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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
24 décembre 2009 Réponse Santé Traitement de la maladie de Gaucher
24 décembre 2009 Réponse Écologie Éco-prêt à taux zéro
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Prix des aliments peu transformés
24 décembre 2009 Réponse Santé Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux
24 décembre 2009 Réponse Justice Conditions de rattachement des membres de l'ANMONM aux sections départementales de l'association
24 décembre 2009 Réponse Travail Difficultés rencontrées par les réseaux d'aide à domicile
24 décembre 2009 Réponse Écologie Coût des infrastructures prévues au titre du Grand Paris et du programme de nouveaux TGV
24 décembre 2009 Réponse Commerce extérieur Transparence des pratiques tarifaires des syndics professionnels
24 décembre 2009 Réponse Éducation Politique d'information et de prévention du « jeu du foulard »
24 décembre 2009 Réponse Travail Création d'un cinquième risque « Dépendance »
24 décembre 2009 Réponse Écologie Contradictions entre les engagements du Grenelle et les projets de loi de finances
24 décembre 2009 Réponse Justice Exécution des décisions de justice en matière d'urbanisme
24 décembre 2009 Réponse Immigration et intégration Situation des Roms au regard de l'accès à l'emploi
24 décembre 2009 Réponse Éducation L'enseignement des disciplines privilégié au détriment de la formation pédagogique des futurs maîtres
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Danger des accords entre l'Union européenne et le Maroc
24 décembre 2009 Réponse Transports Conséquences de l'annulation partielle du décret n° 2005-306 du 31 mars 2005
24 décembre 2009 Réponse Éducation Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres
24 décembre 2009 Réponse Commerce Création du label territoire pour l'oenotourisme
24 décembre 2009 Réponse Économie Conséquences de la suppression de la demi-part fiscale accordée aux parents isolés ayant eu des enfants à…
24 décembre 2009 Réponse Économie Coût des services bancaires
24 décembre 2009 Réponse Défense et anciens combattants Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre de 14-18
24 décembre 2009 Réponse Éducation Avenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées
24 décembre 2009 Réponse Éducation Les sciences de la vie et de la terre dans la réforme du lycée
24 décembre 2009 Réponse Éducation Projet de réforme des lycées et ses conséquences sur l'enseignement des sciences économiques et sociales
24 décembre 2009 Réponse Santé Modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux
24 décembre 2009 Réponse Économie Baisse du taux du livret A
24 décembre 2009 Réponse Santé Prescription systématique de l'Oseltamivir (Tamiflu®) dans le traitement des syndromes grippaux
24 décembre 2009 Réponse Santé Ordre infirmier
24 décembre 2009 Réponse Intérieur Publication des comptes d'une association fédérée
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Marge des distributeurs sur les prix des produits agricoles
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Avenir de la filière piscicole
24 décembre 2009 Réponse Santé Retraites des praticiens des hôpitaux
24 décembre 2009 Réponse Culture Conséquences de la transposition de la directive « services » pour la profession d'architecte
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
24 décembre 2009 Réponse Écologie (SE) Réglementation relative à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants
24 décembre 2009 Réponse Culture Diversité à la télévision
24 décembre 2009 Réponse Immigration et intégration Révision de la liste des pays d'origine sûrs
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Application d'un coefficient multiplicateur aux produits alimentaires peu transformés
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
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« La question de l'impact des prix agricoles dans la formation des prix alimentaires est sensible et complexe. La volatilité croissante ces dernières années des prix des matières premières agricoles et la crise que connaît aujourd'hui le monde agricole en font aujourd'hui une question majeure. Les efforts importants de productivité tant de l'agriculture que de l'industrie ont permis une baisse des prix agricoles et alimentaires depuis des décennies. D'une manière générale, les produits alimentaires consommés sont de plus en plus transformés, avec une valeur ajoutée croissante. Cette tendance de fond se traduit par un poids généralement plus faible du prix de la matière première agricole dans celui du produit consommé. Toutefois, le poids des produits agricoles est encore très significatif dans l'ensemble des filières des produits frais et certaines variations de prix méritent des explications. Les filières alimentaires sont nombreuses et diversifiées : elles font intervenir plusieurs intermédiaires et possèdent chacune leurs spécificités. Dès lors, l'étude des mécanismes de formation des prix au sein de la chaîne alimentaire doit se faire filière par filière. C'est pourquoi l'Observatoire des prix et des marges, qui a pour mission d'établir une plus grande transparence dans la formation des prix, a été doté en novembre 2008 d'un comité de pilotage spécifique pour les produits alimentaires. Ce comité de pilotage a pour mission la mise en place d'outils opérationnels de suivi et d'analyse des prix et des marges sur l'ensemble des maillons des filières alimentaires. Les travaux  … »

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Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Alimentation  ·  nº 523df:125afd617e5:27e2
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24 décembre 2009 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
24 décembre 2009 Réponse Relations avec le Parlement Procédure pour remplacer EDVIGE
24 décembre 2009 Réponse Éducation Rémunération des nouveaux enseignants
24 décembre 2009 Réponse Éducation Effectifs des professeurs d'éducation physique et sportive
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Élections aux tribunaux paritaires des baux ruraux
24 décembre 2009 Réponse Alimentation Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
24 décembre 2009 Réponse Intérieur Dispositif de versements anticipés du Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
24 décembre 2009 Réponse Écologie Isolation des bâtiments et santé
24 décembre 2009 Réponse Immigration et intégration Critères retenus pour établir la liste de pays d'origine sûrs