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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
12 janvier 2021 Exposé des motifs Éric Gold Amendement 4 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Éric Gold Amendement 4 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Exposé des motifs Hervé Maurey Amendement 58 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Hervé Maurey Amendement 58 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Exposé des motifs Hervé Maurey Amendement 52 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Hervé Maurey Amendement 52 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Exposé des motifs Éric Gold Amendement 9 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Éric Gold Amendement 9 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Exposé des motifs Hervé Maurey Amendement 57 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Hervé Maurey Amendement 57 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Exposé des motifs Éric Gold Amendement 49 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Éric Gold Amendement 49 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Exposé des motifs Jean-Claude Requier Amendement 8 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Jean-Claude Requier Amendement 8 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Exposé des motifs Valérie Boyer Amendement COM-4 — visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
12 janvier 2021 Dispositif Valérie Boyer Amendement COM-4 — visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
12 janvier 2021 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement 61 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement 61 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement 60 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement 60 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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« Alinéa 2 Remplacer les mots : agréés ou des systèmes individuels par les mots : ou des systèmes individuels agréés »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1180633
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12 janvier 2021 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement 59 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
12 janvier 2021 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement 59 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 janvier 2021 Exposé des motifs Gilbert-Luc Devinaz Amendement 36 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 janvier 2021 Dispositif Gilbert-Luc Devinaz Amendement 36 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 janvier 2021 Exposé des motifs Annick Billon Amendement COM-1 — visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
11 janvier 2021 Dispositif Annick Billon Amendement COM-1 — visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
11 janvier 2021 Exposé des motifs Florence Blatrix Contat Amendement 29 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 janvier 2021 Dispositif Florence Blatrix Contat Amendement 29 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 janvier 2021 Exposé des motifs Cyril Pellevat Amendement COM-5 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Dispositif Cyril Pellevat Amendement COM-5 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Exposé des motifs Cyril Pellevat Amendement COM-1 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Dispositif Cyril Pellevat Amendement COM-1 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Exposé des motifs Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-10 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur…
11 janvier 2021 Dispositif Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-10 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur…
11 janvier 2021 Exposé des motifs Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-9 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Dispositif Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-9 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Exposé des motifs Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-11 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur…
11 janvier 2021 Dispositif Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-11 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur…
11 janvier 2021 Exposé des motifs Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-8 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Dispositif Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-8 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Exposé des motifs Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-7 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Dispositif Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-7 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil…
11 janvier 2021 Exposé des motifs Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-12 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur…
11 janvier 2021 Dispositif Jacqueline Eustache-Brinio Amendement COM-12 — visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur…
11 janvier 2021 Exposé des motifs Anne-Catherine Loisier Amendement 51 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 janvier 2021 Dispositif Anne-Catherine Loisier Amendement 51 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 janvier 2021 Exposé des motifs Anne-Catherine Loisier Amendement 50 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 janvier 2021 Dispositif Anne-Catherine Loisier Amendement 50 — visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11 janvier 2021 Exposé des motifs Henri Leroy Amendement COM-3 — tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat
11 janvier 2021 Dispositif Henri Leroy Amendement COM-3 — tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat