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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
23 janvier 2014 Question Alain Fouché Statut des intermittents du spectacle
23 janvier 2014 Question Alain Fouché Réserves d'eau
23 janvier 2014 Question Marc Daunis Droit de grève et continuité du service public au sein des écoles
23 janvier 2014 Question Alain Fouché Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales
23 janvier 2014 Question Alain Fouché Evolution du taux de TVA des sites de loisirs et culturels
23 janvier 2014 Question Jean Louis Masson Épreuve de langues régionales des pays mosellans
23 janvier 2014 Question Raymond Couderc Projet de veille syndromique en temps réel
23 janvier 2014 Question Cécile Cukierman Conditions d'attribution de la pension de réversion dans la fonction publique
17 janvier 2014 Réponse Travail, emploi, formation… Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Réponse Travail, emploi, formation… Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Réponse Travail, emploi, formation… Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Réponse Travail, emploi, formation… Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Réponse Travail, emploi, formation… Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Réponse Travail, emploi, formation… Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Réponse Travail, emploi, formation… Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Réponse Travail, emploi, formation… Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Question Gisèle Printz Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Question Catherine Deroche Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Question Dominique Watrin Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Question Jean-Pierre Godefroy Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Question Aymeri de Montesquiou Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Question Isabelle Debré Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Question Robert Hue Devenir des élections prud'homales
17 janvier 2014 Question Jean Desessard Devenir des élections prud'homales
16 janvier 2014 Réponse Familles, enfance et droits des femmes Loi sur la famille et attentes des associations de conjoints survivants et parents d'orphelins
16 janvier 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Situation de l'industrie cimentière
16 janvier 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… RSA et équilibre des comptes
16 janvier 2014 Réponse Finances et comptes publics Transparence des comptes des administrations publiques
16 janvier 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Mise en œuvre du « forfait innovation» au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale
16 janvier 2014 Réponse Culture et communication Reconnaissance de la profession des maîtres d'œuvre
16 janvier 2014 Réponse Intérieur Prolongement de la validité de la carte nationale d'identité
16 janvier 2014 Réponse Intérieur Clapets anti-retour sur les réseaux d'eaux usées
16 janvier 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Gestion de l'eau et rôle de l'agence de l'eau
16 janvier 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Insuffisance de la loi sur l'eau
16 janvier 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Rythmes scolaires en zone de montagne
16 janvier 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Dispositif pour les périodes d'exposition antérieures à la création du compte individuel de pénibilité
16 janvier 2014 Réponse Personnes handicapées et lutte… Emploi des personnes en situation handicap
16 janvier 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Rôle des élus dans les arbitrages portant sur la présence postale territoriale
16 janvier 2014 Réponse Intérieur Inquiétude des professionnels de la filière de la photographie
16 janvier 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Mise en péril des approvisionnements des scieries de résineux
16 janvier 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Problématiques de la filière bois ardéchoise
16 janvier 2014 Réponse Logement et égalité des territoires Application de la taxe d'aménagement
16 janvier 2014 Réponse Anciens combattants et mémoire Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple
16 janvier 2014 Réponse Affaires sociales et santé Recommandations du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
16 janvier 2014 Réponse Éducation nationale Psychologues dans l'éducation nationale
16 janvier 2014 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Situation du groupe pharmaceutique BMS-Upsa
16 janvier 2014 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Code de déontologie des infirmiers
16 janvier 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Éco-contribution sur les meubles
16 janvier 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Enseignement du grec et du latin
16 janvier 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Harmonisation concernant les modifications du travail des gardes particuliers et en particulier des gardes-chasse