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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
17 décembre 2015 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Conséquences de l'interdiction de publicité des médicaments vétérinaires
17 décembre 2015 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Publicité des médicaments vétérinaires dans la presse spécialisée
17 décembre 2015 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Fraude à l'assurance maladie
17 décembre 2015 Réponse Écologie, développement durable et énergie Recours aux pompes à chaleur air-air
17 décembre 2015 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Taux de TVA applicable à la vente canine
17 décembre 2015 Réponse Droits des femmes Statut des conseillers conjugaux et familiaux
17 décembre 2015 Réponse Écologie, développement durable et énergie Conservation des oiseaux migrateurs
17 décembre 2015 Réponse Premier ministre Délégué du Défenseur des droits pour les Français de l'étranger
17 décembre 2015 Réponse Anciens combattants et mémoire Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
17 décembre 2015 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Vétérinaires en milieu rural
17 décembre 2015 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Enfants et pauvreté
17 décembre 2015 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Report des mesures d'application du compte de pénibilité
17 décembre 2015 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Réglementation applicable à l'élevage d'insectes comestibles
17 décembre 2015 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Contraintes de l'hôtellerie de plein air
17 décembre 2015 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Situation de l'hôtellerie de plein air
17 décembre 2015 Question Gisèle Jourda Publicité des médicaments vétérinaires dans la presse spécialisée
17 décembre 2015 Question Élisabeth Doineau Conséquences de l'interdiction de publicité des médicaments vétérinaires
17 décembre 2015 Question Antoine Lefèvre Vétérinaires en milieu rural
17 décembre 2015 Question Pierre Laurent Terminal de transport combiné du marché de Rungis
17 décembre 2015 Question Claude Malhuret Complémentaire santé au sein des associations intermédiaires
17 décembre 2015 Question François Bonhomme Blocage du projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
17 décembre 2015 Question Cédric Perrin Publicité sur les médicaments agricoles
17 décembre 2015 Question Michel Raison Publicité sur les médicaments agricoles
17 décembre 2015 Question Jean-Yves Roux Exploitation des stations de montagnes
17 décembre 2015 Question Françoise Férat Accès à la liste d'attente pour les greffes rénales
17 décembre 2015 Question Gérard Bailly Prise en charge du financement des nouveaux manuels scolaires pour 2016 des élèves de primaire
17 décembre 2015 Question Laurence Cohen Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle
17 décembre 2015 Question Joël Labbé Nouvelles techniques de modification génétique des plantes
17 décembre 2015 Question Jean-Noël Guérini Vaccin contre la méningite
17 décembre 2015 Question Jean-Noël Guérini Compteurs Linky
17 décembre 2015 Question Alain Anziani Financement des groupements de défense sanitaire
17 décembre 2015 Question Francis Delattre Dysfonctionnement concernant les prestations familiales
17 décembre 2015 Question Françoise Laborde Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants
17 décembre 2015 Question Alain Vasselle Attribution de la carte du combattant
17 décembre 2015 Question Dominique Estrosi Sassone Opérations de démembrement de propriété d'immeuble locatif intermédiaire
17 décembre 2015 Question Jean-Paul Fournier Activité sportive des patients et exercice du métier de masseur-kinésithérapeute
17 décembre 2015 Question Hervé Maurey Conditions d'application de l'article L. 114-24 du code de la mutualité
17 décembre 2015 Question Dominique Estrosi Sassone Suramortissement des coopératives agricoles
17 décembre 2015 Question Dominique Estrosi Sassone Recours aux pompes à chaleur air-air
17 décembre 2015 Question Chantal Deseyne Remboursement des médicaments princeps non substituables
17 décembre 2015 Question Françoise Férat Dangers des jeux d'asphyxie à l'école
17 décembre 2015 Question Jean Louis Masson Terrain non entretenu à l'intérieur d'une zone d'habitation
17 décembre 2015 Question Robert Navarro Développement d'un cadre réglementaire propice à la pédo-épuration et à la phytoépuration
17 décembre 2015 Question Pierre Laurent Compagnons du devoir
17 décembre 2015 Question Samia Ghali Protection du poste de direction de tir de la batterie Fenouil à Marseille
17 décembre 2015 Question Anne-Catherine Loisier Dérogation accordée aux éoliennes concernant le respect du code de la santé publique
17 décembre 2015 Question Michelle Demessine Dimensionnement du laser mégajoule
17 décembre 2015 Question Rémy Pointereau Contrôles d'identité
17 décembre 2015 Question Corinne Imbert Prescription des substituts nicotiniques par les pharmaciens
17 décembre 2015 Question Esther Benbassa Participation de la ligue de défense juive aux services de sécurité de « Tel-Aviv sur Seine » et prochaine…