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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
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DateNatureQui Titre
2 février 2012 Question Renée Nicoux Suppressions de postes au sein de l'Office national des forêts dans le département de la Creuse
2 février 2012 Question Joëlle Garriaud-Maylam Difficultés liées à l'oralité de la procédure civile en cas d'expatriation
2 février 2012 Question Jean Louis Masson Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale
2 février 2012 Question Philippe Bas Stationnement des véhicules des personnes handicapées sur le domaine public
2 février 2012 Question Robert Tropeano Difficultés financières des universités
2 février 2012 Question Jean-Pierre Godefroy Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
2 février 2012 Question Joëlle Garriaud-Maylam Validation des acquis de l'expérience pour les Français établis à l'étranger
2 février 2012 Question Jacques Berthou Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur la commune de Saint-Laurent-sur-Saône
2 février 2012 Question Jean Louis Masson Construction menaçant la voie publique
2 février 2012 Question Michel Berson Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes
2 février 2012 Question Jean Louis Masson Passage d'animaux dans un village
2 février 2012 Question Catherine Deroche Formation des ostéopathes
2 février 2012 Question Jean-Claude Leroy Budget de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
2 février 2012 Question Jean Arthuis Procédures inopérantes en matière d'habilitation de résidences sociales pour jeunes travailleurs
2 février 2012 Question Antoine Lefèvre Dégâts occasionnés par le gibier
2 février 2012 Question Yves Chastan Compostage des déchets des ménages
2 février 2012 Question Jean-Pierre Demerliat Devenir des RASED
1ᵉʳ février 2012 Réponse Logement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Réponse Logement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Réponse Logement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Réponse Logement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Réponse Logement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Réponse Logement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Réponse Logement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Réponse Logement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Réponse Logement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Question Mireille Schurch Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Question Élisabeth Lamure Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Question Michel Teston Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Question Valérie Létard Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Question Jean-Pierre Chevènement Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Question Joël Labbé Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Question André Reichardt Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Question Ladislas Poniatowski Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
1ᵉʳ février 2012 Question Roland Courteau Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
27 janvier 2012 Réponse Industrie Tarif de l'électricité
27 janvier 2012 Réponse Industrie Licenciements
27 janvier 2012 Réponse Industrie Délocalisation de Lejaby
27 janvier 2012 Réponse Budget Politique de l'emploi
27 janvier 2012 Réponse Coopération Mali
27 janvier 2012 Réponse Budget Fiscalité
27 janvier 2012 Réponse Culture Fusion entre France 24 et RFI
27 janvier 2012 Réponse Culture Campagne électorale dans les médias
27 janvier 2012 Réponse Logement Politique du logement
27 janvier 2012 Réponse Fonction publique RTT à l'hôpital
27 janvier 2012 Question Élisabeth Lamure RTT à l'hôpital
27 janvier 2012 Question Jean Desessard Licenciements
27 janvier 2012 Question Michelle Demessine Délocalisation de Lejaby
27 janvier 2012 Question Claudine Lepage Fusion entre France 24 et RFI
27 janvier 2012 Question Joël Guerriau Mali