| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-13 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-13 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-10 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-10 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-9 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-9 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-11 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-11 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-8 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-8 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-6 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-6 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-4 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-4 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-2 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-2 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-3 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-3 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-17 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-17 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-18 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-18 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
|
Amendement COM-1 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-1 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Jacques Fernique
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Amendement COM-40 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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× Refermer
« Le présent amendement vise à corriger les termes employés au sein de l’article pour en consolider la portée. Il est essentiel d’employer le terme de « mises à jour de conformité » qui inclut les mises à jour de sécurité, ainsi que les correctifs. Ces derniers servant à corriger un défaut de fonctionnement ou « bug » en anglais.
Cet article et l’amendement qui en découle s’inscrivent dans la lignée de la proposition PT12.1 de la Convention Citoyenne pour le Climat, qui vise à dissocier les mises à jour de sécurité des correctifs, et mettre à disposition de l’utilisateur les mises à jour de sécurité pour une durée de dix ans.
En effet, le consommateur doit avoir le choix de n’installer que les mises à jour de sécurité, sans les correctifs. Ces derniers ne sont pas indispensables pour assurer le bon fonctionnement de l’équipement numérique et sont, au contraire, à l’origine de nombreux ralentissements constatés par l’utilisateur. En outre, les correctifs sont devenus le principal déclencheur de l’obsolescence des équipements électroniques. »
Sénat, amendements
· Sénat · commission · nº 1180432
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Jacques Fernique
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Amendement COM-40 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-16 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-16 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-5 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-5 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-7 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 14 décembre 2020 |
Dispositif |
Guillaume Chevrollier
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Amendement COM-7 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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| 11 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Jean-Yves Leconte
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Amendement 3 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
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| 11 décembre 2020 |
Dispositif |
Jean-Yves Leconte
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Amendement 3 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
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| 11 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Jean-Yves Leconte
|
Amendement 4 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
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| 11 décembre 2020 |
Dispositif |
Jean-Yves Leconte
|
Amendement 4 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
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| 11 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Jean-Yves Leconte
|
Amendement 2 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
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| 11 décembre 2020 |
Dispositif |
Jean-Yves Leconte
|
Amendement 2 — relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L.…
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| 10 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Max Brisson
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Amendement 8 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
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| 10 décembre 2020 |
Dispositif |
Max Brisson
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Amendement 8 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
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| 10 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Nathalie Goulet
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Amendement 1 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
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| 10 décembre 2020 |
Dispositif |
Nathalie Goulet
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Amendement 1 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
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| 10 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
André Reichardt
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Amendement 10 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
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| 10 décembre 2020 |
Dispositif |
André Reichardt
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Amendement 10 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
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| 10 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
François Calvet
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Amendement 2 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
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| 10 décembre 2020 |
Dispositif |
François Calvet
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Amendement 2 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
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| 10 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Jean-Pierre Decool
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Amendement 15 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
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| 10 décembre 2020 |
Dispositif |
Jean-Pierre Decool
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Amendement 15 — relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
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| 10 décembre 2020 |
Exposé des motifs |
Nathalie Goulet
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Amendement 3 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
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| 10 décembre 2020 |
Dispositif |
Nathalie Goulet
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Amendement 3 — visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre…
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