geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 1 313 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
11 décembre 2023 Dispositif Aymeric Durox Amendement 37 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Aymeric Durox Amendement 36 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Aymeric Durox Amendement 36 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Aymeric Durox Amendement 34 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Aymeric Durox Amendement 34 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Aymeric Durox Amendement 33 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Aymeric Durox Amendement 33 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Aymeric Durox Amendement 35 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Aymeric Durox Amendement 35 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Aymeric Durox Amendement 32 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Aymeric Durox Amendement 32 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Aymeric Durox Amendement 31 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Aymeric Durox Amendement 31 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Aymeric Durox Amendement 30 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Aymeric Durox Amendement 30 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Aymeric Durox Amendement 29 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Aymeric Durox Amendement 29 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs André Reichardt Amendement 47 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif André Reichardt Amendement 47 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs André Reichardt Amendement 46 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif André Reichardt Amendement 46 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Marie-Claude Varaillas Amendement 2 — tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans…
11 décembre 2023 Dispositif Marie-Claude Varaillas Amendement 2 — tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans…
11 décembre 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement COM-73 — Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne…
11 décembre 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement COM-73 — Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne…
11 décembre 2023 Exposé des motifs Jean-Baptiste Blanc Amendement COM-9 — visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
11 décembre 2023 Dispositif Jean-Baptiste Blanc Amendement COM-9 — visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
11 décembre 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement COORD-2 — de finances pour 2024
11 décembre 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement COORD-2 — de finances pour 2024
11 décembre 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement B-1 — de finances pour 2024
11 décembre 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement B-1 — de finances pour 2024
11 décembre 2023 Exposé des motifs Jean-Baptiste Blanc Amendement COM-10 — visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
11 décembre 2023 Dispositif Jean-Baptiste Blanc Amendement COM-10 — visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
11 décembre 2023 Exposé des motifs Jean-Baptiste Blanc Amendement COM-8 — visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
11 décembre 2023 Dispositif Jean-Baptiste Blanc Amendement COM-8 — visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
11 décembre 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement II-1455 — de finances pour 2024
11 décembre 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement II-1455 — de finances pour 2024
11 décembre 2023 Exposé des motifs Isabelle Florennes Amendement COM-2 — visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants
11 décembre 2023 Dispositif Isabelle Florennes Amendement COM-2 — visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants
11 décembre 2023 Exposé des motifs Isabelle Florennes Amendement COM-3 — visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants
11 décembre 2023 Dispositif Isabelle Florennes Amendement COM-3 — visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants
11 décembre 2023 Exposé des motifs Isabelle Florennes Amendement COM-1 — visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants
11 décembre 2023 Dispositif Isabelle Florennes Amendement COM-1 — visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants
11 décembre 2023 Exposé des motifs Ian Brossat Amendement 45 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Ian Brossat Amendement 45 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Ian Brossat Amendement 43 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Ian Brossat Amendement 43 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Ian Brossat Amendement 42 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Dispositif Ian Brossat Amendement 42 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
11 décembre 2023 Exposé des motifs Ian Brossat Amendement 41 — relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile