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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
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DateNatureQui Titre
17 décembre 2020 Réponse Relations avec le Parlement et… Date du prochain Congrès
17 décembre 2020 Réponse Transition écologique Centrale thermique en Guyane
17 décembre 2020 Réponse Agriculture et alimentation Maintien des aides couplées de la politique agricole commune pour la filière ovine
17 décembre 2020 Réponse Mémoire et anciens combattants Mise en œuvre d'un recensement nominatif des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
17 décembre 2020 Réponse Culture Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »
17 décembre 2020 Réponse Intérieur Renforcement du rôle des commissions de propagande
17 décembre 2020 Réponse Culture Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France
17 décembre 2020 Réponse Transition numérique et… Fracture numérique et accès à l'accompagnement
17 décembre 2020 Réponse Culture Sauvegarde de la filière de la presse française à l'étranger
17 décembre 2020 Réponse Solidarités et santé Spina bifida
17 décembre 2020 Réponse Économie, finances et relance Entretien des lignes de téléphonie fixe
17 décembre 2020 Réponse Économie, finances et relance Accompagnement des agences de voyage
17 décembre 2020 Réponse Justice Déploiement des bracelets électroniques anti-rapprochement
17 décembre 2020 Réponse Industrie Avenir des Fonderies du Poitou
17 décembre 2020 Réponse Culture Statut des correspondants de presse
17 décembre 2020 Réponse Culture Reconnaissance des écoles de musique comme des établissements d'éducation
17 décembre 2020 Réponse Transports Barrage de Sivens
17 décembre 2020 Réponse Transports Doublement de la bretelle de Verfeil
17 décembre 2020 Réponse Travail, emploi et insertion Décès d'un particulier-employeur
17 décembre 2020 Réponse Solidarités et santé Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire
17 décembre 2020 Réponse Solidarités et santé Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire
17 décembre 2020 Réponse Économie, finances et relance Mirages du trading en ligne
17 décembre 2020 Question Marie-Pierre Richer Modalités de transfert des compétences en matière d'eau et d'assainissement
17 décembre 2020 Question Hervé Maurey Décès d'un particulier-employeur
17 décembre 2020 Question Hervé Maurey Augmentation des rémunérations du personnel hospitalier
17 décembre 2020 Question Françoise Férat Soutien à la filière des fruits et légumes dans sa lutte contre les maladies et les ravageurs
17 décembre 2020 Question Alain Joyandet Conditions de prise en charge des frais d'avocat d'un conseil municipal par une commune
17 décembre 2020 Question Henri Cabanel Dématérialisation de la procédure fiscale des droits d'enregistrement
17 décembre 2020 Question Patrick Kanner Fonderies du Poitou Fonte
17 décembre 2020 Question Michel Canévet Racisme en période de confinement
17 décembre 2020 Question Serge Babary Fonctionnement actuel du fonds de solidarité
17 décembre 2020 Question Alain Joyandet Règles de déontologie applicables aux avocats
17 décembre 2020 Question Pascal Allizard Conséquences des piratage des contenus audiovisuels et sportifs
17 décembre 2020 Question Emmanuel Capus Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »
17 décembre 2020 Question Henri Cabanel Versement du complément de traitement indiciaire prévu par le Ségur de la santé
17 décembre 2020 Question Hervé Maurey Statut des préparateurs en pharmacie
17 décembre 2020 Question Philippe Folliot Doublement de la bretelle de Verfeil
17 décembre 2020 Question Yves Détraigne Composition des produits cosmétiques
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« M. Yves Détraigne souhaite appeler l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur l'enquête de l'association « 60 millions de consommateurs » sur les produits cosmétiques. En effet, ils viennent de passer au crible 160 produits répartis en 14 catégories, allant du gel douche au dentifrice, en passant par la crème hydratante et le fond de teint. Selon leurs conclusions, les marques ont encore des efforts à faire pour substituer des composés indésirables, irritants ou allergisants par d'autres, plus sains. Seul un tiers des produits (soit 50 articles) sont classés « à privilégier », c'est-à-dire qu'ils ne contiennent pas ou très peu d'ingrédients problématiques pour la santé. En revanche, plus d'une trentaine de cosmétiques se trouvent dans la catégorie rouge, « à proscrire », car ils contiennent ce type de substance. Enfin, la majorité des produits se trouve dans la catégorie « orange » intermédiaire à utiliser « faute de mieux ». Ainsi, classés majoritairement en orange et rouge, les gels et les crèmes de douche contiennent beaucoup trop d'allergènes et de tensioactifs irritants et polluants. Mais ce sont les fonds de teint qui posent le plus de problème : 7 produits sur 12 sont rouges, car ils contiennent notamment des substances suspectées de perturber le système hormonal (BHT, filtre UV ethylhexyl méthoxycinnamate, etc.). Considérant qu'ils sont tous susceptibles d'avoir des effets durables sur la santé des consommateurs, il l'interroge sur les mesures qu'il entend prendre pour supprimer ces substances dans ces produits de grande consommation et mieux e … »

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Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Économie, finances et relance  ·  nº -260005f6:1764769974c:6199
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17 décembre 2020 Question Emmanuel Capus Situation des praticiens des centres de lutte contre le cancer
17 décembre 2020 Question Yves Bouloux Accélération de la désertification médicale dans les territoires ruraux
17 décembre 2020 Question Alexandra Borchio Fontimp Conséquences des suppressions des petites taxes sur les finances publiques
17 décembre 2020 Question Chantal Deseyne Situation des entreprises de l'événementiel
17 décembre 2020 Question Laurent Lafon Régulation de la température de chauffage des logements collectifs
17 décembre 2020 Question Vivette Lopez Mouvement des black blocs et manifestations
17 décembre 2020 Question Denis Bouad Renforcement du rôle des commissions de propagande
17 décembre 2020 Question Olivier Rietmann Système de distribution publique d'électricité
17 décembre 2020 Question Raymonde Poncet Monge Contradictions écologiques du projet Prométhée en Guyane
17 décembre 2020 Question Jean-Noël Guérini Traçabilité des nanomatériaux
17 décembre 2020 Question Guy Benarroche Composition des commissions d'attribution
17 décembre 2020 Question Jean-Claude Tissot Utilisation par les collectivités territoriales des monnaies locales complémentaires