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NosDéputés (Regards Citoyens)

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20072022

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Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

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DateNatureQui Début du texte
22 décembre 2010 Hémicycle Nathalie Kosciusko-Morizet S'agissant des deux projets que vous évoquez particulièrement, je peux vous assurer de la volonté de l'État…
22 décembre 2010 Hémicycle André Chassaigne Non !
22 décembre 2010 Hémicycle Nathalie Kosciusko-Morizet Je vous confirme d'ailleurs une réelle unanimité politique : tous les élus auvergnats m'ont parlé de cette…
22 décembre 2010 Hémicycle Jean-Paul Bacquet Bravo !
22 décembre 2010 Hémicycle Nathalie Kosciusko-Morizet L'avant-projet de schéma national des infrastructures de transport est en effet entré en juillet 2010 dans…
22 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer La parole est à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
22 décembre 2010 Hémicycle Gérard Charasse Madame la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ma question porte…
22 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer La parole est à M. Gérard Charasse, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
22 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
22 décembre 2010 Hémicycle Bernard Accoyer La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
21 décembre 2010 Commission Gérard Voisin a été par ailleurs désigné comme Vice-Président de la Commission, en remplacement de M. Thierry Mariani.
21 décembre 2010 Commission Pierre Lequiller a annoncé la nomination de deux nouveaux membres de la Commission : Mme Marie-Louise Fort, en remplacement…
21 décembre 2010 Commission Marie-Jo Zimmermann Monsieur Fatoux, je vous remercie.
21 décembre 2010 Commission François Fatoux De fait, il existe des stratégies de contournement, comme on le voit pour l'emploi des seniors :…
21 décembre 2010 Commission Marie-Jo Zimmermann Je ne pense pas que ce soit la meilleure solution ni que cela suffise.
21 décembre 2010 Commission François Fatoux L'ORSE organisera en mars prochain une conférence consacrée à l'implication des hommes dans le renforcement…
21 décembre 2010 Commission Marie-Jo Zimmermann Comment appeler plus fortement l'attention sur ces questions ?
21 décembre 2010 Commission François Fatoux En Norvège, certaines entreprises ont créé des groupes d'expression d'hommes, afin qu'ils puissent…
21 décembre 2010 Commission Marie-Jo Zimmermann De fait, une approche englobant tous les acteurs devrait être plus productive qu'une focalisation sur le…
21 décembre 2010 Commission François Fatoux L'essentiel est de rendre un tel dispositif financièrement incitatif car, au moment de prendre un congé…
21 décembre 2010 Commission Marie-Jo Zimmermann Trouvez-vous judicieux le congé parental partagé tel qu'il est conçu en Suède, où il n'est accordé au couple…
21 décembre 2010 Commission François Fatoux On parvient à féminiser des métiers traditionnellement masculins : cela s'est fait, par exemple dans les…
21 décembre 2010 Commission Marie-Jo Zimmermann Je ne suis pas loin de partager votre pessimisme. Je me souviens que lorsqu'elle a été entendue par la…
21 décembre 2010 Commission François Fatoux Nous avons publié un guide intitulé Promouvoir la parentalité auprès des salariés masculins, un enjeu…
21 décembre 2010 Commission Marie-Jo Zimmermann C'est bien là le problème aujourd'hui. Il est toujours aussi difficile de faire évoluer l'égalité entre les…
21 décembre 2010 Commission François Fatoux Le décret d'application de l'article 116 de la loi n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles…
21 décembre 2010 Commission Marie-Jo Zimmermann Je vous remercie d'avoir répondu à notre invitation et d'être venu exposer devant la Délégation les travaux…
21 décembre 2010 Commission Guy Teissier Nous allons agir en ce sens. Monsieur le ministre d'État, je vous remercie.
21 décembre 2010 Commission Alain Juppé À ce propos, il conviendrait que les directives européennes qui doivent être transposées le soient de façon…
21 décembre 2010 Commission Alain Juppé Pour l'instant, monsieur Vandewalle, nous avons encore les moyens de nos ambitions. Peu de puissances sont…
21 décembre 2010 Commission Jean-Claude Viollet Vous avez évoqué le report de certains programmes. Ainsi la rénovation du Mirage 2000D est renvoyée à…
21 décembre 2010 Commission Yves Vandewalle Les engagements internationaux de la France, notamment ses engagements armés dans des conflits ouverts,…
21 décembre 2010 Commission Alain Juppé Je compte bien, comme le Président de la République et l'ensemble du Gouvernement, m'engager à fond derrière…
21 décembre 2010 Commission Francis Hillmeyer L'installation d'un régiment de la Brigade franco-allemande à Illkirch-Graffenstaden modifiera-t-il le…
21 décembre 2010 Commission Alain Moyne-Bressand Notre industrie de la défense, bien que performante et de grande qualité, peine à l'exportation. Dans…
21 décembre 2010 Commission Alain Juppé Je suis complètement d'accord avec vous, madame Lebranchu : la défense nationale, ce sont des hommes et des…
21 décembre 2010 Commission Jean Michel Vous avez, monsieur le ministre d'État, occupé d'éminentes fonctions, notamment en tant que chef du…
21 décembre 2010 Commission Marylise Lebranchu Le moral des militaires risque d'être atteint par certaines décisions, telle que la refonte de la carte…
21 décembre 2010 Commission Alain Juppé J'attache toujours le plus grand intérêt aux travaux de notre plus haute juridiction financière. Il convient…
21 décembre 2010 Commission Jacques Lamblin Vous avez souligné, monsieur le ministre d'État, combien la relation entre l'OTAN et certains pays d'Europe,…
21 décembre 2010 Commission Philippe Nauche Dans son rapport consacré au service de santé des armées, rendu public il y a quelques semaines, la Cour des…
21 décembre 2010 Commission Alain Juppé Vous avez raison de souligner le caractère absolument nouveau et essentiel, et tout à fait prometteur à mon…
21 décembre 2010 Commission Daniel Garrigue Comme notre collègue Dhuicq l'a souligné, la conciliation d'une défense antimissile de territoire avec la…
21 décembre 2010 Commission Michel Voisin Des accords franco-britanniques de défense viennent d'être signés. Pouvez-vous nous apporter quelques…
21 décembre 2010 Commission Alain Juppé Huit de nos compatriotes sont aujourd'hui retenus en otage. En Somalie, la situation n'a pas évolué depuis…
21 décembre 2010 Commission Alain Rousset La plupart des sujets que vous avez évoqués – le retard d'un certain nombre d'équipements, le retour dans le…
21 décembre 2010 Commission Guillaume Garot Pourriez-vous faire le point sur la situation de nos ressortissants retenus en otage de par le monde et sur…
21 décembre 2010 Commission Alain Juppé Je ne suis pas surpris que M. Dupont-Aignan m'interroge sur ma vision de la place de la France dans…
21 décembre 2010 Commission Christophe Guilloteau La France est aujourd'hui engagée dans une quinzaine ou une vingtaine d'OPEX. Avons-nous le souhait de nous…
21 décembre 2010 Commission Nicolas Dupont-Aignan Je me souviens que lorsque la France a décidé de réintégrer le commandement militaire intégré de l'OTAN,…