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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
14 décembre 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-7 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
14 décembre 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-7 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 décembre 2020 Exposé des motifs Jean-Yves Leconte Amendement 3 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
11 décembre 2020 Dispositif Jean-Yves Leconte Amendement 3 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
11 décembre 2020 Exposé des motifs Jean-Yves Leconte Amendement 4 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
11 décembre 2020 Dispositif Jean-Yves Leconte Amendement 4 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
11 décembre 2020 Exposé des motifs Jean-Yves Leconte Amendement 2 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
11 décembre 2020 Dispositif Jean-Yves Leconte Amendement 2 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
10 décembre 2020 Exposé des motifs Max Brisson Amendement 8 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Dispositif Max Brisson Amendement 8 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement 1 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
10 décembre 2020 Dispositif Nathalie Goulet Amendement 1 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
10 décembre 2020 Exposé des motifs André Reichardt Amendement 10 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Dispositif André Reichardt Amendement 10 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Exposé des motifs François Calvet Amendement 2 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Dispositif François Calvet Amendement 2 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Exposé des motifs Jean-Pierre Decool Amendement 15 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Dispositif Jean-Pierre Decool Amendement 15 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement 3 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
10 décembre 2020 Dispositif Nathalie Goulet Amendement 3 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
10 décembre 2020 Exposé des motifs Martine Berthet Amendement 5 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Dispositif Martine Berthet Amendement 5 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Exposé des motifs Bernard Delcros Amendement 17 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Dispositif Bernard Delcros Amendement 17 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Exposé des motifs Sylvie Robert Amendement 12 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Dispositif Sylvie Robert Amendement 12 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement 2 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
10 décembre 2020 Dispositif Nathalie Goulet Amendement 2 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
10 décembre 2020 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 20 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 20 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 1 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
10 décembre 2020 Dispositif Esther Benbassa Amendement 1 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
9 décembre 2020 Exposé des motifs Max Brisson Amendement 1 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
9 décembre 2020 Dispositif Max Brisson Amendement 1 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
9 décembre 2020 Exposé des motifs Abdallah Hassani Amendement 13 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
9 décembre 2020 Dispositif Abdallah Hassani Amendement 13 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
9 décembre 2020 Exposé des motifs Claude Kern Amendement 9 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
9 décembre 2020 Dispositif Claude Kern Amendement 9 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
9 décembre 2020 Exposé des motifs Laurence Muller-Bronn Amendement 16 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
9 décembre 2020 Dispositif Laurence Muller-Bronn Amendement 16 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
9 décembre 2020 Exposé des motifs Catherine Morin-Desailly Amendement 1 — relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
9 décembre 2020 Dispositif Catherine Morin-Desailly Amendement 1 — relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
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« En application de l’article 44, alinéa 3, du Règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 196, 2020-2021). »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1180392
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2 signataires. Le premier est affiché.
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9 décembre 2020 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement 1 — Conseil économique, social et environnemental
9 décembre 2020 Dispositif Muriel Jourda Amendement 1 — Conseil économique, social et environnemental
9 décembre 2020 Exposé des motifs Guy Benarroche Amendement 4 — Conseil économique, social et environnemental
9 décembre 2020 Dispositif Guy Benarroche Amendement 4 — Conseil économique, social et environnemental
9 décembre 2020 Exposé des motifs Guy Benarroche Amendement 3 — Conseil économique, social et environnemental
9 décembre 2020 Dispositif Guy Benarroche Amendement 3 — Conseil économique, social et environnemental
9 décembre 2020 Exposé des motifs Guy Benarroche Amendement 2 — Conseil économique, social et environnemental
9 décembre 2020 Dispositif Guy Benarroche Amendement 2 — Conseil économique, social et environnemental