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NosDéputés (Regards Citoyens)

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20072022

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Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

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DateNatureQui Début du texte
21 décembre 2016 Hémicycle Jeanine Dubié Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean Lassalle Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle André Chassaigne Pour redonner du souffle aux campagnes de France, pour actualiser le potentiel de nos territoires de…
21 décembre 2016 Hémicycle Jean Lassalle Bravo !
21 décembre 2016 Hémicycle André Chassaigne Aussi, mes chers collègues, au moment de conclure l’examen – si rapide – de ce texte, mon appréciation reste…
21 décembre 2016 Hémicycle André Chassaigne Les députés du groupe de la Gauche démocrate et républicaine ont apporté, par ma voix, leur pierre à…
21 décembre 2016 Hémicycle Jean Lassalle Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle André Chassaigne Monsieur le ministre, madame la présidente de la commission des affaires économiques, mesdames les…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. André Chassaigne.
21 décembre 2016 Hémicycle Marie-Anne Chapdelaine Bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Luc Laurent Bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Arnaud Viala …afin que l’unanimité qui avait prévalu en 1985 perdure, mais aussi parce que le texte avait évolué…
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Luc Laurent C’était une sage décision !
21 décembre 2016 Hémicycle Arnaud Viala Monsieur le président, monsieur le ministre, mesdames les rapporteures, madame la présidente de la…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. Arnaud Viala.
21 décembre 2016 Hémicycle Jeanine Dubié Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Marie-Noëlle Battistel Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, mesdames les…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
21 décembre 2016 Hémicycle Jeanine Dubié Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, mesdames les…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à Mme Jeanine Dubié.
21 décembre 2016 Hémicycle Philippe Folliot Si le texte comporte des avancées particulièrement positives, développées par les uns et les autres, je…
21 décembre 2016 Hémicycle Jean Lassalle Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Philippe Folliot Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, mesdames les…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur Dans la discussion générale, la parole est à M. Philippe Folliot.
21 décembre 2016 Hémicycle Jeanine Dubié Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Philippe Folliot Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Frédérique Massat Monsieur le président, monsieur le ministre, mesdames, messieurs, en cette fin de parcours législatif, le…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques.
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Michel Baylet Je ne peux donc qu’espérer que votre assemblée réaffirme aujourd’hui son soutien à ce texte. Ce serait, je…
21 décembre 2016 Hémicycle Philippe Folliot Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Michel Baylet Alors oui, mesdames, messieurs, j’ai la conviction que nous avons fait collectivement oeuvre utile et que…
21 décembre 2016 Hémicycle Sophie Dion Et la marque territoriale ? Vous n’avez pas répondu sur ce point !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Michel Baylet Avec ce texte, les droits des travailleurs pluriactifs seront mieux protégés, que ce soit pour la protection…
21 décembre 2016 Hémicycle Philippe Folliot Eh oui !
21 décembre 2016 Hémicycle Jean-Michel Baylet Monsieur le président, madame la présidente de la commission, mesdames les rapporteures, mesdames,…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
21 décembre 2016 Hémicycle Annie Genevard Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, madame la…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à Mme Annie Genevard, co-rapporteure de la commission mixte paritaire.
21 décembre 2016 Hémicycle Bernadette Laclais Monsieur le président, monsieur le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur La parole est à Mme Bernadette Laclais, co-rapporteure de la commission mixte paritaire.
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de…
21 décembre 2016 Hémicycle Marc Le Fur La séance est reprise.
21 décembre 2016 Hémicycle Claude Bartolone La séance est suspendue.
21 décembre 2016 Hémicycle Franck Gilard Et la laïcité ?
21 décembre 2016 Hémicycle Claude Bartolone Mes chers collègues, la dernière séance des questions au Gouvernement de l’année est terminée. Avant de…
21 décembre 2016 Hémicycle Bruno le Roux C’est fondamental, car il y a beaucoup trop d’accidents sur nos routes. Et je suis heureux de pouvoir…
21 décembre 2016 Hémicycle Guy Geoffroy Très bien !
21 décembre 2016 Hémicycle Bruno le Roux Monsieur le député, parce que je sais que cette question vous intéresse beaucoup, vous aussi, je voudrais…
21 décembre 2016 Hémicycle Claude Bartolone La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
21 décembre 2016 Hémicycle Joël Giraud Monsieur le ministre de l’intérieur, voici presque deux mois qu’a eu lieu le démantèlement de la jungle de…