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DateNatureQui Début du texte
12 janvier 2016 Hémicycle Martine Pinville Madame la députée, chère Catherine Lemorton, comme vous le soulignez, le trafic en France et en Europe croît…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Lemorton Madame la présidente, je vous adresse tous mes voeux pour 2016, ainsi qu’à vous, madame la secrétaire d’État…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour exposer sa question, no 1219, relative au rôle de l’État dans…
12 janvier 2016 Hémicycle Estelle Grelier Je vous remercie, madame la secrétaire d’État, de ces précisions qui permettront à un aménageur de faire en…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme Estelle Grelier.
12 janvier 2016 Hémicycle Martine Pinville Madame la députée, vous avez appelé mon attention sur la majoration de la valeur locative des terrains…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de…
12 janvier 2016 Hémicycle Estelle Grelier Je souhaite appeler l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur le dispositif de…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme Estelle Grelier, pour exposer sa question, no 1221, relative aux conséquences de la…
12 janvier 2016 Hémicycle Christian Hutin Je remercie Mme la secrétaire d’État de sa réponse. La question peut sembler banale, mais elle est…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. Christian Hutin.
12 janvier 2016 Hémicycle Martine Pinville Monsieur le député, le 2 de l’article 266 decies du code des douanes prévoit que les redevables de la taxe…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de…
12 janvier 2016 Hémicycle Christian Hutin Madame la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. Christian Hutin, pour exposer sa question, no 1214, relative à la modulation de la…
12 janvier 2016 Hémicycle Alain Rodet Je vous remercie pour ces précisions, mais il n’en demeure pas moins que les espoirs placés dans la création…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. Alain Rodet.
12 janvier 2016 Hémicycle Martine Pinville Monsieur le député, je vous remercie d’avoir appelé mon attention sur ce sujet. Cette affaire, qui concerne…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de…
12 janvier 2016 Hémicycle Alain Rodet Je souhaite appeler l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur les difficultés…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. Alain Rodet, pour exposer sa question, no 1213, relative à la procédure à l’encontre…
12 janvier 2016 Hémicycle Charles de la Verpillière Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d’État. Les créations de places que vous évoquez…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. Charles de La Verpillière.
12 janvier 2016 Hémicycle Laurence Rossignol Monsieur le député, vous indiquez que, sur 220 demandes de place en institut médico-éducatif dans le…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de…
12 janvier 2016 Hémicycle Charles de la Verpillière Madame la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie, j’appelle votre…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, no 1206, relative aux capacités…
12 janvier 2016 Hémicycle Claudine Schmid Je vous remercie d’avoir longuement présenté les mesures qui permettront d’éviter, à l’avenir, de nouveaux…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme Claudine Schmid.
12 janvier 2016 Hémicycle Laurence Rossignol Madame la députée, vous posez la question de la prise en charge par la Sécurité sociale des frais liés à…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de…
12 janvier 2016 Hémicycle Claudine Schmid Madame la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie, dans les années…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme Claudine Schmid, pour exposer sa question, no 1202, relative à la prise en charge de…
12 janvier 2016 Hémicycle Charles-Ange Ginesy Madame la secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. J’espère toutefois que vous observerez avec…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. Charles-Ange Ginesy.
12 janvier 2016 Hémicycle Laurence Rossignol Vous l’avez rappelé, monsieur le député : la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de…
12 janvier 2016 Hémicycle Charles-Ange Ginesy Je souhaite moi aussi appeler l’attention de Mme la ministre des affaires sociales sur la situation des…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. Charles-Ange Ginesy, pour exposer sa question, no 1198, relative à la pérennité des…
12 janvier 2016 Hémicycle François Vannson Heureusement que j’étais assis ! Franchement, madame la secrétaire d’État, parler de concurrence entre…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. François Vannson.
12 janvier 2016 Hémicycle Laurence Rossignol Monsieur le député, vous le savez mieux que quiconque, Épinal et Remiremont sont deux villes distantes d’une…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de…
12 janvier 2016 Hémicycle François Vannson Ma question s’adresse à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ; elle…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. François Vannson, pour exposer sa question, no 1210, relative au service de maternité du…
12 janvier 2016 Hémicycle Christophe Priou Madame la secrétaire d’État, vous avez touché du doigt le problème que l’on rencontre en Loire-Atlantique –…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à M. Christophe Priou.
12 janvier 2016 Hémicycle Laurence Rossignol Monsieur le député, l’hôpital intercommunal de la presqu’île est, comme tous les établissements de santé,…
12 janvier 2016 Hémicycle Catherine Vautrin La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de…