| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fleur Pellerin
|
Défavorable.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Quel est l’avis du Gouvernement ?
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Jean-Michel Clément
|
Pour ma part, je n’y crois point ; mais, si nous faisions un sondage pour savoir quel produit est considéré…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Guy Geoffroy
|
Il faudrait !
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Jean-Michel Clément
|
L’avis de la commission est défavorable.
Permettez-moi d’apporter une petite précision pour bien situer le…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Quel est l’avis de la commission ?
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Guy Geoffroy
|
Il est défendu.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La parole est à M. Guy Geoffroy, pour soutenir l’amendement no 6.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fleur Pellerin
|
Défavorable.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Quel est l’avis du Gouvernement ?
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Jean-Michel Clément
|
J’entends bien votre argumentation, cher collègue. Cela étant dit, je ne partage qu’à moitié votre…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Vous avez parfaitement respecté votre temps de parole, mon cher collègue, n’ayez crainte.
Quel est l’avis de…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Guy Geoffroy
|
L’article 16 pose incontestablement un certain nombre de problèmes et ne pas le reconnaître serait un…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Nous en venons aux amendements à l’article 16.
La parole est à M. Guy Geoffroy, pour soutenir l’amendement no 5.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Jean-Michel Clément
|
Avis défavorable, pour les mêmes raisons.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Quel est l’avis de la commission ?
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Guy Geoffroy
|
Il est défendu.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La parole est à M. Guy Geoffroy, pour soutenir l’amendement no 3.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Jean-Michel Clément
|
J’emploierai, par parallélisme des formes, les mêmes arguments que ceux précédemment évoqués. Si l’on suit…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Quel est l’avis de la commission ?
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Guy Geoffroy
|
Cet amendement a pour objet de susciter un véritable débat au Parlement sur les dérogations et les…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La parole est à M. Guy Geoffroy, pour soutenir l’amendement no 2.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fleur Pellerin
|
Avis défavorable.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Quel est l’avis du Gouvernement ?
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Jean-Michel Clément
|
Compte tenu des délais qui lui ont été impartis, la commission n’a pu examiner ce sujet en tant que tel.…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Quel est l’avis de la commission ?
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Guy Geoffroy
|
En m’efforçant à la concision, je veux dire que cet amendement no 1 vise à ce que ceux de nos concitoyens…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La parole est à M. Guy Geoffroy, pour soutenir l’amendement no 1.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
J’appelle maintenant dans le texte de la commission les articles du projet de loi sur lesquels les deux…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La discussion générale est close.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fleur Pellerin
|
Jean-Michel Clément, que je remercie beaucoup, a insisté sur l’équilibre auquel nous sommes parvenus avec…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La parole est à Mme la ministre déléguée.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Thierry Mandon
|
Le Parlement étant le lieu de l’échange, je veux dire aux deux orateurs précédents que je m’étonne de leurs…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La parole est à M. Thierry Mandon.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
David Habib
|
Comprenez donc que, dans ces conditions et dans ce contexte précis, votre projet de loi nous apparaît plus…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Meyer Habib
|
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission des lois, mes chers…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La parole est à M. Meyer Habib.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Guy Geoffroy
|
Mais procéder à une deuxième lecture de cette manière précipitée, en affichant très clairement qu’il n’y a…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Jean-Jacques Urvoas
|
Avec talent !
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Guy Geoffroy
|
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission des lois, mes chers…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
Dans la discussion générale, la parole est à M. Guy Geoffroy.
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Jean-Michel Clément
|
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission des lois, mes chers…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La parole est à M. Jean-Michel Clément, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Fleur Pellerin
|
Madame la présidente, monsieur le rapporteur, mesdames et messieurs les députés, c’est un plaisir et un…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
|
La discussion générale est close. J’appelle maintenant, conformément au troisième alinéa de l’article 114 de…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Sandrine Mazetier
|
Bravo !
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Dominique Baert
|
Ainsi, la loi de finances rectificative pour 2013, un an et demi après l’arrivée de l’actuelle majorité et…
|
| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Gilles Carrez
|
Vous devriez lire le rapport de la commission d’enquête sur le Crédit Lyonnais, cela vous rafraîchirait la…
|