| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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Après ces quelques mois de débats intenses, francs et directs, un certain nombre de choses ont été répétées.…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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Je serai bref, car je crains d’être accusé du syndrome du cacatoès.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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Merci, monsieur le ministre. Je vous rassure : les parlementaires ont cinq textes à examiner aujourd’hui,…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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Cela ne me conduira pas à vous présenter une loi de finances rectificative aussi rapidement que certains…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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Mais il y a là une forme de pugnacité parlementaire, une capacité à soulever des problèmes, qui sont aussi…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Dominique Baert
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Pas seulement lui !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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…je dois vous avouer que lorsque, à trois heures du matin, vous continuez avec la vivacité que l’on a à huit…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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Cela va être compliqué !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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Mais je dois reconnaître que l’on peut, si la mauvaise foi est grande, mettre à son service un talent…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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Vous aussi, d’ailleurs, vers la bonne foi ! Et elles sont considérables !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Hervé Mariton
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Vous avez des marges de progrès !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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Ce sera vite fait, et c’est pour cela que je me l’autorise. Hervé Mariton, il est très rare que je partage…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Sandrine Mazetier
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Citez également Mme Dalloz !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Charles de Courson
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Ce sera vite fait !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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je saluerai ceux qui sont là.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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…macroéconomique utile et sage à nos débats.
Monsieur le président Carrez, je veux également vous adresser…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Jean-Louis Dumont
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De sagesse !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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mais si le rapporteur général et le ministre du budget étaient d’accord sur tout à tout instant, cela…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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…qui a accompli un travail très remarquable pendant toute la durée du débat, avec la détermination, la…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Plusieurs députés du groupe SRC
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Un excellent rapporteur !
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Bernard Cazeneuve
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Madame la présidente, monsieur le rapporteur général, mesdames et messieurs les députés, nous arrivons au…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget.
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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L’ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2014 (nos…
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| 19 décembre 2013 |
Hémicycle |
Catherine Vautrin
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La séance est ouverte.
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Jean-Paul Chanteguet
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Nous devions initialement entendre aujourd'hui M. Bernard Cazeneuve, ministre du budget, qui est retenu…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Dominique Bussereau
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Votre président et rapporteur a bien résumé la situation. Nous réfléchissions en réalité depuis longtemps à…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Jean-Yves Caullet
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La cohérence du réseau taxable vous paraît-elle facile à défendre devant les citoyens et ses utilisateurs ?…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Xavier Breton
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Je remercie notre invité pour sa cohérence dans ses positions : c'est un témoignage qui fait honneur à la…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Philippe Duron
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Nous sommes nombreux à partager votre conviction sur l'écotaxe, cher Dominique Bussereau : s'il est…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Jean-Paul Chanteguet
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Outre M. Bernard Cazeneuve, M. Pierre Moscovici et M. Jean-Louis Borloo, nous recevrons également dès le…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Thierry Benoit
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Je suis comme vous convaincu que l'écotaxe est un élément de conversion écologique de la fiscalité, laquelle…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Patrice Carvalho
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L'idée de départ était bien de faire payer l'utilisateur des routes – pour ne pas dire le démolisseur. En…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Richard Ferrand
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Vous avez évoqué le problème de l'acceptabilité de l'écotaxe, notamment en Bretagne. Permettez-moi, en tant…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Gilles Lurton
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Il est vrai que la Bretagne bénéficie d'un réseau routier gratuit, mais les transporteurs bretons…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Gilles Savary
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Il est de bon augure de vous entendre soutenir aussi fermement l'écotaxe. Puissiez-vous avoir quelque…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Éric Straumann
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Vous dites que le taux kilométrique de la taxe est plus faible en France qu'en Allemagne. C'est bien là un…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Philippe Bies
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Vous avez évoqué à plusieurs reprises la complexité du dispositif. Ces difficultés avaient-elles été…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Thomas Thévenoud
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Vous êtes venu à Paray-le-Monial, Monsieur Bussereau. Vous savez donc que la Saône-et-Loire a besoin de…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Olivier Faure
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Je vous remercie pour la clarté de votre propos et pour le voeu que vous avez exprimé que la mission…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Dominique Bussereau
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L'idée d'une régionalisation partielle de l'écotaxe peut être effectivement envisagée, Monsieur Savary, mais…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Jean-Paul Chanteguet
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Il me reste à remercier M. Bussereau pour sa franchise, sa liberté de ton et la clarté de son propos. Il n'a…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Catherine Beaubatie
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Ce document existe. Il a été rédigé à l'issue du vote de la loi du 28 mai 2013 portant diverses dispositions…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Richard Ferrand
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Puis-je suggérer de le dédicacer à Marc Le Fur ?
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Thierry Benoit
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Il est vrai qu'il y a eu beaucoup de désinformation sur cette affaire. Ne serait-il pas opportun de rédiger…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Élisabeth Guigou
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Merci beaucoup, monsieur Chevènement. Contrairement à ce qu'écrit la presse, il existe de nombreux points…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Jean-Pierre Chevènement
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Monsieur Baumel, environ 50 000 étudiants russes se forment à l'étranger chaque année. Un peu plus de 4 000…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Noël Mamère
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Dans ces conditions, il vaut mieux ne rien dire, en effet !
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Jean-Pierre Chevènement
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Que la justice russe fasse son travail. Que puis-je vous dire de plus ?
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Noël Mamère
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Je n'ai pas évoqué le cas de M. Khodrokovski. En revanche, un avocat dénommé Sergueï Magnitski a été…
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| 18 décembre 2013 |
Commission |
Jean-Pierre Chevènement
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Personne n'a prouvé à ce stade que Mme Politkovskaïa ait été assassinée par la police russe.
D'après mes…
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