geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 550 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 4 650 sur 9 631 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
12 janvier 2017 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement 2 — de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
12 janvier 2017 Exposé des motifs Christophe-André Frassa Amendement 1 — relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
12 janvier 2017 Dispositif Christophe-André Frassa Amendement 1 — relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
11 janvier 2017 Exposé des motifs François Marc Amendement 15 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif François Marc Amendement 15 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs François Marc Amendement 4 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif François Marc Amendement 4 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Cyril Pellevat Amendement 17 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Cyril Pellevat Amendement 17 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs François Marc Amendement 6 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif François Marc Amendement 6 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs François Marc Amendement 5 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif François Marc Amendement 5 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Ronan Dantec Amendement 22 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Ronan Dantec Amendement 22 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement 1 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement 1 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Jacques Cornano Amendement 9 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Jacques Cornano Amendement 9 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs François Marc Amendement 3 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif François Marc Amendement 3 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Jacques Cornano Amendement 8 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Jacques Cornano Amendement 8 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Daniel Percheron Amendement 2 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Daniel Percheron Amendement 2 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Abdourahamane Soilihi Amendement COM-34 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
11 janvier 2017 Dispositif Abdourahamane Soilihi Amendement COM-34 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
11 janvier 2017 Exposé des motifs Xavier Pintat Amendement 14 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Xavier Pintat Amendement 14 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Jacques Cornano Amendement 7 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Jacques Cornano Amendement 7 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Ronan Dantec Amendement 23 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Ronan Dantec Amendement 23 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 39 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 39 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 38 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 38 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 37 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 37 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 36 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 36 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Michel Vaspart Amendement 35 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Michel Vaspart Amendement 35 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
× Refermer
« Alinéa 1 1° Supprimer le mot : nouvelles 2° Compléter cet alinéa par les mots : créées après la promulgation de la présente loi »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1099499
Sort du texte Adopté
2 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

11 janvier 2017 Exposé des motifs Michel Vaspart Amendement 34 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Michel Vaspart Amendement 34 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Michel Vaspart Amendement 33 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Michel Vaspart Amendement 33 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Michel Vaspart Amendement 32 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Dispositif Michel Vaspart Amendement 32 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
11 janvier 2017 Exposé des motifs Michel Vaspart Amendement 31 — portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique