geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 768 textes

Environ 443 000 textes · page 1 004 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
6 janvier 2022 Réponse Personnes handicapées Réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
6 janvier 2022 Question Bruno Rojouan Risques liés à l'utilisation des outils collaboratifs d'origine étrangère
6 janvier 2022 Question Bruno Rojouan Amélioration de l'accès à la liste des noms des « morts en déportation »
6 janvier 2022 Question Éric Bocquet Lutte contre le paludisme
6 janvier 2022 Question Pierre Ouzoulias Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique
6 janvier 2022 Question Catherine Dumas Nécessité de soutenir la filière bois française et encourager la transformation du bois en France
6 janvier 2022 Question Guillaume Gontard Exigences de la France en matière de respect des droits humains dans le cadre de sa relation bilatérale avec…
6 janvier 2022 Question Marie-Pierre Richer Financement de l'accueil familial thérapeutique
6 janvier 2022 Question Marie-Pierre Richer Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi
6 janvier 2022 Question Marie-Pierre Richer Attribution de la « prime grand âge » au personnel infirmier
× Refermer
« Mme Marie-Pierre Richer rappelle à M. le ministre des solidarités et de la santé les termes de sa question n°25042 posée le 21/10/2021 sous le titre : " Attribution de la « prime grand âge » au personnel infirmier ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. »
Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Santé et prévention  ·  nº 28316c44:17e1e8932a7:-4a44
Sort du texte Clôturée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

6 janvier 2022 Question Jacques Fernique Forêt cinéraire
6 janvier 2022 Question Marie-Pierre Richer Revalorisation des salaires des intervenants à domicile
6 janvier 2022 Question Christian Bilhac Responsabilité pénale des communes ou intercommunalités et soins médicaux
6 janvier 2022 Question Yves Détraigne Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
6 janvier 2022 Question Daniel Gremillet Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap
6 janvier 2022 Question Pierre-Jean Verzelen Expérimentations visant à atténuer la pollution visuelle des éoliennes
6 janvier 2022 Question Jean-Michel Arnaud Impact du prix de l'énergie sur les collectivités locales
6 janvier 2022 Question Catherine Dumas Réforme du corps diplomatique
6 janvier 2022 Question Frédérique Espagnac Baisse brutale d'un tiers des quotas de sole décidée par la Commission européenne
6 janvier 2022 Question Anne Ventalon Revalorisation salariale des professionnels des structures non-médicalisées
6 janvier 2022 Question Patrick Chauvet Difficultés liées à la vente de foie gras
6 janvier 2022 Question Jean-Yves Leconte Situation à la frontière entre la Russie et l'Ukraine
6 janvier 2022 Question Cédric Perrin Place de la France en Afrique
6 janvier 2022 Question Arnaud de Belenet Accueil des écoliers d'enseignants non remplacés
6 janvier 2022 Question Daniel Gremillet Taxonomie verte européenne
6 janvier 2022 Question Franck Montaugé Place de l'agriculture dans la présidence française du conseil de l'Union européenne
6 janvier 2022 Question Christine Lavarde Traitement des enfants face à la covid-19
6 janvier 2022 Question Daniel Chasseing Application à tous les établissements sociaux et médico-sociaux de la revalorisation des salaires prévue par…
6 janvier 2022 Question Guillaume Gontard Stratégie vaccinale du Gouvernement et gestion du service public de l'hôpital
6 janvier 2022 Question Nathalie Delattre Friches de vignes
6 janvier 2022 Question Bernard Jomier Obligation vaccinale
6 janvier 2022 Question Julien Bargeton Emplois et accompagnement des entreprises
6 janvier 2022 Question Cathy Apourceau-Poly Mesures sanitaires et sociales fracturant la société
6 janvier 2022 Question Hervé Marseille Respect des Français non vaccinés
6 janvier 2022 Question Else Joseph Mise à disposition de masques FFP2 notamment dans les lieux les plus sensibles et défaut d'anticipation
6 janvier 2022 Question Pierre Louault Réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
6 janvier 2022 Question Pascal Allizard Inquiétudes des professionnels de santé dans les services de réanimation
6 janvier 2022 Question Jean-Raymond Hugonet Lutte contre les nuisances aériennes
6 janvier 2022 Question Jean-Jacques Michau Responsabilité des chiens de protection
6 janvier 2022 Question Bruno Retailleau Déclarations du Président de la République
6 janvier 2022 Question Pascal Allizard Stocks d'autotests
6 janvier 2022 Question Patrick Chauvet Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques
6 janvier 2022 Question Yves Détraigne État civil et noms de naissance
6 janvier 2022 Question Yves Détraigne Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires
6 janvier 2022 Question François Bonhomme Situation des agences de voyage en raison de la crise sanitaire
6 janvier 2022 Question Catherine Dumas Légalité et extrême disparité entre établissements bancaires des frais de succession
6 janvier 2022 Question Jean-Pierre Decool Réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
6 janvier 2022 Question Cathy Apourceau-Poly Responsabilité comptable des directeurs généraux des services
6 janvier 2022 Question Annie Le Houerou Démographie médicale
6 janvier 2022 Question Hervé Maurey Zones de non traitement