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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 8 122 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
22 janvier 2008 Dispositif Guy Fischer Amendement 81 — pour le pouvoir d'achat
22 janvier 2008 Exposé des motifs Guy Fischer Amendement 99 — pour le pouvoir d'achat
22 janvier 2008 Dispositif Guy Fischer Amendement 99 — pour le pouvoir d'achat
22 janvier 2008 Exposé des motifs Raymonde Le Texier Amendement 54 — pour le pouvoir d'achat
22 janvier 2008 Dispositif Raymonde Le Texier Amendement 54 — pour le pouvoir d'achat
22 janvier 2008 Dispositif Serge Dassault Amendement 21 — pour le pouvoir d'achat
18 janvier 2008 Exposé des motifs Nicole Borvo Cohen-Seat Amendement 1 — modifiant le titre XV de la Constitution
18 janvier 2008 Dispositif Nicole Borvo Cohen-Seat Amendement 1 — modifiant le titre XV de la Constitution
17 janvier 2008 Exposé des motifs André Lardeux Amendement 12 — pour le pouvoir d'achat
17 janvier 2008 Dispositif André Lardeux Amendement 12 — pour le pouvoir d'achat
16 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 4 — pour le pouvoir d'achat
16 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 9 — pour le pouvoir d'achat
16 janvier 2008 Exposé des motifs Daniel Raoul Amendement 41 — relatif aux opérations spatiales
16 janvier 2008 Dispositif Daniel Raoul Amendement 41 — relatif aux opérations spatiales
16 janvier 2008 Exposé des motifs Daniel Raoul Amendement 40 — relatif aux opérations spatiales
16 janvier 2008 Dispositif Daniel Raoul Amendement 40 — relatif aux opérations spatiales
16 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 8 — pour le pouvoir d'achat
16 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 7 — pour le pouvoir d'achat
16 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 6 — pour le pouvoir d'achat
× Refermer
« A la fin du premier alinéa du IV de cet article, remplacer les mots : avant le 31 juillet 2008 par les mots : au plus tard le 31 juillet 2008 »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 63337
Sort du texte Adopté
2 signataires. Le premier est affiché.
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16 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 2 — pour le pouvoir d'achat
16 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 1 — pour le pouvoir d'achat
16 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 10 — pour le pouvoir d'achat
16 janvier 2008 Exposé des motifs Jean-Claude Danglot Amendement 39 — relatif aux opérations spatiales
16 janvier 2008 Dispositif Jean-Claude Danglot Amendement 39 — relatif aux opérations spatiales
16 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 5 — pour le pouvoir d'achat
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 12 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 32 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 38 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 37 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 14 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 11 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 10 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 31 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Exposé des motifs Josiane Mathon-Poinat Amendement 4 — ratifiant l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation et…
15 janvier 2008 Dispositif Josiane Mathon-Poinat Amendement 4 — ratifiant l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation et…
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 7 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 6 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 5 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 4 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 3 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 2 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 1 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 19 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 23 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 36 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 35 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 34 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 26 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 29 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 28 — relatif aux opérations spatiales