| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Gilles Carrez
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Vous savez que j’ai une très grande estime pour elle, et je tiens à le dire ici. J’ai vraiment beaucoup de…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Gilles Carrez
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Je voudrais faire deux observations sur notre méthode de travail, dans le prolongement des propos de M. le…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Valérie Rabault
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Oui, monsieur le président.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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Madame Rabault, j’ai en effet cru comprendre que vous aviez fait une présentation groupée du projet de loi…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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En effet, il y a aussi le projet de loi de finances rectificative et le projet de loi de financement de la…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Dominique Lefebvre
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Et sur trois textes différents !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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Que peuvent-ils comprendre s’ils lisent, à huit jours d’intervalle, que les députés ont adopté une…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Dominique Baert
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Remarque pertinente !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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J’ajoute que nous n’avons pas compté les heures de travail en commission, que vous avez conduit, ni, en ce…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Dominique Baert
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Et adoptés !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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Il est vrai que nous achevons un marathon et que nous sommes, à cent mètres de la ligne d’arrivée, un peu…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Dominique Baert
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En effet !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, à ce stade de notre débat, je voudrais faire…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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L’ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, tel qu’il résulte du texte voté par l’Assemblée nationale en…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La discussion générale est close.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Jean-Paul Tuaiva
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Pour la quatrième année consécutive, le Gouvernement nous présente un budget qui ne pourra malheureusement…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La parole est à M. Jean-Paul Tuaiva, dernier orateur inscrit.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Hervé Mariton
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… alors qu’une telle réduction est indispensable à la maîtrise de la dépense publique.
Lorsque des priorités…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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Ce que vous dites est faux.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Hervé Mariton
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Ce matin, monsieur le secrétaire d’État, vous affirmiez dans la presse que la trajectoire de réduction des…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La parole est à M. Hervé Mariton.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Dominique Baert
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Très bien !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Dominique Lefebvre
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Dans quelques instants, nous voterons définitivement le projet de loi de finances pour 2016 et le projet de…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La parole est à M. Dominique Lefebvre.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Jacqueline Fraysse
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Nous abordons aujourd’hui la lecture définitive du projet de loi de finances pour 2016, un projet dont la…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Stéphane Saint-André
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Je conclurai en évoquant ceux de nos amendements, et non des moindres, qui ont connu un destin plus funeste…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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Pas d’attaque personnelle !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Valérie Rabault
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Ah non ! Pas le rabot, pas en dernière séance !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Stéphane Saint-André
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…les exonérations de foncier et d’aménagement pour les maisons pluriprofessionnelles de santé dont des…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Valérie Rabault
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Ah, les fontaines patrimoniales !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Stéphane Saint-André
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Nous nous apprêtons à adopter le projet de loi de finances pour 2016 en lecture définitive.
Ce texte, revenu…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La parole est à M. Stéphane Saint-André.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Éric Alauzet
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Je vois que j’ai largement dépassé mon temps de parole… Dommage, j’avais beaucoup de choses à vous dire !…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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Veuillez conclure, monsieur Alauzet…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Éric Alauzet
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Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, pour ce qui est de l’équilibre…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Alauzet.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Gilles Carrez
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Je n’avais pas prévu d’intervenir à ce stade mais, compte tenu de l’intervention très courte de M. le…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Valérie Rabault
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Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des finances,…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Denis Baupin
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La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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Quel est le bilan, un an après ? Non seulement il n’y a pas eu de sanctions, non seulement nous respectons…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Dominique Baert
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Eh oui !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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En tout cas, là encore, les chiffres ne mentent pas : ils montrent clairement que les impôts rentrent dans…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Pierre Lellouche
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Bravo !
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Christian Eckert
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…car la route vers l’assainissement complet de nos finances publiques est encore longue et, comme chaque…
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| 17 décembre 2015 |
Hémicycle |
Dominique Baert
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Non.
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