geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 550 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 1 978 sur 9 631 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
12 décembre 2022 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 61 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
12 décembre 2022 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 60 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
12 décembre 2022 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 60 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
12 décembre 2022 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 59 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
12 décembre 2022 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 59 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
12 décembre 2022 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 76 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
12 décembre 2022 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 76 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
12 décembre 2022 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 75 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
12 décembre 2022 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 75 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Antoine Lefèvre Amendement 35 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Antoine Lefèvre Amendement 35 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Antoine Lefèvre Amendement 32 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Antoine Lefèvre Amendement 32 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Antoine Lefèvre Amendement 33 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Antoine Lefèvre Amendement 33 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Antoine Lefèvre Amendement 31 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Antoine Lefèvre Amendement 31 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Antoine Lefèvre Amendement 42 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Antoine Lefèvre Amendement 42 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Antoine Lefèvre Amendement 41 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Antoine Lefèvre Amendement 41 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Antoine Lefèvre Amendement 37 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Antoine Lefèvre Amendement 37 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Antoine Lefèvre Amendement 36 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Antoine Lefèvre Amendement 36 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Angèle Préville Amendement 27 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Angèle Préville Amendement 27 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Angèle Préville Amendement 25 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Angèle Préville Amendement 25 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Angèle Préville Amendement 24 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Angèle Préville Amendement 24 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Angèle Préville Amendement 23 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Angèle Préville Amendement 23 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Angèle Préville Amendement 21 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Angèle Préville Amendement 21 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Exposé des motifs Angèle Préville Amendement 26 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
9 décembre 2022 Dispositif Angèle Préville Amendement 26 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
8 décembre 2022 Exposé des motifs Daniel Chasseing Amendement 7 — visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la…
8 décembre 2022 Dispositif Daniel Chasseing Amendement 7 — visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la…
8 décembre 2022 Exposé des motifs Daniel Chasseing Amendement 6 — visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la…
8 décembre 2022 Dispositif Daniel Chasseing Amendement 6 — visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la…
8 décembre 2022 Exposé des motifs Daniel Chasseing Amendement 8 — visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la…
8 décembre 2022 Dispositif Daniel Chasseing Amendement 8 — visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la…
8 décembre 2022 Exposé des motifs Didier Marie Amendement 2 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
8 décembre 2022 Dispositif Didier Marie Amendement 2 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines…
7 décembre 2022 Exposé des motifs Annick Billon Amendement 1 — visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et…
× Refermer
« Le statut des AESH se caractérise par sa précarité. Les causes et les manifestations de celle-ci sont nombreuses : les lacunes de l’offre de formation initiale et continue, qui freinent la professionnalisation de ces agents et limitent leurs perspectives de carrière en sont une. Les auditions rapporteur en amont du texte ont montré que la formation méritait d'être mieux valorisée. Cet amendement a pour objet de réaffirmer le principe que la formation des AESH est initiale et continue. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1230825
Sort du texte Retiré
9 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

7 décembre 2022 Dispositif Annick Billon Amendement 1 — visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et…
7 décembre 2022 Exposé des motifs Annick Billon Amendement 2 — visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et…
7 décembre 2022 Dispositif Annick Billon Amendement 2 — visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et…
6 décembre 2022 Exposé des motifs Stéphane Sautarel Amendement COM-5 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les…