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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
16 décembre 2021 Question Jean-Pierre Bansard Vaccination des Français à l'étranger
16 décembre 2021 Question Christian Cambon Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses
16 décembre 2021 Question Jean-François Husson Conséquences des décisions du comité économique des produits de santé sur les prestataires de santé à domicile
16 décembre 2021 Question Jean-François Husson Accorder davantage de reconnaissance à la profession des infirmiers de bloc opératoire
16 décembre 2021 Question Daniel Chasseing Exportation des grumes de chêne vers la Chine
16 décembre 2021 Question Vivette Lopez Taxe sur la valeur ajoutée réduite pour les activités équines
16 décembre 2021 Question Laurent Burgoa Catégorisation des dépenses d'enfouissement des réseaux de communications électroniques
16 décembre 2021 Question Pascal Allizard Difficultés de gestion des doses de vaccins contre la covid-19 et lutte contre le gaspillage
16 décembre 2021 Question Pascal Allizard Moyens de lutte contre les déserts médicaux
16 décembre 2021 Question Jean-Baptiste Blanc Attribution de la demi-part fiscale aux veuves d'anciens combattants décédés avant 65 ans
16 décembre 2021 Question Jean-Raymond Hugonet Menace de fermeture de bureaux de poste dans l'Essonne
16 décembre 2021 Question Philippe Paul Financement des temps périscolaires des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles privées
16 décembre 2021 Question Philippe Paul Difficultés des scieries à s'approvisionner en chêne
16 décembre 2021 Question Kristina Pluchet Place des collectivités territoriales dans la définition de la politique énergétique nationale
16 décembre 2021 Question Bruno Rojouan Augmentation des suicides au sein de la police en France
16 décembre 2021 Question Bruno Rojouan Pénurie dans la profession de magistrat en France
16 décembre 2021 Question Bruno Rojouan Difficulté des études de médecine en France entraînant le départ des étudiants à l'étranger
16 décembre 2021 Question Bruno Rojouan Conséquences négatives du développement de l'urbex en France
16 décembre 2021 Question Dominique Estrosi Sassone Décrets prévus par l'article 21 de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique
16 décembre 2021 Question Jean Louis Masson Tarification discriminatoire de l'assurance automobile pour les personnes âgées
16 décembre 2021 Question Laurent Burgoa Vignes abandonnées devenant des foyers de cicadelles
16 décembre 2021 Question Michel Canévet Indemnisation des dégâts liés aux choucas
16 décembre 2021 Question Jérémy Bacchi Question sur la bonification du temps de travail
16 décembre 2021 Question Cyril Pellevat Nécessité de remettre en place des aides pour les centres de vacances
16 décembre 2021 Question Rémi Cardon Bilan de la politique pour la jeunesse du Gouvernement
16 décembre 2021 Question Stéphane Sautarel Uniformisation du droit d'accès aux emplois statutaires d'auxiliaires de soins et d'infirmiers dans toute la…
16 décembre 2021 Question Jean-Marie Mizzon Modalités de la participation pour nouvelles voiries et réseaux
16 décembre 2021 Question Catherine Belrhiti Carte de sécurité sociale européenne
16 décembre 2021 Question Jean Louis Masson Agents recenseurs
16 décembre 2021 Question Jean Louis Masson Modalité du vote lors de la tenue des réunions en visioconférence
16 décembre 2021 Question Nadège Havet Affichage de l'intégralité de la liste des composants des produits détergents
9 décembre 2021 Réponse Cohésion des territoires et… Complémentaire de santé et prévoyance des agents territoriaux
9 décembre 2021 Réponse Cohésion des territoires et… État des lieux des guichets locaux pour accompagner l'expérimentation locale
9 décembre 2021 Réponse Solidarités et santé Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire
9 décembre 2021 Réponse Cohésion des territoires et… Contentieux indemnitaire
9 décembre 2021 Réponse Logement Prélèvement indu de charges récupérables par des bailleurs
9 décembre 2021 Réponse Cohésion des territoires et… Compensation pour les communes du dispositif d'autorisation spéciale d'absence lié à la covid-19
9 décembre 2021 Réponse Logement Contrôles de charges locatives
9 décembre 2021 Réponse Logement Charges récupérables
9 décembre 2021 Réponse Logement Récupération des charges locatives
9 décembre 2021 Réponse Logement Récupération des frais de personnel de gardiennage dans les communes équipées de points d'apport volontaires…
9 décembre 2021 Réponse Logement Demande de précisions sur les charges de gardiennage récupérables
9 décembre 2021 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de…
9 décembre 2021 Réponse Logement Bilan de la réforme des aides personnelles au logement
9 décembre 2021 Réponse Autonomie Politiques de soutien à l'autonomie des personnes âgées
9 décembre 2021 Réponse Armées Statut patrimonial et accessibilité des archives détenues par le dépôt central des archives de la justice…
9 décembre 2021 Réponse Logement Frais de personnel de gardiennage
9 décembre 2021 Réponse Cohésion des territoires et… Possibilité de vote à main levée pour des nominations
9 décembre 2021 Réponse Cohésion des territoires et… Vote à main levée pour des nominations effectuées par la commission permanente d'un conseil régional ou…
9 décembre 2021 Réponse Éducation nationale, jeunesse et sports Difficultés en lecture des jeunes Français