geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 768 textes

Environ 443 000 textes · page 2 294 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
29 janvier 2016 Réponse Outre-mer Nouvelle-Calédonie
29 janvier 2016 Réponse Famille, enfance, personnes âgées et… Protocole relatif à la protection de l'enfance
29 janvier 2016 Réponse Intérieur Action de la France au niveau européen : lutte contre le terrorisme
29 janvier 2016 Réponse Famille, enfance, personnes âgées et… Encadrement des essais cliniques
29 janvier 2016 Réponse Décentralisation et fonction publique Nouvelles cartes d'intercommunalité et conséquences en termes de découpage
29 janvier 2016 Réponse Relations avec le Parlement Crise de la filière avicole
29 janvier 2016 Réponse Relations avec le Parlement Situation de Jacqueline Sauvage
29 janvier 2016 Question Pierre Frogier Nouvelle-Calédonie
29 janvier 2016 Question Michelle Meunier Protocole relatif à la protection de l'enfance
29 janvier 2016 Question Corinne Imbert Crise agricole
29 janvier 2016 Question Alain Richard Action de la France au niveau européen : lutte contre le terrorisme
29 janvier 2016 Question Benoît Huré Situation financière des départements
29 janvier 2016 Question Aline Archimbaud Renault : tests de pollution
29 janvier 2016 Question Françoise Laborde Nouvelles cartes d'intercommunalité et conséquences en termes de découpage
29 janvier 2016 Question Jean-François Husson Chômage
29 janvier 2016 Question Pierre Médevielle Crise de la filière avicole
29 janvier 2016 Question Nicole Bricq Rapport Badinter sur le droit du travail
29 janvier 2016 Question Laurence Cohen Situation de Jacqueline Sauvage
29 janvier 2016 Question Olivier Cigolotti Encadrement des essais cliniques
28 janvier 2016 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Simplification du régime des auto-entrepreneurs
28 janvier 2016 Réponse Logement et habitat durable Majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
28 janvier 2016 Réponse Collectivités territoriales Saisine d'une demande d'évaluation de normes réglementaires applicable aux collectivités territoriales ou aux EPCI
28 janvier 2016 Réponse Économie et finances Collectivités territoriales et indemnité de conseil
28 janvier 2016 Réponse Anciens combattants et mémoire Monument dédié aux opérations extérieures
28 janvier 2016 Réponse Affaires sociales et santé Régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle
28 janvier 2016 Réponse Intérieur Usage par un club d'un terrain sportif d'une commune
28 janvier 2016 Réponse Logement et habitat durable Revêtement d'un terrain agricole et droit de l'urbanisme
28 janvier 2016 Réponse Intérieur Modification du régime indemnitaire des délégués dans les syndicats intercommunaux
28 janvier 2016 Réponse Affaires sociales et santé Date de versement des retraites complémentaires
28 janvier 2016 Réponse Affaires sociales et santé Fermeture de centres de la caisse primaire d'assurance maladie dans les Hauts-de-Seine
28 janvier 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Poteaux creux
28 janvier 2016 Réponse Économie et finances Nouvelle méthode de recensement de population dans les communes
28 janvier 2016 Réponse Intérieur Diminution des effectifs des agents des compagnies républicaines de sécurité maîtres-nageurs sauveteurs sur…
28 janvier 2016 Réponse Culture et communication Baisse de fréquentation des musées
28 janvier 2016 Réponse Travail, emploi, formation… Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion
28 janvier 2016 Réponse Intérieur Mise à disposition des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages…
28 janvier 2016 Réponse Travail, emploi, formation… Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion
28 janvier 2016 Réponse Aménagement du territoire, ruralité… Gestion des offices de tourisme
28 janvier 2016 Réponse Ville Cumul de mandats
28 janvier 2016 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Commissariats de police de Cournon-d'Auvergne et Gerzat
28 janvier 2016 Réponse Personnes âgées et autonomie Avenir du régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle
28 janvier 2016 Réponse Affaires sociales et santé Suppression du critère de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé pour l'obtention d'une…
28 janvier 2016 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Installation des jeunes producteurs de bovins de la filière laitière
28 janvier 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Maintien de l'équité entre les territoires métropolitains et ultramarins pour les éco-organismes
28 janvier 2016 Réponse Intérieur Pratiques de tarification du service public de l'eau et de l'assainissement vis à vis des usagers
28 janvier 2016 Réponse Affaires européennes Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs
28 janvier 2016 Réponse Budget et comptes publics Modalités de notification des procédures de rectification fiscale aux avocats
28 janvier 2016 Réponse Transports, mer et pêche Projet de décret modifiant le code de l'aviation civile
28 janvier 2016 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Conséquences de la contractualisation par téléphone
28 janvier 2016 Réponse Environnement, énergie et mer Paquet économie circulaire et loi NOTRe