rétablir l'ISF. Après la crise des gilets jaunes, l'engagement a été pris…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Sabine Rubin
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L'État consacre actuellement 24 milliards au financement du chômage partiel à hauteur de 80 % du salaire…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Coquerel
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Monsieur le rapporteur général, vous nous avez indiqué que le changement ne passerait pas par la fiscalité.…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Sabine Rubin
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Par l'amendement CF88, nous proposons que le Gouvernement mène une politique d'aide en faveur du logement…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Coquerel
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Hier, le Gouvernement a annoncé, comme il l'avait fait il y a quelques semaines, le versement d'une prime…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Sabine Rubin
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La suppression de l'ISF n'est pas aussi efficace que vous le dites, monsieur le rapporteur général – nous y…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Louis Bricout
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L'amendement CF43 vise à rétablir l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), dont la suppression est un des…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Avec une récession de 10 %, les problèmes vont se poser partout.
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Louis Bricout
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Je comprends qu'il soit urgent d'attendre, mais il s'agit d'une véritable question : les clubs sportifs…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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Cet amendement me paraît donc imprudent ; il devrait être retiré. Mieux vaut avoir une réflexion globale sur…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Éric Woerth
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Comme des paris hippiques !
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Charles de Courson
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J'ajoute que l'on observe un effondrement des paris sportifs.
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Laurent Saint-Martin
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Je comprends très bien le problème, qui est souvent soulevé par M. Juanico. Hélas, de nombreuses politiques…
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| 16 avril 2020 |
Commission |
Jean-Louis Bricout
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Cet amendement vise à soutenir financièrement les clubs sportifs, fortement pénalisés par les conséquences…
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